Date et lieu de la prochaine session (Point 19 de l'ordre du jour)

205. Le Président a annoncé que la trente-quatrième session du CCFAC se tiendrait probablement aux Pays-Bas, du 11 au 15 mars 2002, sous réserve des discussions entre les Pays-Bas et le Secrétariat du Codex et de l'approbation de la Commission.

Appendice

COMITÉ DU CODEX SUR LES ADDITIFS ALIMENTAIRES ET LES CONTAMINANTS

ÉTAT D'AVANCEMENT DES TRAVAUX

Objet

Étape

Suite à donner par:

Document de référence ALINORM 01/12A

Avant-Projet de dispositions visant les additifs alimentaires du Tableau Un de la Norme générale Codex pour les additifs alimentaires

8

24e session de la Commission du Codex Alimentarius (CCA)

Par. 64 et Annexe II

Projet d'amendements au Système international de numérotation, y compris fonctions technologiques et catégories/sous-catégories fonctionnelles

8

24e CCA

Par. 99 et Annexe IX

Projet de limite maximale pour l'aflatoxine M₁ dans le lait

8

24e CCA

Par. 132 et Annexe X

Projet de code d'usages en matière de mesures prises à la source pour réduire la contamination des denrées alimentaires par des substances chimiques

8

24e CCA

Par. 153 et Annexe XIII

Projet de limite maximale pour le plomb dans les jus de fruits

8

24e CCA

Par. 163 et Annexe XIV

Projet de limite indicative pour le cadmium dans les céréales, les légumes secs et les légumineuses

8

24e CCA

Par. 166 et Annexe XV

Projet de révision de la Norme Codex pour le sel de qualité alimentaire: emballage, transport et entreposage

8

24e CCA

Par. 196 et Annexe XVII

Avant-projets d'amendements au tableau 3 (Additifs à Dose Journalière Acceptable “non spécifiée”) de la Norme générale Codex pour les additifs alimentaires

5*

24e CCA

Par. 46 - 48 and Annexe V

Amendements à l'Appendice au Tableau 3 (Catégories d'aliments ou aliments exclus des conditions générales du Tableau Trois) de la Norme générale Codex pour les additifs alimentaires

5/8

24e CCA

Par. 50 et Annexe VI

Avant-Projet de spécifications d'identité et de pureté des additifs alimentaires découlant de la 55e réunion du JECFA

5/8

24e CCA

Par. 93 et Annexe VIII

Avant-projet de révision du plan d'échantillonnage pour les aflatoxines totales dans les arachides destinées à une transformation ultérieure

5/8

24e CCA

Par. 139 et Annexe XI

Avant-projet de dispositions visant les additifs alimentaires de la Norme générale Codex pour les additifs alimentaires

5

24e CCA

Par. 64 et Annexe III

Avant-projet de Norme générale Codex révisée pour les denrées alimentaires irradiées

5

24e CCA

Par. 85 et Annexe VII

Avant-Projet de limite maximale pour l'ochratoxine A dans le blé, l'orge, le seigle et produits dérivés

5

24e CCA

Par. 145 et Annexe XII

Projet de limite indicative pour le cadmium dans les aliments

5

24e CCA

Par. 168 - 169 et Annexe XV

Avant-projet de dispositions visant les additifs alimentaires de la Norme générale Codex pour les additifs alimentaires

6

Observations
34e CCFAC

Par. 65 et Annexe IV

Projet de limites maximales pour le plomb

6

Observations
34e CCFAC

Par. 162 et Annexe XIV

Projet de limites maximales pour l'étain

4/5

Observations
34e CCFAC

Par. 112

Avant-projets d'amendements au Système international de numérotation, y compris fonctions technologiques et catégories/sous-catégories fonctionnelles

3*

24e CCA
Observations
34e CCFAC

Par. 99 et Annexe IX

Révisions du Système international de numération des additifs alimentaires

3

Observations
34e CCFAC

Par. 96 - 99

Avant-projet de limites maximales pour le cadmium

3

Observations
34e CCFAC

Par. 170

Avant-projet de Code d'usages en matière de prévention de la contamination par la patuline du jus de pomme et du jus de pomme utilisé comme ingrédient dans d'autres boissons

2/3

Royaume-Uni
Observations
34e CCFAC

Par. 147

Avant-projet de Code d'usages en matière de prévention de la contamination des céréales par les mycotoxines, y compris annexes sur l'ochratoxine A, la zéaralénone, les fumonisines et les trichothécènes

