| QUESTIONS À SOUMETTRE
À LA COMMISSION POUR ADOPTION:
Le Comité
- a fait passer à l’étape 8 le Projet de norme pour
les croquettes de poisson de mer et d’eau douce, crustacés
et mollusques (par. 108, Annexe II)
- a fait passer à l’étape 5 de la procédure
accélérée l’Avant-projet d’amendement
à la norme pour les sardines et produits du type sardines en
conserve (inclusion d’une espèce supplémentaire:
Clupea bentincki), par. 15, Annexe III);
- a fait passer à l’étape 5 les sections 1, 2 (partiellement),
3 à 6 et 13 de l’Avant-projet de Code d’usages pour
les poissons et les produits de la pêche et a renvoyé les
autres sections à l’étape 3 pour remaniement et observations
supplémentaires (par. 82, Annexe V);
- a fait passer à l’étape 5 l’Avant-projet
de norme pour le hareng de l’Atlantique salé et les sprats
salés (par. 128, Annexe VI).
AUTRES QUESTIONS INTÉRESSANT LA COMMISSION:
Le Comité:
- est convenu de renvoyer à l’étape 6 le Projet
de norme pour les anchois salés séchés (par. 96,
Annexe IV);
- est convenu de distribuer l’Avant-projet de norme pour les mollusques
bivalves vivants, surgelés ou en conserve à l’étape
3 (par. 135, Annexe VII);
- a décidé de distribuer l’Avant-projet de modèle
de certificat pour les poissons et les produits de la pêche à
l’étape 3 (par. 140, Annexe VIII)[1];
- est convenu que l’Avant-projet de norme pour le poisson fumé
devrait être remanié de manière à couvrir
tous les types de poisson fumé (par. 132);
- a décidé de poursuivre l’élaboration d’une
norme pour les coquilles Saint-Jacques (par. 144) et de procéder
à un amendement à la Norme pour les homards surgelés
afin d’élargir le champ d’application à Pleuroncodes
monodon et Cervimundia johni (par. 29);
- est convenu d’examiner à sa prochaine session les documents
de travail portant sur les thèmes suivants: 1) teneur en poisson
des bâtonnets de poisson (par. 20) et 2) prescriptions d’étiquetage
(nom du produit) et la procédure pour l’inclusion d’espèces
supplémentaires (par. 13).
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