Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires

COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS

MANUEL DE PROCÉDURE
Huitième édition

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    ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTÉ
ORGANISATION DES NATIONS UNIES POUR L'ALIMENTATION ET L'AGRICULTURE
Rome, 2008

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TABLE DES MATIÈRES

INTRODUCTION
SECTION I - TEXTES FONDAMENTAUX ET DÉFINITIONS
SECTION II - RELATIONS AVEC D'AUTRES ORGANISATIONS
SECTION III - ÉLABORATION DES NORMES CODEX ET TEXTES APPARENTÉS
SECTION IV - LE FONCTIONNEMENT DES ORGANES SUBSIDIAIRES ET DES GROUPES DE TRAVAIL
SECTION V - PRINCIPES DE TRAVAIL POUR L’ANALYSE DES RISQUES
SECTION VI - LIGNES DIRECTRICES S’APPLIQUANT À DES DOMAINES SPÉCIFIQUES DE TRAVAIL
SECTION VII - L’HISTOIRE DES SESSIONS ET STRUCTURE INTERGOUVERNEMENTALE DU CODEX
SECTION VIII - MEMBRES DE LA COMMISSION
ANNEXE
DÉCISIONS GÉNÉRALES DE LA COMMISSION