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Considérations générales

Causes historiques du morcellement de la forêt

Sur la majeure partie des terres du monde, la forêt n'a pas fait l'objet d'appropriations individuelles. Les populations primitives du globe ne concevaient certainement pas la possibilité d'une telle appropriation.

Depuis lors, les civilisations se sont développées de façons diverses. Dans bien des cas le sentiment originel que la forêt, plus généralement même la terre que l'homme ne travaille pas, est le bien commun de tous a subsisté, et les Etats, représentants de la collectivité nationale, se considèrent comme les propriétaires de ces terres. La propriété individuelle appliquée à la forêt a généralement pris naissance sous des régimes de type féodal. Pour cette raison, chaque propriété couvrait de très vastes superficies. Certains de ces grands domaines boisés subsistent encore aujourd'hui. Le régime de la propriété forestière de l'Etat ou de la grande propriété individuelle se trouvait du reste tempéré par l'exercice des droits d'usage, dont bénéficiaient les populations riveraines de la forêt.

Lors de la dissolution des régimes féodaux, les bénéficiaires de ces droits sont devenus tout naturellement les propriétaires d'une partie au moins de ces vastes domaines. De nouveau le sort des forêts a varié avec les coutumes et les législations. Dans certaines régions, la jouissance collective s'est transformée en propriété collective. Dans d'autres, le partage individuel a prévalu. En ce dernier cas, les lois et coutumes successorales ont eu une influence déterminante sur le morcellement de la proprieté forestière. Lorsqu'elles exigent ou favorisent le partage d'un domaine entre tous les héritiers, l'étendue des parcelles boisées constituant la part de chacun devient de plus en plus faible avec les générations successives et, souvent aussi, la propriété d'un seul individu se trouve constituée non plus par une parcelle d'un seul tenant, mais par un grand nombre de petites parcelles éparses et souvent très éloignées les unes des autres.

Dans les pays de colonisation relativement récente, la propriété forestière individuelle de faible étendue a pu naître d'une autre façon. Tandis que de grandes compagnies industrielles ont pu, dans certains cas, s'assurer la propriété de vastes étendues boisées, les colons ont, sur les lots qui leur ont été attribués, laissé subsister la forêt sur les terrains les moins favorables à la culture, créant ainsi des massifs d'étendue relativement faible, mais dont la superficie totale représente parfois une proportion considérable des forêts nationales.

Inconvénients du morcellement de la forêt

La grande étendue d'un massif forestier, qu'il appartienne à l'Etat, à une collectivité ou à un propriétaire particulier n'est pas une garantie que ce massif soit bien traité. Rien ne s'oppose, d'autre part, à ce qu'une petite forêt soit l'objet de soins attentifs et intelligents. Le seul fait qu'elle soit petite, et qu'elle appartienne, en général, à un propriétaire dont les moyens financiers sont limités, est pourtant un obstacle à une bonne gestion. Cet obstacle est si grand que, dans certains pays, notamment de l'Europe méditerranéenne, le morcellement de la forêt entraîne presque fatalement sa perte. Elle est remplacée, dans les cas les plus favorables, par des cultures d'arbres plus ou moins associées à l'agriculture, ou bien par des peuplements très clairs dont la production ligneuse n'est plus qu'un accessoire, le pâturage ou la récolte des fruits ou des feuilles étant l'intérêt principal de telles forêts.

