Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires

COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS
MANUEL DE PROCÉDURE
Quinzième édition

ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTÉ
ORGANISATION DES NATIONS UNIES POUR L'ALIMENTATION ET L'AGRICULTURE
Rome, 2005

 

Table des matières



Pour de plus amples renseignements sur les activités de la Commission du Codex Alimentarius, prière de s'adresser au:

Secrétariat de la Commission du Codex Alimentarius
Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires
Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture
Viale delle Terme di Caracalla
00100 Rome, Italie

Téléphone:

(+39) 06 57051

Télécopie:

(+39) 06 57054593

Courriel:

[email protected]

Télex:

625852 ou 625853 FAO I

Site Web:

http//www.codexalimentarius.net

On peut se procurer les publications du Codex auprès des points devente des publications de la FAO ou en s'adressant au:

Groupe des ventes et de la commercialisation
Division de l'information
Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture
Viale delle Terme di Caracalla
00100 Rome, Italie
Télécopie: (+39) 06 57053360
Courriel: [email protected]

Publié par le Secrétariat de la Commission du Codex Alimentarius
Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires, FAO, Rome

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ISBN 92-5-205420-0
ISSN 1020-8089

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© FAO et OMS 2005


TABLE DES MATIÈRES

INTRODUCTION

SECTION I

Statuts de la Commission du Codex Alimentarius
Reglement Interieur de la Commission du Codex Alimentarius
Procédure d’élaboration des normes Codex et textes apparentés
Principes généraux du Codex Alimentarius
Lignes directrices pour la coopération entre la Commission du Codex Alimentarius et les organisations internationales intergouvernementales dans l’élaboration des normes et textes apparentés
Principes concernant la participation des organisations internationales non gouvernementales aux travaux de la Commission du Codex Alimentarius
Définitions aux fins du Codex Alimentarius

SECTION II

Lignes directrices à l’usage des comités du Codex et des groupes intergouvernementaux spéciaux
Critères régissant l’établissement des priorités des travaux
Critères régissant la création d’organes subsidiaires de la Commission du Codex Alimentarius
Lignes directrices pour l’incorporation de dispositions spécifiques dans les normes Codex et textes apparentés
Uniformisation du système de cotation des documents Codex
Plan de présentation des normes Codex de produits
Relations entre les comités s’occupant de produits et les comités s’occupant de questions générales
Fonctions essentielles des points de contact du Codex

SECTION III

Principes de travail pour l’analyse des risques destinés à être appliqués dans le cadre du Codex Alimentarius
Principes en matière d’analyse des risques appliqués par le Comité du Codex sur les additifs alimentaires et les contaminants
Politique du CCFAC en matière d’évaluation de l’exposition aux contaminants et aux toxines présents dans les aliments ou groupes d’aliments

SECTION IV

Sessions de la Commission du Codex Alimentarius
Sessions du Comité exécutif de la Commission du Codex Alimentarius
Organes subsidiaires de la Commission du Codex Alimentarius
Organes subsidiaires de la Commission du Codex Alimentarius (cont.)
Membres de la Commission du Codex Alimentarius

ANNEXE: DECISIONS GENERALES DE LA COMMISSION

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