COFO-2001/REP





RAPPORT

de la

QUINZIÈME SESSION

du

COMMITÉ DES FORETS

Rome, Italie

12-16 mars 2001


ORGANIZATION DES NATIONS UNIES POUR L'ALIMENTATION ET L'AGRICULTURE

Rome, 2001



TABLE DES MATIÈRES


QUESTIONS SOUMISES À L'ATTENTION DU CONSEIL

L'attention du Conseil est appelée sur les questions suivantes:

a) Information forestière et gestion des connaissances

Le Comité:

b) Critères et indicateurs de la gestion forestière durable pour tous les types de forêt et incidences sur la certification et le commerce international

Le Comité:

c) Soutien de la FAO à la mise en oeuvre des propositions d'action du Groupe intergouvernemental spécial sur les forêts/Forum international sur les forêts

Le Comité:

d) Examen des programmes de la FAO dans le secteur forestier, y compris suite donnée aux demandes et aux recommandations formulées par le Comité à sa quatorzième session et Rapport sur l'exécution du Programme

Le Comité:

e) Résultats de l'Évaluation des ressources forestières 2000 (ERF 2000)

Le Comité:

f) Plan à moyen terme 2002-07

Le Comité:

g) Propositions en vue de l'Évaluation mondiale des ressources forestières

Le Comité:

h) Changements climatiques et protocole de Kyoto: problèmes clés liés aux forêts

Le Comité:

i) Année internationale de la montagne 2002

Le Comité:

j) Recommandations des Commissions régionales des forêts et d'autres organes statutaires de la FAO traitant de questions forestières qui intéressent le Comité

Le Comité:

INTRODUCTION

1. La quinzième session du Comité des forêts s'est tenue au siège de la FAO, à Rome (Italie), du 12 au 16 mars 2001.

2. Ont participé à la session des délégués de 101 membres du Comité, des observateurs de quatre autres États Membres de la FAO, des observateurs d'un État Membre des Nations Unies, du Saint-Siège et de l'Ordre souverain de Malte; des représentants de six organismes et programmes des Nations Unies et des observateurs de 19 organisations intergouvernementales et organisations internationales non gouvernementales. La liste complète des participants est reproduite à l'Annexe B.

3. M. Jan Heino, Président sortant, a ouvert la session.

4. M. David A. Harcharik, Directeur général adjoint, a souhaité la bienvenue aux délégués et a fait une déclaration au nom du Directeur général.

ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR (Point 2)

5. L'ordre du jour a été adopté (voir Annexe A). Les documents dont le Comité était saisi sont énumérés à l'Annexe C.

ÉLECTION DU BUREAU ET NOMINATION DU COMITÉ DE RÉDACTION (Point 3)

6. Le Comité a élu Mme Lael Bethlehem (Afrique du Sud) à la présidence, M. José María Solano López (Espagne) au poste de premier Vice-Président et les Vice-Présidents/Vice-Présidentes ci-après:

Mme María Angela Andrade Pérez
Mme Ulla Karjalaines
M. Adbelazim M. Ibrahim
M. Plodprasop Suraswadi
Mme DeAndra Beck

(Colombie)
(Australie)
(Soudan)
(Thaïlande)
(États-Unis)

-Amérique latine et Caraïbes
-Pacifique du Sud-Ouest
-Proche-Orient
-Asie
-Amérique du Nord

7. Les pays membres ci-après ont été élus au Comité de rédaction: Brésil, Canada, Guatemala, Indonésie, Iran, Japon, Libye, Malaisie, Nouvelle-Zélande, Pays-Bas, Congo, Suède et Zambie. Le représentant des Pays-Bas a été élu président du Comité de rédaction.

SITUATION DES FORÊTS DU MONDE 2001 (SOFO) (POINT 4)

8. Le Sous-Directeur général chargé du Département des forêts a récapitulé les principales conclusions de la quatrième édition de la publication biennale de la FAO intitulée "Situation des forêts du monde 2001" (SOFO), dont des tirages préliminaires ont été distribués au Comité des forêts. Cette publication sera diffusée auprès du grand public en juin 2001 avec un supplément indiquant les conclusions de l'Évaluation des ressources forestières 2000, y compris des données sur le couvert forestier national, que les pays auront vérifiées pour le 31 mars 2001. Le Comité a reconnu l'utilité et l'importance de ce document et a appelé l'attention sur des questions fondamentales telles que: l'importance des forêts pour la sécurité alimentaire, les incendies de forêt et les maladies des forêts. Il a également noté la nécessité d'améliorer les données et les informations et d'appuyer les programmes forestiers nationaux. Le Secrétariat souhaitait recevoir des informations en retour sur cette publication et a indiqué que des efforts seraient faits afin d'en améliorer la promotion et la distribution.

