Projets de normes à l’étape 8 de la procédure
1. Projet de norme Codex pour les choux caraïbes (par. 23 et Annexe II)
2. Projet de norme Codex révisée pour les papayes (par. 33 et Annexe III)
3. Projet de norme Codex pour les asperges (par. 45 et Annexe IV)
4. Projet de norme Codex pour les physalis (par. 74 et Annexe V)
5. Projet de disposition pour la teneur minimale en jus dans la norme Codex pour les limes (par. 61 et Annexe VI)
Les gouvernements et les organisations internationales qui souhaitent proposer des amendements ou formuler des observations au sujet des projets de normes susmentionnés doivent le faire par écrit, conformément au Guide concernant l’examen des normes à l’étape 8 de la procédure d’élaboration des normes Codex, y compris l’examen des déclarations éventuelles sur les incidences économiques (Manuel de procédure du Codex Alimentarius, onzième édition, pages 26 et 27) et les adresser au Secrétaire de la Commission du Codex Alimentarius, AVANT LE 15 MARS 2001
Avant-projets de normes à l’étape 5 de la procédure
6. Avant-projet de norme Codex pour le manioc (par. 92 et Annexe VII). Sont demandés des observations spécifiques sur l’inclusion des variétés amères de manioc dans la norme et des chiffres sur le commerce international de ces variétés (par. 82 à 85).
Les gouvernements et les organisations internationales qui souhaitent formuler des observations concernant les incidences que pourraient avoir sur leurs intérêts économiques l’une quelconque des dispositions des avant-projets de normes susmentionnés, doivent le faire par écrit, conformément à la Procédure unique pour l’élaboration des normes Codex et textes apparentés (à l’étape 5) (Manuel de procédure du Codex Alimentarius, onzième édition, pages 21 à 23) et les adresser au Secrétaire, Commission du Codex Alimentarius, AVANT LE 15 MARS 2001
