Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires

COMMISSION DU
CODEX ALIMENTARIUS

MANUEL DE PROCÉDURE
Dix-septième édition

Pdf entier - 2,8Mb

    ORGANISATION DES NATIONS UNIES POUR L'ALIMENTATION ET L'AGRICULTURE
Rome, 2007

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TABLE DES MATIÈRES

Partie I   [1,9Mb]

Table de matières

Partie II   [424Kb]

Introduction

SECTION I
Statuts de la Commission du Codex Alimentarius
Règlement intérieur de la Commission du Codex Alimentarius
Procédure d’élaboration des normes Codex et textes apparentés
Principes généraux du Codex Alimentarius
Lignes directrices pour la coopération entre la Commission du Codex Alimentarius et les organisations internationales intergouvernementales dans l’élaboration des normes et textes apparentés
Principes concernant la participation des organisations internationales non gouvernementales aux travaux de la Commission du Codex Alimentarius
Définitions aux fins du Codex Alimentarius

SECTION II
Lignes directrices à l’usage des comités du Codex et des groupes intergouvernementaux spéciaux
Critères régissant l’établissement des priorités des travaux
Critères révisés pour l’établissement de la liste des substances à soumettre en priorité à la JMPR pour évaluation
Critères régissant la création d’organes subsidiaires de la Commission du Codex Alimentarius
Lignes directrices pour l’incorporation de dispositions spécifiques dans les normes codex et textes apparentés

Partie III   [632Kb]

Procédures pour l'examen de l'entrée et de la révision des dispositions relatives aux additifs alimentaires dans la norme générale pour les additifs alimentaires
Uniformisation du système de cotation des documents Codex
Plan de présentation des normes Codex de produits
Relations entre les comités s’occupant de produits et les comités s’occupant de questions générales
Fonctions essentielles des Points de contact du Codex

SECTION III
Sessions de la Commission du Codex Alimentarius
Sessions du Comité exécutif de la Commission du Codex Alimentarius
Organes subsidiaires de la Commission du Codex Alimentarius

SECTION IV
Sessions de la Commission du Codex Alimentarius
Sessions du Comité exécutif de la Commission du Codex Alimentarius
Organes subsidiaires de la Commission du Codex Alimentarius
Membres de la Commission du Codex Alimentarius

ANNEXE
Décisions générales de la Commission