GRANDES QUESTIONS DE POLITIQUE FORESTIÈRE

INFORMATION FORESTIÈRE ET GESTION DES CONNAISSANCES
(POINT 5)

9. Le Comité a noté que l'amélioration des informations et des connaissances était particulièrement importante pour la gestion durable des forêts. Il a confirmé que cette question restait au coeur du mandat de la FAO et a recommandé que la FAO continue à lui accorder une haute priorité.

10. Le Comité a noté la pertinence et la portée de la gestion des connaissances forestières en particulier pour le soutien aux pays pour la mise en oeuvre de leur programme forestier national et a recommandé que la FAO soutienne activement les efforts des pays et les initiatives internationales visant à améliorer l'accès à l'information forestière, en tenant compte du rôle que la coopération internationale peut jouer à cet égard.

11. Le Comité a confirmé qu'il était satisfait des études prospectives du secteur forestier, reconnaissant leur utilité pour la formulation des politiques et de la planification.

12. Le Comité a recommandé que la FAO continue à développer des partenariats avec d'autres organisations et institutions internationales pour faciliter la collecte, l'analyse et la diffusion des informations et accroître l'efficience et l'efficacité de la gestion des connaissances. À cet égard, le Comité a demandé que la FAO travaille activement à la promotion de la diffusion des connaissances et des expériences notamment au sein du Partenariat sur les forêts et par d'autres moyens.

13. Le Comité a recommandé que la FAO continue à examiner, améliorer et harmoniser les définitions et la terminologie concernant la foresterie. Il a aussi encouragé la FAO à travailler avec les pays afin d'améliorer la couverture et la fiabilité des informations tant quantitatives que qualitatives. À cet égard, de nombreux pays ont souligné l'importance des connaissances autochtones et suggéré que la FAO, en collaboration avec les autres organisations compétentes, envisage le moyen de recueillir et d'utiliser plus efficacement ces connaissances et facilite l'enregistrement et la récupération de ces données.

14. Le Comité a accueilli avec satisfaction l'emploi des nouvelles technologies pour la collecte et la diffusion des informations, mais a noté que de nombreux États Membres n'avaient pas accès à de tels moyens. Le Comité a recommandé que la FAO continue à publier des informations sous forme de livres et de rapports et en améliore la diffusion en utilisant une large gamme de supports. Le Comité a reconnu l'importance du système d'information WAICENT pour optimiser les résultats.

15. Le Comité a noté que de nombreux pays se heurtaient à des obstacles financiers et technologiques pour améliorer l'information et les connaissances sur leurs secteurs forestiers respectifs. Il a demandé à la FAO de les aider en matière de formation et de transfert de technologies pour surmonter ces obstacles.

16. Tout en notant l'importance du partage des informations entre les pays, le Comité a également reconnu qu'il fallait améliorer l'accès à l'information de toutes les parties concernées au sein des pays. Les pays ont noté l'importance attachée à la prise en compte de toute la panoplie des avantages des forêts dans la comptabilité nationale.

17. Le Comité s'est félicité de la proposition visant à répondre aux besoins en matière de partage de l'information et de renforcement des capacités dans le cadre du mécanisme proposé de mise en oeuvre des programmes forestiers nationaux et a vivement souhaité recevoir des détails supplémentaires sur ce mécanisme.

CRITÈRES ET INDICATEURS DE GESTION FORESTIÈRE DURABLE POUR TOUS LES TYPES DE FORÊTS ET INCIDENCES SUR LA CERTIFICATION ET LE COMMERCE INTERNATIONAL (POINT 6)

18. Le Comité a accueilli avec satisfaction le rapport qui a stimulé les débats et fourni un examen utile de deux processus qui suscitent beaucoup de discussions et de confusion. Le Comité a noté que plusieurs aspects avaient encore besoin d'être clarifiés.