A quoi tient qu'une petite forêt ait des chances d'être maltraitée ? Les raisons en sont multiples. La principale est que le propriétaire s'en désintéresse parce qu'il n'en tire généralement que de maigres revenus et à intervalles très espacés. Cela n'est pas absolument inévitable. Certaines formes de traitement permettent d'obtenir des revenus, sinon annuels, du moins à intervalles courts et réguliers, d'une forêt même de petite dimension. Ce n'est pas, il est vrai, le cas général. Mais, par manque de formation technique, le propriétaire ignore trop souvent ce qu'il peut effectivement tirer de sa forêt. On ne peut le lui reprocher, car il a d'autres occupations. Qui est, en effet, ce propriétaire? Deux cas peuvent se présenter. Dans le premier, le propriétaire est un agriculteur possédant une ferme dont une partie du territoire est précisément occupée par la forêt. Si le revenu en argent qu'il en tire ne constitue qu'un maigre appoint, il n'est guère stimulé à lui accorder beaucoup d'attention, même si, par ailleurs, il apprécie les commodités que lui procure cette forêt en lui assurant du bois de chauffage, parfois même du bois de construction, un terrain de parcours-dont on abuse trop souvent- pour son bétail, une source de litière ou d'humus-dont on abuse aussi fréquemment-pour ses étables ou ses engrais. Dans le second cas, le propriétaire, ayant reçu sa petite forêt par le jeu des héritages ou des partages, n'habite plus à proximité de celle-ci et a perdu tout contact direct avec elle. Il considère peut-être cette forêt comme une matière à spéculation, ou comme une épargne pour des temps difficiles, mais non comme une régulière de revenus.

En tout cas, le fait que le petit propriétaire ne se préoccupe guère de sa forêt que lorsqu'il décide, à tort ou à raison, d'y couper des arbres, le met dans une fort mauvaise position quand il s'agit de vendre ces arbres. Trop souvent il n'en tire qu'une somme relativement minime. Il est vrai que l'exploitation d'un faible volume de bois n'est guère économique, mais cela n'est pas toujours vrai, car la petite forêt particulière est ou pourrait être souvent beaucoup mieux desservie que des massifs plus importants, parce qu'elle est à proximité plus immédiate des routes et des points d'habitation. Ajoutons aussi qu'elle est généralement sur des terrains plus fertiles, et que son revenu devrait être relativement plus grand.

Le petit propriétaire forestier, s'il manque de connaissances techniques, pourrait y remédier, dans bien des pays, en recourant aux services d'un forestier de profession. La faible dimension de la forêt ne saurait justifier l'emploi d'un technicien permanent. L'emploi d'un technicien temporaire diminue d'autant les profits que la petite forêt est susceptible de produire. Toute dépense, qu'elle soit destinée à l'amélioration de la forêt ou à la formation d'un capital forestier, est d'ailleurs dans le même cas. La chose est particulièrement frappante lorsqu'il s'agit soit de reboiser une coupe dont la régénération ne peut, pour une raison quelconque, être obtenue naturellement, soit de boiser un terrain devenu sans intérêt pour l'agriculture par suite de l'évolution des conditions économiques de la région où il se trouve ou de la famille à laquelle il appartient. De telles opérations sont coûteuses et si intéressant qu'en puisse être le bénéfice, il ne sera, en tout cas, qu'à lointaine échéance. Si rien ne vient stimuler le propriétaire, il y aura de grandes chances pour que les terrains en question ne fassent l'objet d'aucun travail. La forêt s'y installera ou s'y réinstallera peut-être, mais elle risque d'être de qualité médiocre ou bien de ne se constituer qu'avec un très long retard.

Il y a encore bien des motifs pour un petit propriétaire forestier privé de se désintéresser de l'entretien ou de la constitution d'une forêt. Dans bien des pays, par exemple, le pâturage en forêt est libre, et par suite d'une surveillance insuffisante du bétail, celui-ci risque d'endommager ou de détruire la régénération naturelle ou artificielle.

Il ne faut pourtant rien généraliser. Nous avons dit que le manque d'intérêt du propriétaire était la cause principale du médiocre rendement de la petite forêt. Or, il y a des cas où le revenu de la forêt qui fait partie d'une ferme constitue la majeure partie du revenu du fermier. C'est là une situation très générale en Finlande, très fréquente aussi en Suède et en Norvège, et qui se retrouve encore dans des régions à taux de boisement élevé, telles que les Landes en France. Si, en pareil cas, la forêt fournit à son propriétaire un revenu inférieur à ce qu'il pourrait en attendre, ce n'est pas à son manque d'intérêt qu'il faut attribuer ce déficit, mais bien à l'une des autres raisons que nous avons mentionnées ci-dessus: le manque de connaissances techniques, la dificulté d'écouler de petits lots sur le marché du bois, le manque de fonds nécessaires à investir en travaux d'amélioration ou de reboisement. Ajoutons-y encore, pour expliquer des coupes excessives ou exécutées à un âge insuffisamment avancé, la nécessité de recruter soudainement les sommes relativement grosses nécessaires par exemple pour le règlement de droits de succession, ou pour l'acquisition d'une machine agricole.

