La présente publication fait partie d’une série d’études sur le régime foncier produites par la FAO depuis 1951. Le régime foncier joue un rôle vital dans la réalisation d’un développement rural durable. Du fait de l’accélération du progrès technologique et de l’intégration économique, les décideurs, planificateurs, experts du développement et producteurs ruraux ont été amenés à repenser les arrangements institutionnels utilisés pour déterminer qui a des droits sur quelles ressources, à quelles fins et pendant combien de temps. Certaines des études de cette série tendent à élucider différents aspects du thème complexe et controversé qu’est la réforme foncière, tandis que d’autres ont pour objet d’éclairer, pour ceux qui travaillent à des programmes agraires, les méthodes et expressions techniques employées.
Ce volume, qui fait partie du deuxième groupe d’études, expose les principes fondamentaux qui régissent les droits temporaires et partiels sur les ressources dans le contexte des économies rurales contemporaines. Il reflète les enseignements tirés d’une vaste analyse bibliographique ainsi que l’expérience acquise pendant de nombreuses années d’observation des pratiques suivies en matière de baux agricoles. L’étude a été dirigée par M. Simon Keith, spécialiste principal des régimes fonciers jusqu’à sa retraite. L’étude fait partie du programme mis au point par le Service des régimes fonciers pour appuyer les efforts déployés par la FAO pour renforcer la sécurité alimentaire et atténuer la pauvreté. De plus en plus, en effet, les États Membres s’emploient à introduire des systèmes fonciers modernes pour améliorer l’accès à la terre des pauvres (souvent des femmes) qui veulent entreprendre des activités agricoles, ainsi que pour remédier aux situations dans lesquelles les régimes fonciers existants ne sont pas de nature à promouvoir des utilisations durables des sols. Des pratiques rationnelles en matière de baux agricoles peuvent jouer un rôle important dans les systèmes fonciers modernes. Cet ouvrage, comme les autres volumes de la série, n’entend pas être exhaustif et vise seulement à exposer certaines des «pratiques optimales» identifiées par la FAO et les nombreuses organisations internationales avec lesquelles celle-ci collabore. Il s’adresse aux agents de la FAO sur le terrain, à leurs homologues des États Membres et aux ministres et autorités responsables de la formulation des politiques agraires. Le Service des régimes fonciers de la FAO espère pouvoir continuer à collaborer avec eux à l’avenir.
Maximiliano Cox
Directeur de la Division du développement rural