2/3

États-Unis
Observations
34e CCFAC

Par. 151

Avant-projet de Code d'usage en matière de mesures prises à la source pour réduire la contamination des denrées alimentaires par les dioxines

2/3

Allemagne
Observations
34e CCFAC

Par. 180

Avant-projet de révision du Code d'usages international recommandé pour l'exploitation des installations de traitement des aliments par irradiation

1/2

24e CCA
FAO/IAEA
Observations
34e CCFAC

Par. 89

Principes concernant l'évaluation de l'exposition dans la Norme générale Codex pour les contaminants et les toxines dans les denrées alimentaires

1/2

24e CCA
Australie/France
Observations
34e CCFAC

Par. 122 et 126

Document de travail sur l'application des principes de l'analyse des risques aux additifs alimentaires et aux contaminants

-----

États-Unis
Observations
34e CCFAC

Par. 29

Document de travail sur les relations entre les normes de produits du Codex et la Norme générale Codex pour les additifs alimentaires, incluant un examen du Système de classification des aliments,

-----

États-Unis
Observations
34e CCFAC

Par. 57 et 62

Document de travail sur l'examen des auxiliaires technologiques et des véhicules

-----

Nouvelle-Zélande
Observations
34e CCFAC

Par. 67 et 71

Tableau 1 de la Norme générale Codex pour les contaminants et les toxines dans les denrées alimentaires

-----

Pays-Bas
34e CCFAC

Par. 118

Méthodes d'analyse pour les dioxines et les PCB de type dioxine dans l'alimentation humaine et animale

-----

Observations
34e CCFAC

Par. 176

Document de synthèse sur les dioxines et les PCB de type dioxine

-----

Pays-Bas
Observations
34e CCFAC

Par. 177

Document de synthèse sur les chloropropanols

-----

Royaume-Uni
Observations
34e CCFAC

Par. 182

Liste des additifs alimentaires, des contaminants et des substances toxiques naturellement présentes à évaluer en priorité par le JECFA

-----

Observations
34e CCFAC

Par. 187 et Annexe XVI

Méthodes d'analyse visant à déterminer la présence d'additifs alimentaires et de contaminants dans les aliments

-----

CCMAS

Par. 193

Document de travail sur le déoxynivalénol

-----

Belgique
34e CCFAC

Par. 197

Document de travail sur les aflatoxines dans les pistaches

-----

Iran/Suède
34e CCFAC

Par. 198

Document de travail sur l'emploi du chlore actif

-----

Danemark
34e CCFAC

Par. 204

* Procédure accélérée.

