|
TABLE DES MATIÈRES
Partie I  [960Kb]
Introduction
Partie II [320Kb]
Statuts de la Commission du Codex Alimentarius
Règlement intérieur de la Commission du Codex Alimentarius
Procédure d’élaboration des normes Codex et textes apparentés
Principes généraux du Codex Alimentarius
Lignes directrices pour la coopération entre la Commission du
Codex Alimentarius et les organisations internationales
intergouvernementales dans l’élaboration des normes et textes
apparentés
Principes concernant la participation des organisations
internationales non gouvernementales aux travaux de la
Commission du Codex Alimentarius
Définitions aux fins du Codex Alimentarius
SECTION II
Lignes directrices à l’usage des comités du Codex et des groupes
intergouvernementaux spéciaux
Lignes directrices à l’usage des gouvernements hôtes
Lignes directrices sur le déroulement des réunions
Lignes directrices destinées aux présidents
Partie III [352Kb]
Lignes directrices sur les groupes de travail physiques
Lignes directrices sur les groupes de travail électroniques
Critères régissant l’établissement des priorités des travaux
Critères révisés pour l’établissement de la liste des substances à
soumettre en priorité à la JMPR pour évaluation
Critères régissant la création d’organes subsidiaires de la
Commission du Codex Alimentarius
Lignes directrices pour l’incorporation de dispositions
spécifiques dans les normes codex et textes apparentés
Uniformisation du système de cotation des documents Codex
Plan de présentation des normes codex de produits
Relations entre les comités s’occupant de produits et les
comités s’occupant de questions générales
Fonctions essentielles des Points de contact du Codex
SECTION III
Principes de travail pour l’analyse des risques destinés à être
appliqués dans le cadre du Codex Alimentarius
Principes en matière d’analyse des risques appliqués par le
comité du Codex sur les additifs alimentaires et les
contaminants
Partie IV [288Kb]
Politique du CCFAC en matière d’évaluation de l’exposition
aux contaminants et aux toxines présents dans les aliments ou
groupes d’aliments
SECTION IV
Sessions de la Commission du Codex Alimentarius
Sessions du comité exécutif de la Commission du Codex
Alimentarius
Organes subsidiaires de la Commission du Codex Alimentarius
Comité mixte FAO/OMS d’experts gouvernementaux sur le code
de principes concernant le lait et les produits laitiers (CX-703)
Comité du Codex sur les principes généraux (CX-716)
Comité du Codex sur les additifs alimentaires (CX-711)
Comité du Codex sur les contaminants présents dans les
aliments (CX-735)
Comité du Codex sur l’hygiène alimentaire (CX-712)
Comité du Codex sur l’etiquetage des denrées
alimentaires (CX-714)
Comité du Codex sur les méthodes d’analyse et
d’échantillonnage (CX-715)
Comité du Codex sur les résidus de pesticide (CX-718)
Comité du Codex sur les résidus de médicaments vétérinaires
dans les aliments (CX-730)
Comité du Codex sur les sytèmes d’inspection et de certification
des importations et des exportations alimentaires (CX-733)
Comité du Codex sur la nutrition et les aliments diététiques ou
de régime (CX-720)
Comité du Codex sur les produits cacaotés et le
chocolat (CX-708)
Comité du Codex sur les sucres (CX-710)
Comité du Codex sur les fruits et légumes traités (CX-713)
Comité du Codex sur les graisses et huiles (CX-709)
Comité du Codex sur la viande (CX-717)
Comité du Codex sur l’hygiène de la viande (CX-723)
Comité du Codex sur les produits carnés traités à base de
viande et de chair de volaille (CX-721)
Comité du Codex sur les poissons et les produits de la
pêche (CX-722)
Comité du Codex sur les glaces de consommation (CX-724)
Comité du Codex sur les potages et bouillons (CX-726)
Comité du Codex sur les céréales, les légumes secs et les
légumineuses (CX-729)
Comité du Codex sur les protéines végétales (CX-728)
Comité du Codex sur les fruits et légumes frais (CX-731)
Comité du Codex sur le lait et les produits laitiers (CX-703)
Comité du Codex sur les eaux minérales naturelles (CX-719)
Groupe intergouvernemental spécial sur les jus de fruits et
légumes (CX-801)
Groupe intergouvernemental spécial sur les aliments dérivés
des biotechnologies (CX-802)
Groupe intergouvernemental spécial sur l’alimentation
animale (CX-803)
Groupe intergouvernemental spécial sur la résistance aux
antimicrobiens (CX-804)
Groupe intergouvernemental spécial sur la transformation et la
manipulation des aliments surgelés (CX-805)
Comité FAO/OMS de coordination pour l’Afrique (CX-707)
Comité FAO/OMS de coordination pour l’Asie (CX-727)
Comité de coordination FAO/OMS pour l’Europe (CX-706)
Comité FAO/OMS de coordination pour l’Amérique latine et les
Caraïbes (CX-725)
Comité FAO/OMS pour le Proche-Orient (CX-734)
Comité FAO/OMS de coordination pour l’Amérique du Nord
et le Pacifique Sud-Ouest (CX-732)
Groupe mixte CEE/Codex Alimentarius d’Experts de la
Normalisation
Réunion mixte Codex/COI sur la normalisation des
olives de table
Membres de la Commission du Codex Alimentarius
ANNEXE:
DECISIONS GENERALES DE LA COMMISSION
Déclarations de principes concernant le rôle de la science dans
la prise de décisions du codex et les autres facteurs à prendre
en considération
Déclarations de principes sur le rôle de l’évaluation des risques
en matière de salubrité des aliments
Mesures destinées à facilitater le consensus
|
