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DOCUMENT DE TRAVAIL SUR LES AUXILIAIRES TECHNOLOGIQUES (Point 9 de l’ordre du jour)[28]

59. A sa trente et unième session, le CCFAC a accepté l’offre de la Nouvelle-Zélande d’élaborer, avec l’aide de l’Australie, du Canada, de la France et des Pays-Bas, un document de travail sur la manière dont le Codex devrait traiter la question des auxiliaires technologiques[29]. Par manque de temps, le document n’a pas été publié.

60. La délégation de Nouvelle-Zélande a indiqué que le document traitait des questions suivantes: la définition des auxiliaires technologiques, les dispositions du Manuel de procédure du Codex en ce qui concerne les auxiliaires technologiques, les propositions pour d’éventuelles révisions du Répertoire des auxiliaires technologiques et s’il fallait une approche réglementaire plus large en ce qui concerne les auxiliaires technologiques.

61. Le Comité est convenu que le document de travail serait amendé par la Nouvelle-Zélande, en collaboration avec le Secrétariat du Codex, pour distribution, observations et nouvel examen à sa prochaine session.


[28] CX/FAC 00/10 (non publié)
[29] ALINORM 99/12A, par. 145

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