Les remèdes au morcellement de lu forêt

Il existe des remèdes variés à la situation qui vient d'être décrite. Dans certains cas, les parcelles éparses appartenant à un même propriétaire peuvent être regroupées par voie d'échange ou d'acquisition de façon à constituer des unités plus grandes et plus faciles à traiter. C'est le remembrement qui a parfois été utilisé avec succès, par exemple en Suisse. Mais il est difficile de faire un grand propriétaire forestier d'un petit propriétaire qui ne possède que quelques hectares, même si l'on regroupe en une seule unité les parcelles dont le total couvrait primitivement cette superficie. L'aide de l'Etat, sous une forme directe (subventions en argent ou en nature, aide technique) ou indirecte (taxation, protection du marché du bois, etc.) est une autre solution.

Mais le remède qui paraît, à première vue, le plus susceptible de stimuler l'intérêt du petit propriétaire forestier, tout en remédiant dans la plus grande mesure possible à son isolement, à ses déficiences techniques et aux difficultés inhérentes à la petite dimension de sa forêt, est certainement l'association entre propriétaires forestiers qui se trouvent dans une situation analogue.

Cette association peut prendre des formes très diverses et l'on se propose, dans les pages qui vont suivre, d'examiner ces diverses formes, et de tirer de l'expérience acquise dans les différents pays en cette matière des enseignements qui, on l'espère, pourront être utiles à ceux qui, ayant la charge d'orienter les politiques forestières nationales, se heurtent aux difficultés que soulève la mise en valeur intensive de la petite forêt particulière.

Avant d'entrer dans le vif de la question, il paraît cependant nécessaire de faire deux observations.

Importance territoriale du problème

Il a été dit que la forêt privée et son morcellement n'intéressaient qu'un nombre relativement faible de pays du monde. On pourrait être surpris qu'une étude soit consacrée à cette question si l'on n'ajoutait que ces pays se trouvent dans les régions du monde où la productivité de la forêt est actuellement la plus élevée et où, dès maintenant, elle joue un rôle économique et social considérable.

Le tableau 1, extrait des Ressources forestières mondiales (FAO), 1955, et qui se réfère aux pays qui seront le plus fréquemment mentionnés dans la présente étude, montre l'importance considérable de la forêt privée, même dans certains régions où la foresterie est encore peu développée.

Mais ce tableau ne dit pas tout, car il n'indique rien du morcellement de la forêt privée. Bien que, d'un pays à l'autre, l'étendue moyenne de la forêt privée diffère de façon considérable, on peut dire que, dans presque tous les pays hautement développés où la forêt privée est importante, ce morcellement est très accentué.

TABLEAU 1. - CLASSEMENT DES FORÊTS ACCESIBLES

Pays

Superficie totale des forêts

Superficie des forêts accessibles par régimes de propriété

Pourcentage des forêts privées par rapport à la superficie des forêts accessibles

Toutes forêts

Forêts accessibles

Etat

Communales

Institutions

Privées forêts

Europe

Milliers d'hectares

Pourcentage


Autriche

3 139

3 139

471

292

446

1 930

61


Danemark

438

438

122

16

26

274

63


Finlande

21 660

20 700

7 100

320

120

13 160

64


France

11 407

11 407

1 634

2 473

1

7 299

64


Allemagne occidentale

6 732

6 732

2 104

1 499

330

2 799

42


Italie

5 648

5 648

146

1 424

-

4 078

72


Pays-Bas

250

250

38

37

13

162

65


Portugal

2 467

2 467

100

-

-

2 367

96


Suède

22 980

22 980

4 580

750

390

17 260

75


Suisse

950

850

40

550

10

250

29


Royaume-Uni

1 661

1 661

383

-

-

1 178

75

Amérique du Nord et centrale.