19. Le Comité a noté que les critères et les indicateurs caractérisaient les dimensions environnementales, économiques, sociales et culturelles de la gestion durable des forêts et permettaient d'évaluer l'état et les tendances des forêts ainsi que les progrès réalisés vers une gestion durable des forêts.

20. En ce qui concerne les critères et les indicateurs, le Comité a recommandé que la FAO, en collaboration avec les partenaires et processus nationaux, régionaux et internationaux:

21. Le Comité a approuvé la recommandation de la Consultation d'experts sur les critères et indicateurs de la gestion durable des forêts (novembre 2000) FAO/OIBT/PNUE/ CIFOR/IUFRO, d'organiser une vaste conférence internationale sur ce thème.

22. Le Comité a été informé des mesures prises par l'Organisation africaine du bois visant des essais sur les critères et indicateurs dans des pays du bassin du Congo.

23. Le Comité a noté la nécessité d'étudier davantage la corrélation entre les critères et les indicateurs au niveau national et au niveau de l'unité (opérationnelle) de gestion forestière, et entre ceux-ci et la certification forestière. Il a encouragé la FAO, en coopération avec d'autres organisations pertinentes, à continuer à travailler dans ce domaine.

24. La certification a été envisagée comme un des nombreux instruments volontaires prenant appui sur le marché, qui pourrait promouvoir l'amélioration de la gestion des forêts, à condition d'utiliser des normes agréées. Le Comité a noté que la certification en elle-même n'était pas nécessairement une garantie de gestion durable des forêts.

25. Le Comité a souligné que les plans de certification devraient être volontaires, non discriminatoires, transparents et orientés sur le marché. Le Comité a reconnu les nombreuses incertitudes concernant les aspects négatifs et positifs de la certification, y compris ses effets possibles sur le commerce. Le Comité a reconnu la nécessité d'approfondir la question des effets réels de la certification sur la gestion durable des forêts et sur le commerce, ainsi que ses relations avec les critères et indicateurs.

26. Le Comité a noté que les coûts de la conformité à la certification constituaient un réel problème pour certains propriétaires forestiers.

27. En ce qui concerne la certification, le Comité a pris note des conclusions du séminaire intitulé "Comment appuyer les plans de certification forestiers et leurs défenseurs", organisé par la FAO à Rome en février 2001, en collaboration avec l'Agence allemande de coopération technique (GTZ) et l'OIBT. Il a reconnu le rôle important qu'a joué la FAO en offrant une tribune neutre pour débattre les questions de certification.

28. Le Comité a recommandé que la FAO, en collaboration avec les partenaires et processus nationaux, régionaux et internationaux, et en évitant les doubles emplois, poursuive ses efforts pour:

29. En ce qui concerne la gestion durable des forêts, le Comité a été informé des résultats de la Consultation internationale d'experts sur la maîtrise des incendies de forêt (Rome, mars 2001). Le Comité a pris note des conclusions et recommandations importantes de cette réunion et il a exhorté la FAO à prendre des mesures de suivi pour appuyer les efforts entrepris dans ce domaine.

SOUTIEN DE LA FAO À LA MISE EN OUVRE DES PROPOSITIONS D'ACTION DU GROUPE INTERGOUVERNEMENTAL SUR LES FORÊTS/FORUM INTERGOUVERNEMENTAL SUR LES FORÊTS (POINT 7)

30. Le Comité a félicité la FAO de son appui vigoureux aux processus internationaux relatifs aux forêts, notamment de ses documents d'information et rapports de maître d'oeuvre (pour les chapitres 11 et 13 d'Action 21), d'avoir détaché du personnel auprès des secrétariats du Groupe intergouvernemental sur les forêts (GIF) et du Forum intergouvernemental sur les forêts (FIF) et d'avoir appuyé des initiatives impulsées par les gouvernements. Il s'est tout particulièrement félicité du rôle de premier plan joué par la FAO dans l'Équipe de travail interorganisations sur les forêts (ITFF).

