Regime fiscal forestier et depenses de l'etat en faveur du secteur forestier en Ouganda

NOTE D’INFORMATION SUR LE PROGRAMME FAO SUR LE FINANCEMENT DES FORETS

LISTE DES SIGLES ADOPTÉS DANS LE RAPPORT

RÉSUMÉ

RÉSUMÉ EXÉCUTIF

INTRODUCTION

DESCRIPTION DE LA FISCALITÉ FORESTIÈRE

Taxes afférentes à la production de bois rond

Redevances applicables aux produits non ligneux et aux services procurés par les forêts

Redevances applicables aux produits transformés

Taxes afférentes au commerce des produits forestiers

Autres taxes

Récapitulatif des taxes et redevances forestières

ADMINISTRATION DU RÉGIME FISCAL FORESTIER

Le processus de détermination des taxes forestières

Recouvrement des taxes

Suivi et tenue des registres

Intervention des échelons centralisés et décentralisés du gouvernement dans le régime fiscal forestier

RECOUVREMENT ET DISTRIBUTION DE L’ENSEMBLE DES RECETTES

DÉPENSES FORESTIÈRES PUBLIQUES

Dépenses du Département des forêts

Assistance extérieure au Département des forêts

Dépenses des autres institutions forestières publiques

DISCUSSION ET CONCLUSIONS

Évaluation globale du régime fiscal forestier

L’impact du régime fiscal forestier sur l’aménagement durable des forêts

Les effets des autres politiques du gouvernement sur l’aménagement forestier durable

Attitude face au changement

Conclusions

BIBLIOGRAPHIE

ANNEXE 1 LA POLITIQUE FORESTIÈRE DE 1988 EN OUGANDA La Politique forestièr

ANNEXE 2 CLASSIFICATION DES ESPÈCES FORESTIÈRES AUX FINS DU CALCUL DES REDEVANCES

ANNEXE 3 MODÈLE DE LICENCE D’ENLEVEMENT DES PRODUITS FORESTIER

ANNEXE 4 DÉTAILS COMPLÉMENTAIRES SUR L’ASSISTANCE ÉTRANGÈRE AU SECTEUR FORESTIER OUGANDAIS, DEPUIS 1990

LISTE DES RAPPORTS PRESENTES LORS DU PROGRAMME SUR LE FINANCEMENT DE L’AMENAGEMENT DURABLE DES FORETS

Regime fiscal forestier et depenses de l'etat en faveur du secteur forestier en Ouganda

Table des Matières