Objet	Étape	Suite à donner par:	Document de référence ALINORM 01/12A
Avant-Projet de dispositions visant les additifs alimentaires du Tableau Un de la Norme générale Codex pour les additifs alimentaires	8	24e session de la Commission du Codex Alimentarius (CCA)	Par. 64 et Annexe II
Projet d'amendements au Système international de numérotation, y compris fonctions technologiques et catégories/sous-catégories fonctionnelles	8	24e CCA	Par. 99 et Annexe IX
Projet de limite maximale pour l'aflatoxine M₁ dans le lait	8	24e CCA	Par. 132 et Annexe X
Projet de code d'usages en matière de mesures prises à la source pour réduire la contamination des denrées alimentaires par des substances chimiques	8	24e CCA	Par. 153 et Annexe XIII
Projet de limite maximale pour le plomb dans les jus de fruits	8	24e CCA	Par. 163 et Annexe XIV
Projet de limite indicative pour le cadmium dans les céréales, les légumes secs et les légumineuses	8	24e CCA	Par. 166 et Annexe XV
Projet de révision de la Norme Codex pour le sel de qualité alimentaire: emballage, transport et entreposage	8	24e CCA	Par. 196 et Annexe XVII
Avant-projets d'amendements au tableau 3 (Additifs à Dose Journalière Acceptable “non spécifiée”) de la Norme générale Codex pour les additifs alimentaires	5*	24e CCA	Par. 46 - 48 and Annexe V
Amendements à l'Appendice au Tableau 3 (Catégories d'aliments ou aliments exclus des conditions générales du Tableau Trois) de la Norme générale Codex pour les additifs alimentaires	5/8	24e CCA	Par. 50 et Annexe VI
Avant-Projet de spécifications d'identité et de pureté des additifs alimentaires découlant de la 55e réunion du JECFA	5/8	24e CCA	Par. 93 et Annexe VIII
Avant-projet de révision du plan d'échantillonnage pour les aflatoxines totales dans les arachides destinées à une transformation ultérieure	5/8	24e CCA	Par. 139 et Annexe XI
Avant-projet de dispositions visant les additifs alimentaires de la Norme générale Codex pour les additifs alimentaires	5	24e CCA	Par. 64 et Annexe III
Avant-projet de Norme générale Codex révisée pour les denrées alimentaires irradiées	5	24e CCA	Par. 85 et Annexe VII
Avant-Projet de limite maximale pour l'ochratoxine A dans le blé, l'orge, le seigle et produits dérivés	5	24e CCA	Par. 145 et Annexe XII
Projet de limite indicative pour le cadmium dans les aliments	5	24e CCA	Par. 168 - 169 et Annexe XV
Avant-projet de dispositions visant les additifs alimentaires de la Norme générale Codex pour les additifs alimentaires	6	Observations 34e CCFAC	Par. 65 et Annexe IV
Projet de limites maximales pour le plomb	6	Observations 34e CCFAC	Par. 162 et Annexe XIV
Projet de limites maximales pour l'étain	4/5	Observations 34e CCFAC	Par. 112
Avant-projets d'amendements au Système international de numérotation, y compris fonctions technologiques et catégories/sous-catégories fonctionnelles	3*	24e CCA Observations 34e CCFAC	Par. 99 et Annexe IX
Révisions du Système international de numération des additifs alimentaires	3	Observations 34e CCFAC	Par. 96 - 99
Avant-projet de limites maximales pour le cadmium	3	Observations 34e CCFAC	Par. 170
Avant-projet de Code d'usages en matière de prévention de la contamination par la patuline du jus de pomme et du jus de pomme utilisé comme ingrédient dans d'autres boissons	2/3	Royaume-Uni Observations 34e CCFAC	Par. 147
Avant-projet de Code d'usages en matière de prévention de la contamination des céréales par les mycotoxines, y compris annexes sur l'ochratoxine A, la zéaralénone, les fumonisines et les trichothécènes	2/3	États-Unis Observations 34e CCFAC	Par. 151
Avant-projet de Code d'usage en matière de mesures prises à la source pour réduire la contamination des denrées alimentaires par les dioxines	2/3	Allemagne Observations 34e CCFAC	Par. 180
Avant-projet de révision du Code d'usages international recommandé pour l'exploitation des installations de traitement des aliments par irradiation	1/2	24e CCA FAO/IAEA Observations 34e CCFAC	Par. 89
Principes concernant l'évaluation de l'exposition dans la Norme générale Codex pour les contaminants et les toxines dans les denrées alimentaires	1/2	24e CCA Australie/France Observations 34e CCFAC	Par. 122 et 126
Document de travail sur l'application des principes de l'analyse des risques aux additifs alimentaires et aux contaminants	-----	États-Unis Observations 34e CCFAC	Par. 29
Document de travail sur les relations entre les normes de produits du Codex et la Norme générale Codex pour les additifs alimentaires, incluant un examen du Système de classification des aliments,	-----	États-Unis Observations 34e CCFAC	Par. 57 et 62
Document de travail sur l'examen des auxiliaires technologiques et des véhicules	-----	Nouvelle-Zélande Observations 34e CCFAC	Par. 67 et 71
Tableau 1 de la Norme générale Codex pour les contaminants et les toxines dans les denrées alimentaires	-----	Pays-Bas 34e CCFAC	Par. 118
Méthodes d'analyse pour les dioxines et les PCB de type dioxine dans l'alimentation humaine et animale	-----	Observations 34e CCFAC	Par. 176
Document de synthèse sur les dioxines et les PCB de type dioxine	-----	Pays-Bas Observations 34e CCFAC	Par. 177
Document de synthèse sur les chloropropanols	-----	Royaume-Uni Observations 34e CCFAC	Par. 182
Liste des additifs alimentaires, des contaminants et des substances toxiques naturellement présentes à évaluer en priorité par le JECFA	-----	Observations 34e CCFAC	Par. 187 et Annexe XVI
Méthodes d'analyse visant à déterminer la présence d'additifs alimentaires et de contaminants dans les aliments	-----	CCMAS	Par. 193
Document de travail sur le déoxynivalénol	-----	Belgique 34e CCFAC	Par. 197
Document de travail sur les aflatoxines dans les pistaches	-----	Iran/Suède 34e CCFAC	Par. 198
Document de travail sur l'emploi du chlore actif	-----	Danemark 34e CCFAC	Par. 204