31. Le Comité a demandé à la FAO d'appuyer fermement les travaux du Forum des Nations Unies sur les forêts et de jouer un rôle actif et de premier plan dans le Partenariat sur les forêts, qui remplacerait ITFF. Il a également demandé que la FAO travaille avec d'autres membres du PF, afin d'élaborer un programme de travail interne du PF à l'appui du Forum des Nations Unies sur les forêts, y compris son futur programme de travail pluriannuel et son plan d'action, qui indiquerait clairement les responsabilités de chaque membre du PF, éviterait les doubles emplois et optimiserait les synergies. Le Comité a demandé à la FAO de poursuivre sa collaboration avec les secrétariats des conventions relatives aux forêts.

32. Il a été noté que la plupart des organisations membres du PF étaient en train d'obtenir un appui de leurs organes directeurs respectifs pour faciliter leur participation active à ce partenariat. Pour contribuer à ce processus, le Comité a suggéré que les membres du Comité des forêts fassent également connaître leur appui au PF aux organes directeurs des autres organisations membres de ce partenariat.

33. Le Comité a demandé à la FAO, en collaboration avec d'autres membres du PF, d'aider le Forum des Nations Unies sur les forêts dans ses travaux sur le suivi, l'évaluation et la signalisation des progrès réalisés dans la mise en oeuvre des propositions d'action du GIF et du FIF, en utilisant les voies de communication existantes et en rationalisant autant que possible les processus d'établissement de rapports. Le Programme d'évaluation mondiale des ressources forestières et les processus régionaux et internationaux actuels se rapportant aux critères et indicateurs de la gestion durable des forêts pourraient être des éléments du système de suivi et de signalisation.

34. Le Comité a demandé à la FAO de fournir un appui aux pays pour leur mise en oeuvre des propositions d'action du GIF et du FIF, y compris par un renforcement des capacités et par une assistance technique et financière notamment aux pays en développement ou en transition visant à leur permettre d'élaborer et d'appliquer des cadres politiques nationaux et des programmes forestiers nationaux efficaces.

35. Le Comité a demandé à la FAO de faire rapport à la prochaine session du Comité des forêts sur les liens existant entre le programme de travail de la FAO et l'application des propositions d'action du GIF et du FIF.

36. Le Comité s'est félicité de la réunion informelle organisée à l'occasion du Comité des forêts pour examiner les questions de mise en oeuvre des propositions du GIF et du FIF avant les débats officiels et a suggéré que cette approche soit à nouveau suivie pour d'autres questions lors des futures sessions du Comité des forêts.

PROGRAMMES DE LA FAO EN MATIÈRE DE FORESTERIE

EXAMEN DES PROGRAMMES DE LA FAO DANS LE SECTEUR FORESTIER, Y COMPRIS SUITE DONNÉE AUX DEMANDES ET AUX RECOMMANDATIONS FORMULÉES PAR LE COMITÉ À SA QUATORZIÈME SESSION, ET RAPPORT SUR L'EXÉCUTION DU PROGRAMME (POINT 8A)

37. Le Comité a fait l'êloge de la FAO d'avoir mis en oeuvre les recommandations formulées à la quatorzième session du Comité des forêts. Tout en remarquant le montant limité des sommes affectées, le Comité a noté que les deux tiers des ressources du Programme ordinaire prévues pour l'exercice biennal 2000-2001 avaient été allouées aux quatre groupes d'activité prioritaires identifiés dans le Plan stratégique forestier de la FAO, à savoir: 1) les statistiques et les informations forestières mondiales; 2) les technologies et les méthodologies pour la conservation et l'utilisation durable des arbres, des terres boisées et des forêts; 3) le renforcement des institutions; et 4) le soutien aux processus internationaux influant sur les forêts.

38. Le Comité a recommandé à la FAO de continuer à soutenir les programmes forestiers nationaux, en mettant l'accent sur l'aide aux pays pour développer ou renforcer les capacités institutionnelles nationales et améliorer les politiques et les cadres conceptuels pour le développement intégré du secteur forestier. Le Comité a demandé à la FAO de tenir pleinement compte, ce faisant, des interactions entre la forêt, l'agriculture et les autres secteurs. Il a invité la FAO à jouer un rôle plus actif dans l'assistance aux pays pour améliorer la coordination interinstitutionnelle aux niveaux national et international.