Canada

341 963

130 168

107 719

-

-

22 449

17


Guatemala

5 450

2 250

500

-

-

1 750

78


Mexique

25 856

24 563

3 500

11 372

-

10 984

42


Etats-Unis

252 530

191 830

45 330

6 880

-

139 620

73

Amérique du Sud









Brésil

480 195

120 048

72 029

.

48 019

40


Chili

16 360

6 895

2 111

-

-

4 784

69


Paraguay

20 906

6 272

439

-

-

5 833

93

Asie









Inde

70 979

48 930

39 759

-

-

9 171

19


Japon

22 617

21 780

6 686

3 057

664

11 373

52

En Norvège, sur 7 500 000 hectares de forêts, 5 300 000 en chiffre rond, excluant les forêts des sociétés et corporations industrielles, se trouvent sous propriété privée, 3 600 000 faisant partie intégrante des fermes agricoles. La superficie moyenne de ces dernières est de 27,3 hectares mais, sur 131886 propriétaires forestiers, le quart possèdent moins de 2,5 hectares de forêt et 60 pour cent moins de 10 hectares.

En Suède, les compagnies industrielles possèdent 25 pour cent environ des forêts privées et la superficie moyenne des forêts de ferme paraît être sensiblement plus forte qu'en Norvège. En Finlande, où presque toutes les forêts privées sont des forêts de ferme, leur étendue moyenne est de l'ordre de 34 hectares. Aux Etats-Unis, sur près de 140 millions d'hectares de forêts privées commercialisables, une importante superficie appartient à des compagnies industrielles ou à de grands propriétaires terriens, mais 55 millions d'hectares sont répartis entre 3 200 000 fermiers. L'étendue moyenne de la forêt de ferme est de l'ordre de 17 hectares et, si l'étendue moyenne de la forêt privée, dans son ensemble, atteint 32 hectares, le nombre des propriétaires ayant plus de 200 hectares boisés n'atteint pas 1 pour cent du nombre total des propriétaires de forêts.

Mais le morcellement est bien plus poussé dans d'autres pays. En Allemagne occidentale, sur 693 235 forêts de moins de 100 hectares, 323 136 ont une superficie inférieure à 1 hectare (leur superficie moyenne n'atteint pas 40 ares). En France, 2 359 000 hectares de forêts privées étaient, en 1945, constitués par des forêts de moins de 10 hectares, souvent divisées en de nombreuses parcelles éparses et appartenant à 1 445 730 propriétaires, sur un total de 1 528 707. La superficie moyenne des forêts de moins de 10 hectares était de 1,5 hectare. Au Japon, enfin, la forêt privée est répartie entre un peu plus de 5 millions de propriétaires. Mais, sur ce nombre de propriétaires, 73 pour cent, soit 3 634 000, ne possèdent que des superficies boisées inférieures à 1 hectare. La superficie globale de ces forêts inférieures à 1 hectare n'est elle-même que de 1 740 000 hectares, représentant 15 pour cent de la superficie totale, de telle sorte que la superficie moyenne de ces petites forêts n'atteint pas 50 ares. Le nombre des propriétaires possédant plus de 20 hectares dépasse de peu 1 pour cent du nombre total de ceux-ci, et la superficie globale de leurs forêts n'est guère supérieure au tiers de la superficie boisée totale.

La situation des pays de l'Europe méditerranéenne est assez particulière. Le cas de l'Espagne est typique. Les statistiques de ce pays incluent sous la dénomination de forêts tous les terrains pastoraux de montagne, intimement mêlés à la forêt, les maquis et les broussailles qui se trouvent sur le territoire national. L'étendue de ces montes s'élève à un peu plus de 25 millions d'hectares. Sur ce total, 16 800 000 hectares environ se trouvent sous propriété privée, avec une superficie moyenne par forêt d'environ 16 hectares qui est donc relativement élevée. Mais il importe dé noter que moins de 45 pour cent de cette étendu portent des futaies plus ou moins claires, où le chêne vert, le chêne-liège, la châtaigneraie et les plantations de peupliers et d'eucalyptus occupent une place importante, tandis que plus de 55 pour cent sont constitués par des maquis, des pâturages, des plantations d'alfa et des cultures temporaires.

