PREMIERE PARTIE

PARTICIPANTS ET BUREAU DE LA COMMISSION

1. La deuxième session de la Commission mixte FAO/OMS du Codex Alimentarius s'est tenue au siège de l'OMS, Palais des Nations, Genève, du 28 septembre au 7 octobre 1964. Y ont participé 135 personnes, y compris les représentants et observateurs de 40 pays et les observateurs de 17 organisations internationales (la liste des participants est reproduite aux pages 3–17).

2. La deuxième session de la Commission mixte FAO/OMS du Codex Alimentarius a été convoquée par les Directeurs généraux de la FAO et de l'OMS. La Commission a travaillé sous la présidence du Dr. J.L. Harvey (Etats-Unis d'Amérique), assisté de deux des Vice-Présidents, à savoir le Professeur Dr. M.J.L. Dols (Pays-Bas) et le Dr. Z. Zaczkiewicz (Pologne) M. H. Doyle (Nouvelle-Zélande), Vice-Président, n'a pu participer à la session pour cause de maladie et s'est fait excuser. La Commission a nommé Rapporteurs le Dr. Julia Alvarez (Cuba), M. E. Doling (Royaume-Uni) et M. R. Souverain (France). A la fin de la session, elle a réélu à l'unanimité son Bureau - Dr. J.L. Harvey (Etats-Unis d'Amérique) Président, Professeur Dr. M.J.L. Dols (Pays-Bas), M. H. Doyle* (Nouvelle Zélande) et Dr. Z. Zaczkiewicz (Pologne) Vice-Présidents - qui demeurera en fonction jusqu'à la fin de la troisième session.

* Le Secrétariat a signalé à la Commission que, étant souffrant, M. H. Doyle, officiellement désigné par le Gouvernement de la Nouvelle-Zélande comme délégué à la deuxième session, n'avait pu participer à la réunion. Dans ces conditions, la Commission a décidé de déroger exceptionnellement à l'Article II.l de son Règlement intérieur et a déclaré M. Doyle rééligible in absentia. Elle a en outre fait inscrire au procès-verbal que sa décision ne saurait en aucun cas constituer un précédent à invoquer ultérieurement lors d'une élection de son Bureau.

La Commission a adopté l'ordre du jour provisoire préparé par le Comité exécutif et a chargé deux Sous-Comités d'examiner en première et en seconde lecture les projets de normes ci-après:

Sous-Comité I - Principes généraux, additifs et étiquetage

Président: Professeur Dr. M.J.L. Dols (Pays-Bas)

Sous-Comité II - Normes alimentaires

Président: M.H.P. Mollenhauer (République fédérale d'Allemagne)

La Commission a également constituté, sous la présidence de M.J.H.V. Davies (Royaume-Uni), un Groupe de travail sur le Règlement intérieur et les questions connexes. Les délégués du Canada, de la France, de la République fédérale d'Allemagne et de l'Inde onst constituté, sous la présidence de M. Nathan Koenig (E.U.A.), un Groupe de travail pour préciser le mandat et les activités du Comité du Codex sur l'hygiène alimentaire (voir paragraphes 28 à 31).