39. Le Comité a félicité la FAO d'avoir apporté son soutien au GIF et au FIF et d'avoir pris la direction de l'ITFF. Le Comité a demandé à la FAO d'intensifier son rôle à l'appui du Forum sur les forêts des Nations Unies et au sein du Partenariat sur les forêts, en particulier ses efforts en cours pour améliorer la coordination entre les organisations internationales. Le Comité a recommandé que la FAO tienne les pays membres informés des processus internationaux, comme les diverses conventions relatives aux forêts, afin d'aider les pays à participer au dialogue international sur les politiques forestières.

40. Le Comité a approuvé le renforcement du programme de terrain de la FAO en matière de foresterie et l'intensification de sa collaboration avec les organisations régionales actives dans le secteur des forêts.

41. Le Comité a estimé que la FAO devrait faciliter les échanges d'information au sein des pays et entre ceux-ci, sur les méthodes de gestion forestière efficaces, car ce transfert de l'information est essentiel pour servir la cause de la gestion durable des forêts. Il a également pris note de la menace grave que constituent, entre autres, les incendies et les maladies des forêts. Il a donc demandé à la FAO d'accroître son soutien aux programmes forestiers nationaux dans ce domaine.

42. Le Comité a félicité la FAO et ses pays membres de la région Asie d'avoir élaboré le Code de pratiques d'exploitation forestière dans la région Asie-Pacifique et des codes nationaux dans un certain nombre de pays d'Asie avec le soutien actif de la Commission des forêts pour l'Asie et le Pacifique. Il a estimé que d'autres régions pourraient profiter d'une initiative similaire.

43. Le Comité s'est déclaré satisfait du rapport intérimaire sur les programmes de la FAO ainsi que de la nouvelle présentation révisée. Il a demandé à la FAO d'améliorer l'utilisation des indicateurs de réalisation, notamment en introduisant des objectifs clairs assortis de délais précis dans ses rapports sur l'incidence de ses programmes et activités.

44. Le Comité a noté l'accroissement des crédits alloués à la foresterie dans le budget du Programme ordinaire de la FAO, mais a recommandé que le prochain Programme de travail et budget prévoie des ressources supplémentaires pour tenir compte des demandes croissantes et légitimes adressées au Département des forêts.

RÉSULTATS DE L'ÉVALUATION DES RESSOURCES FORESTIÈRES 2000 (POINT 8 B)

45. Le Comité a félicité la FAO d'avoir mené à bien l'Évaluation des ressources forestières 2000 (ERF 2000) et d'en avoir présenté les résultats de manière exhaustive et transparente. Il a reconnu les difficultés rencontrées en raison du manque d'inventaires nationaux exacts et à jour, ainsi que de l'insuffisance de moyens financiers pour effectuer ces inventaires. Il a pris acte de l'effort considérable que représente l'harmonisation des inventaires nationaux en vue d'une synthèse globale. Tout en reconnaissant que le taux de déboisement mondial s'est sans doute ralenti durant la période 1990-2000, le Comité a néanmoins noté avec préoccupation le niveau toujours élevé du déboisement. Il a exhorté les pays à tenir compte des résultats de l'ERF 2000 dans la planification et la formulation de leurs politiques.

46. Le Comité a reconnu le rôle de chef de file de la FAO dans l'évaluation mondiale des ressources forestières et a recommandé que le programme ERF reste une priorité du Département des forêts. Il a souligné également qu'il importait d'harmoniser les définitions des termes forestiers.

47. Le Comité a noté l'inclusion dans l'ERF 2000 d'une gamme de variables relatives aux forêts plus vaste que dans les évaluations passées. Il a recommandé que la FAO continue à effectuer des évaluations d'envergure qui intègrent les nombreux aspects des ressources forestières, comme la diversité biologique et l'état sanitaire des forêts, ainsi que de l'utilisation des ressources. Tout en affirmant l'importance des études du couvert forestier et de sa modification, le Comité a reconnu que le suivi des indicateurs de la gestion durable des forêts nécessiterait une évaluation des paramètres qualitatifs des forêts et des écosystèmes, ainsi que des variables relatives aux caractéristiques socio-économiques de l'utilisation des forêts.