Les chiffres que l'on vient de citer sont suggestifs. Si l'on met à part l'Europe orientale et le bloc des forêts asiatiques de l'U.R.S.S. et de la Chine, on peut dire que, sur la zone tempérée de l'hémisphère nord c'est-à-dire sur les parties du monde où la production du bois est la plus élevée, 50 pour cent au moins de cette capacité de production se trouvent entre les mains de propriétaires privés. Ce chiffre serait beaucoup plus élevé si le Canada n'avait pas conservé sous propriété publique la presque totalité de ses forêts (bien que le problème des «forêts de ferme» se pose également dans ce pays). En outre, la superficie forestière privée est, pour la moitié au moins, répartie entre de «petits propriétaires» dont on peut dire que, dans l'ensemble, ils ne disposent pas des connaissances techniques et surtout des facilités économiques qui leur permettraient de tirer pleinement profit des capacités de production de leurs forêts.

Importance économique et sociale du problème

La seconde remarque que l'on peut faire est que la forme de la propriété impose nécessairement des limites à la politique forestière qu'un gouvernement quelconque peut se proposer. Cela est surtout vrai de la forêt dite «de ferme», étroitement incorporée à une exploitation agricole. L'agriculteur, sur lequel repose la vie, sinon de chaque nation prise isolément, du moins de l'ensemble du monde, a des besoins en bois particuliers. On attend donc de la forêt attachée à son exploitation qu'elle lui fournisse son bois de chauffage, ses piquets de clôture et les bois de faible dimension qui lui sont nécessaires, si possible aussi les bois de construction pour l'entretien ou l'extension de ses bâtiments. La sylviculture de ces forêts sera donc dirigée d'abord en vue de la satisfaction de ces besoins, et il se peut qu'elle ne corresponde nullement à la sylviculture qui tirerait le meilleur parti du sol forestier, du point de vue d'une politique forestière nationale rationnelle.

Il ne faut pas, cependant, exagérer l'influence sur ce point de la forme de la propriété. On pourrait sans doute concevoir, en théorie, qu'un Etat seul propriétaire des forêts nationales s'impose une politique forestière ne tenant aucun compte des besoins locaux, mais seulement des besoins et des activités de l'ensemble du pays. En pratique, cela serait impossible car, en raison même de la difficulté de transporter à de longues distances certains produits de faible valeur de la forêt, les populations rurales voisines de celle-ci doivent normalement et économiquement bénéficier de certains avantages dérivés de cette forêt.

D'autre part, il est clair que l'intérêt qui s'attache, pour un agriculteur, à tirer de sa propre forêt tout le bois dont il a besoin pour vivre, tend à s'effacer lorsqu'il peut, grâce au développement des communications, se procurer les mêmes facilités, et souvent à moindres frais ou sans consacrer à celle-ci de longues heures de travail. De lui même il concevra aisément par exemple, l'intérêt d'une transformation en futaie du taillis d'où il tirait jusque-là son bois de chauffage, le jour où le charbon ou l'électricité lui permettront de se chauffer à moindres frais.

Si fortes que soient ces considérations, il convient cependant de noter que, d'une façon générale, la petite propriété forestière privée et surtout la forêt de ferme sont généralement considérées jusqu'à ce jour comme les pourvoyeuses attitrées des besoins en bois des populations rurales. Cela est vrai surtout pour les régions d'accès difficile, notamment en montagne. Il en résulte, ainsi qu'on l'a dit, certaines limitations relativement à la politique à suivre à leur égard, et particulièrement aux moyens qui peuvent être employés pour remédier à la production insuffisante de ces forêts.


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