1. INTRODUCTION

1.1

Le présent guide reflète la prise de conscience croissante du fait que l’accès à la terre est souvent essentiel pour assurer des moyens de subsistance durables aux ménages vulnérables des régions rurales. La sécurité de l’accès à la terre, qu’elle soit garantie par des moyens formels, informels, coutumiers ou autres, est nécessaire pour que les ménages ruraux puissent disposer de moyens de subsistance durables, et elle constitue un important élément du développement durable. Comme le montre ce guide, sa nature et ses caractéristiques peuvent changer selon le contexte. Les problèmes liés au régime foncier contribuent souvent dans une large mesure à l’insécurité alimentaire, à la limitation des moyens de subsistance, et donc à la pauvreté. C’est pourquoi il faut tenir compte de la sécurité d’accès à la terre quand on cherche à régler des problèmes concernant le développement rural ou l’insécurité alimentaire; pour cela, il faut identifier et traiter les problèmes liés au régime foncier dès les premières phases d’un projet de développement rural.

1.2

Le présent guide n’aborde pas seulement la question de l’accès à la terre, mais inclut également l’accès à d’autres ressources naturelles, comme l’eau et les arbres, qui peuvent constituer des moyens de subsistance essentiels. Par souci de simplicité, l’expression «accès à la terre» inclura donc ici également l’accès aux autres ressources naturelles.

1.3

Le présent guide est destiné à aider les personnes qui évaluent et déterminent comment faire face aux problèmes liés à l’insécurité alimentaire et au développement rural. Les auteurs étaient conscients qu’il s’adresse à un public composé d’universitaires et de spécialistes de divers horizons qui ont rarement reçu une formation formelle ou informelle portant expressément sur les régimes fonciers. Ce guide s’adresse principalement aux concepteurs de projets de développement rural, mais son contenu devrait également intéresser quiconque travaille dans le cadre plus général des programmes de développement.

1.4

Le but de ce guide est de montrer en quoi les régimes fonciers sont importants pour la sécurité alimentaire et la durabilité des moyens de subsistance des populations rurales. Il définit ce qu’est un régime foncier et ses modalités d’administration dans diverses situations. L’analyse des modalités pratiques du régime foncier - c’est-à-dire le problème concret de savoir qui jouit de quel type d’accès à des terres et quand - est un élément essentiel pour définir les questions clés que sont l’accès et la sécurité d’accès. En outre, le guide indique quels sont les différents acteurs directement concernés par les questions foncières: ceux qui possèdent des terres et la façon dont ils exercent leur droit d’en disposer; ceux qui les utilisent et ceux qui ne possèdent aucune terre ou dont les droits à cet égard ne sont aucunement garantis - souvent des femmes, des autochtones ou d’autres groupes défavorisés.

1.5

Le guide analyse les contextes dans lesquels les droits fonciers revêtent une importance critique, par exemple lorsque l’augmentation insoutenable des pressions sur les ressources foncières ou l’absence de droits garantis à leur endroit a pour conséquence la dégradation de l’environnement ou lorsque la discrimination envers les femmes en matière d’accès à la terre porte préjudice à des individus, des ménages ou des collectivités. Il peut aussi arriver que des conflits, résultant par exemple de litiges relatifs aux droits d’accès, donnent lieu à des problèmes difficiles à résoudre. Ces conflits, et les perturbations, les migrations et les déplacements de populations qui vont de pair avec eux, constituent des défis majeurs pour la gestion des régimes fonciers.

1.6

Les renseignements contenus dans ce guide devraient intéresser toutes les personnes associées à des projets de développement rural dans le monde entier. Le guide a pour objet de familiariser les lecteurs avec les aspects clés des régimes fonciers en les plaçant dans leur contexte, mais il convient de noter que ces questions varient considérablement d’un pays à un autre et même à l’intérieur d’un même pays. De plus, leur complexité et leur dépendance par rapport à un contexte donné vont bien au-delà des éléments présentés ici, tant pour ce qui est des formes spécifiques des droits fonciers que des relations mutuelles pouvant exister entre différents droits dans le temps et dans l’espace ainsi qu’entre les différents types de ressource. Sans chercher à fournir aux lecteurs une connaissance détaillée des régimes fonciers, le guide présente au chapitre 5 une méthodologie qui peut servir à déterminer à qui s’adresser pour obtenir l’aide d’experts en vue de la réalisation des projets ou programmes de développement rural.