48. Le Comité a recommandé que la FAO poursuive l'analyse des résultats de l'ERF 2000, et notamment des causes profondes des tendances à long terme négatives et positives des ressources forestières. Ses conclusions devraient être incluses dans le rapport principal de l'ERF 2000, qui devrait être publié au plus tard en 2001. Le Comité a recommandé que la FAO trouve le moyen de mieux diffuser les résultats de l'ERF et de les porter à l'attention d'un plus vaste public.

49. Le Comité a approuvé le processus participatif d'approbation employé dans l'ERF 2000, consistant à soumettre à chaque pays, pour commentaire et approbation, une synthèse complète contenant les résultats préliminaires de l'étude. Les Membres ont reconnu qu'il était important de pouvoir examiner les chiffres avant la mise au point définitive de l'évaluation et ils se sont déclarés prêts à participer à cette démarche. Ils ont noté qu'ils devaient approuver ces données avant le 31 mars 2001.

50. Le Comité a recommandé que la FAO continue à collaborer avec les partenaires et processus régionaux, en particulier la Commission économique pour l'Europe des Nations Unies, pour l'évaluation mondiale des ressources forestières, et a souligné les avantages des évaluations et des analyses des résultats effectuées au niveau régional.

51. Le Comité a demandé à la FAO de continuer à accorder une assistance technique et financière notamment aux pays en développement ou en transition pour qu'ils renforcent leurs capacités d'évaluation et de suivi au niveau national, afin d'être en mesure de fournir plus rapidement des données de meilleure qualité.

PLAN À MOYEN TERME 2002-07 (POINT 8 C)

52. Le Comité a félicité la FAO pour la clarté de présentation du Plan à moyen terme, y compris les priorités proposées pour les forêts, et pour les améliorations apportées au processus général de planification de la FAO ces dernières années. Le Comité a demandé que le processus continue à être amélioré, en particulier en ce qui concerne les produits et les indicateurs, ce qui faciliterait l'évaluation des réalisations du programme au cours des six prochaines années, et a souhaité que l'on procède à une évaluation des programmes qui devraient être achevés et de ceux à exécuter en priorité et à financer avant la prochaine session du Comité des forêts. Le Comité a exhorté la FAO à fournir des données récentes à l'avance aux États Membres.

53. Le Comité a approuvé les priorités du programme pour les forêts inscrites dans le Plan à moyen terme et a souligné l'importance des activités proposées dans les domaines suivants: information sur les ressources forestières et arbustives et leurs utilisations; programmes forestiers nationaux et processus concernant les critères et les indicateurs, y compris renforcement des capacités institutionnelles et mise en valeur des ressources humaines; études prospectives; poursuite de la réflexion sur les bases techniques de la conservation et de la mise en valeur des forêts, de la gestion durable des ressources forestières et d'une exploitation et d'une utilisation améliorées des produits forestiers; facilitation de la coopération régionale et internationale concernant les forêts, y compris mise en oeuvre des propositions d'action du GIF et du FIF; lutte contre la désertification, et promotion de l'équité sociale et économique et des conditions de vie des populations grâce à la foresterie participative. Le Comité a appuyé la stratégie de la FAO visant à renforcer les partenariats travaillant dans le domaine de la foresterie et a recommandé une collaboration accrue avec d'autres secteurs.

54. Le Comité a mis l'accent sur d'autres domaines de travail importants, notamment: appui aux pays en développement et aux pays ayant un faible couvert forestier; gestion de la faune sauvage; lutte contre les incendies de forêt; lutte contre les activités illicites dans le secteur forestier; gestion des forêts et des bassins versants; et mise en valeur des produits forestiers non ligneux.

55. Le Comité a demandé à la FAO de soutenir pleinement le Forum des Nations Unies sur les forêts et d'assumer le rôle de chef de file dans le Partenariat sur les forêts. Il a recommandé que la FAO continue à collaborer avec les secrétariats de la Convention sur la diversité biologique, de la Convention sur la lutte contre la désertification et de la Convention-cadre sur les changements climatiques, sur les questions liées aux forêts.

56. Le Comité a demandé à la FAO d'aider les pays à exploiter les liens entre la gestion durable des forêts et d'autres secteurs, comme l'agriculture.

57. Le Comité a demandé à la FAO d'allouer une part accrue de son budget ordinaire aux forêts, étant donné les contributions critiques de ce secteur à la sécurité alimentaire et à la lutte contre la pauvreté, en tenant compte de la nécessité de classer ses activités par ordre de priorité dans les limites des ressources qui seraient approuvées par la Conférence.

