OBJET

ÉTAPE

SUITE À DONNER
PAR

DOCUMENT DE RÉFÉRENCE (ALINORM 04/27/12)

Projet de principes relatifs à l’analyse des risques appliqués par le Comité du Codex sur les additifs alimentaires et les contaminants

8

Vingt-septième session de la Commission du Codex Alimentarius (CCA)

Par. 39 et
Annexe II

Projet de système de classement par catégories des denrées alimentaires de la Norme générale Codex pour les additifs alimentaires

8

Vingt-septième session de la CCA

Par. 68 et
Annexe V

Projet de politique du CCFAC en matière d’évaluation de l’exposition aux contaminants et aux toxines présents dans les aliments ou groupes d’aliments

8

Vingt-septième session de la CCA

Par. 129 et
Annexe XIV

Projet de code d’usages pour la prévention et la réduction de la contamination des arachides par les aflatoxines

8

Vingt-septième session de la CCA

Par. 140 et
Annexe XV

Projet de code d’usages pour la prévention et la réduction de la contamination des denrées alimentaires par le plomb

8

Vingt-septième session de la CCA

Par. 168 et
Annexe XVI

Projet et avant-projet d’amendements au tableau 1 de la Norme générale Codex pour les additifs alimentaires

8 et 5/8

Vingt-septième session de la CCA

Par. 81 et
Annexe VI

Normes d’identité et de pureté des additifs alimentaires (catégorie I) découlant de la soixante et unième Réunion du JECFA

5/8

Vingt-septième session de la CCA

Par. 99 et
Annexe XI

Avant-projet d’amendements au Système international de numérotation pour les additifs alimentaires

5/8

Vingt-septième session de la CCA

Par. 103 et
Annexe XII

Projet de concentration maximale pour l’ochratoxine A dans le blé, l’orge et le seigle bruts

7

Trente-neuvième session du CCFAC

Par. 136 et
Annexe XVII

Projet de concentration maximale pour le plomb dans le poisson

7

Trente-septième session du CCFAC

Par. 165 et
Annexe XVIII

Projets et avant-projets de dispositions relatives aux additifs alimentaires de la Norme générale Codex pour les additifs alimentaires

6 et 3

Observations
Trente-septième session du CCFAC

Par. 76 et
Annexe IX

Avant-projet de concentrations maximales pour le cadmium (riz poli, blé, pomme de terre, légumes racines et légumes tiges, légumes feuillus et autres légumes)

5

Vingt-septième session de la CCA
Observations
Trente-septième session du CCFAC

Par. 182 et
Annexe XXIII

Avant-projet de code d’usages pour la prévention et la réduction de la contamination des fruits à coque par les aflatoxines

5

Vingt-septième session de la CCA
Observations
Trente-septième session du CCFAC

Par. 143 et
Annexe XX

Avant-projet de code d’usages pour la prévention et la réduction de la contamination des denrées alimentaires en boîte par l'étain inorganique

5

Vingt-septième session de la CCA
Observations
Trente-septième session du CCFAC

Par. 174 et
Annexe XXI

Avant-projet de limites indicatives révisées pour les radionucléides présents dans les denrées alimentaires applicables dans le contexte du commerce international

5

Vingt-septième session de la CCA
Observations
Trente-septième session du CCFAC

Par. 204 et
Annexe XXII

Avant-projet de concentrations maximales pour l’étain dans les boissons en boîte et les autres denrées alimentaires en boîte

4

Trente-huitième session du CCFAC

Par. 171 et
Annexe XXIV

Avant-projet de concentration maximale pour les aflatoxines totales présentes dans les amandes, noisettes et pistaches transformées ou non

3

Observations
Trente-septième session du CCFAC

Par. 155 et
Annexe XXV

Avant-projet de concentration maximale pour le cadmium dans les mollusques (y compris les céphalopodes)

3

Observations
Trente-septième session du CCFAC

Par. 182 et
Annexe XXIII

Révision de la Norme générale Codex pour les contaminants et les toxines présents dans les denrées alimentaires

1/2/3

Vingt-septième session de la CCA
Groupe de travail
Observations
Trente-septième session du CCFAC

Par. 126

Plans d’échantillonnage pour les aflatoxines présentes dans les amandes, les noix du Brésil, les noisettes et les pistaches

1/2/3

Vingt-septième session de la CCA
Groupe de travail
Observations
Trente-septième session du CCFAC

Par. 149

Concentrations maximales pour le chloropropanol (3-MCPD) dans les protéines végétales obtenues par hydrolyse acide (PVHA) et les produits contenant des PVHA

1/2/3

Vingt-septième session de la CCA
Observations
Trente-septième session du CCFAC

Par. 193

Avant-projet de code d’usages pour les mesures prises à la source pour réduire la contamination des aliments par les dioxines et les PCB de type dioxine

1/2/3

Groupe de travail
Observations
Trente-septième session du CCFAC

Par. 185

Révision du préambule à la Norme générale Codex pour les additifs alimentaires

1

Trente-septième session du CCFAC

Par. 53 - 60

Amendement à la Norme générale Codex pour les additifs alimentaires

---

Vingt-septième session de la CCA

Par.80 et
Annexe IV

Amendement à la Norme générale Codex pour les contaminants et les toxines présents dans les denrées alimentaires

---

Vingt-septième session de la CCA

Par. 125 et
Annexe XIII

Suppression de certaines dispositions relatives aux additifs alimentaires de la Norme générale Codex pour les additifs alimentaires

---

Vingt-septième session de la CCA

Par. 83 et
Annexe VII

Suspension de certains projets et avant-projets de dispositions relatives aux additifs alimentaires de la Norme générale Codex pour les additifs alimentaires

---

Vingt-septième session de la CCA

Par. 84 et
Annexe VIII

Avant-projet de code d’usages pour l’utilisation sans risque du chlore actif

Suspendu

Vingt-septième session de la CCA

Paras. 91 - 93

Concentrations maximales pour la patuline

Suspendu

Trente-neuvième session du CCFAC

Paras. 130 - 131

Concentrations maximales pour le déoxynivalénol

Suspendu

Vingt-septième session de la CCA

Par. 158

Avant-projet de limites maximales pour le cadmium dans les fruits, la viande de bœuf, de porc, de mouton et la chair de volaille, la viande de cheval, les fines herbes et les champignons (comestibles), les céleris raves, le soja sec et les arachides

Suspendu

Vingt-septième session de la CCA

Par. 176

Document de travail sur les auxiliaires technologiques

Suspendu

---

Par. 87

Méthodes d’analyse des aflatoxines dans les fruits à coque

Suspendu

---

Par. 151

Document de synthèse sur les dioxines et les PCB de type dioxine

Suspendu

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Par. 189

Document de travail sur les supports

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Groupe de travail
Observations
Trente-septième session du CCFAC

Par. 89

Mandats d’une consultation mixte FAO/OMS d’experts sur le chlore actif

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Groupe de travail
Trente-septième session du CCFAC

Par. 92

Document de travail sur la contamination des noix du Brésil par les aflatoxines

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Groupe de travail
Observations
Trente-septième session du CCFAC

Par. 148

Document de travail sur les chloropropanols

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Groupe de travail
Observations
Trente-septième session du CCFAC

Par. 194

Document de travail sur l’acrylamide

---

Groupe de travail
Observations
Trente-septième session du CCFAC

Par. 198

Document de travail sur l’intégration des aromatisants dans le Système du Codex

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Groupe de travail
Observations
Trente-septième session du CCFAC

Par. 215

Document de travail sur la contamination des denrées alimentaires par les hydrocarbures aromatiques polycycliques

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Groupe de travail
Observations
Trente-septième session du CCFAC

Par. 217

Document de travail sur des limites indicatives pour le méthylmercure dans le poisson

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Groupe de travail
Observations
Trente-septième session du CCFAC

Par. 218

Rapport du Groupe de travail électronique du CCFAC

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Groupe de travail
Trente-septième session du CCFAC

Par. 70

Rapport sur les principes de travail de la NGAA et relations entre le CCFAC/NGAA et les Comités de produits/Normes de produits du Codex en matière d’additifs alimentaires

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Groupe de travail
Trente-septième session du CCFAC

Paras. 43, 59-60

Répertoire des auxiliaires technologiques, liste actualisée

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Nouvelle-Zélande
Trente-septième session du CCFAC

Par. 88

Harmonisation des termes utilisés par le Codex et le JECFA

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Groupe de travail
Observations
Trente-septième session du CCFAC

Par. 107

Contamination des céréales par le déoxynivalénol

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Observations
Trente-septième session du CCFAC

Par. 158

Contamination du sorgho par les mycotoxines

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Observations
Trente-septième session du CCFAC

Par. 160

Liste provisoire des principales espèces de poisson faisant l’objet d’un commerce international (y compris propositions concernant des concentrations maximales de plomb dans différentes espèces de poissons)

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Observations
Danemark
Trente-septième session du CCFAC

Par. 164 et
Annexe XIX

Mesures à prendre du fait de modifications apportées à des doses journalières acceptables et d’autres recommandations d'ordre toxicologique découlant de la soixante et unième Réunion du JECFA

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Observations
Trente-septième session du CCFAC

Par. 21 et
Annexe XXVI

Liste des additifs alimentaires, contaminants et substances toxiques naturellement présentes soumis au JECFA pour évaluation à titre prioritaire

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Observations
Trente-septième session du CCFAC

Par. 78, 211 et
Annexe XXVII