58. À l'invitation du Président, le Canada a informé le Comité des progrès réalisés dans la préparation du douzième Congrès forestier mondial qui se tiendrait à Québec (Canada) du 21 au 28 septembre 2003. Le Comité a noté que la planification des activités était en bonne voie, y compris la réunion ministérielle proposée, et a apprécié cette mise à jour.

PROPOSITIONS EN VUE DE L'ÉVALUATION MONDIALE DES RESSOURCES FORESTIÈRES (POINT 8D)

59. Le Comité a été informé des plans de la FAO concernant ses futures activités d'évaluation des ressources forestières, y compris le cadre proposé pour l'Enquête forestière mondiale, les normes relatives à l'information et un système continu d'établissement de rapports. Les conclusions de la séance technique informelle tenue la veille à ce sujet ont été présentées.

60. Le Comité a appuyé le principe d'une enquête forestière mondiale, en reconnaissant que ce mécanisme permettrait d'améliorer la disponibilité et la qualité de données et d'informations au niveau national et de compléter utilement les évaluations périodiques des ressources forestières mondiales effectuées par la FAO. Le Comité a recommandé que la FAO poursuive l'élaboration du concept d'enquête forestière mondiale et en précise la portée, la méthodologie, les objectifs, les activités, les résultats escomptés, les arrangements institutionnels et les besoins financiers, compte tenu de la nécessité de clarifier les relations avec l'évaluation des ressources forestières. Le Comité a noté les liens possibles entre le cadre d'une enquête forestière mondiale et les critères figurant dans de nombreux processus relatifs aux critères et indicateurs. La FAO a aussi été invitée à se demander si le titre reflétait bien les activités proposées. Le Comité a demandé à la FAO d'agir à cet égard en collaboration avec les pays et de tenir compte d'initiatives internationales apparentées. Le Comité a recommandé que la FAO présente une proposition plus détaillée aux prochaines sessions des Commissions régionales sur des forêts et à la seizième session du Comité des forêts.

61. Le Comité a recommandé que l'Enquête forestière mondiale accorde une attention particulière au renforcement des capacités des pays, en tirant profit des efforts nationaux en cours en matière d'évaluation des ressources forestières, en établissant des liens avec d'autres initiatives régionales et internationales et en poursuivant les travaux sur les définitions se rapportant au secteur forestier et sur les paramètres qualitatifs forestiers.

62. Le Comité a également pris note de la proposition visant à inclure un effort quinquennal intérimaire à échelle réduite entre les évaluations mondiales des ressources forestières effectuées tous les dix ans.

CHANGEMENTS CLIMATIQUES ET PROTOCOLE DE KYOTO: PROBLÈMES CLÉS LIÉS AUX FORÊTS (POINT 9)

63. Le Comité a pris acte des activités de la FAO concernant les changements climatiques et la foresterie et a pleinement appuyé le rôle de la FAO en tant que tribune neutre offrant un soutien technique aux débats internationaux sur les changements climatiques.

64. Le Comité a souligné que les activités et documents de la FAO devraient tenir pleinement compte de ce qui avait été convenu dans la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques et au sein du Groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat. À cet égard, il a reconnu que certaines parties de la Situation des forêts du monde 2001 ne reflétaient peut-être pas le point de vue de ces instances sur les questions forestières.

65. Le Comité a reconnu l'impact considérable des changements climatiques sur les forêts, notamment sur la diversité biologique et la désertification, ainsi que l'impact des forêts sur le climat. Le Comité a souligné qu'il importe que la FAO intègre des considérations relatives aux changements climatiques dans ses activités.

66. Le Comité a encouragé la FAO à renforcer la collecte et la diffusion d'informations pertinentes pour le dialogue sur la foresterie et les changements climatiques. Il a en outre demandé à l'Organisation de collaborer avec d'autres organismes, tels que la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques, le Groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat, la Convention sur la diversité biologique et la Convention sur la lutte contre la désertification, et de fournir des contributions techniques concernant l'élaboration et l'harmonisation des termes et définitions.

67. Le Comité a instamment demandé à la FAO de travailler en collaboration avec d'autres organisations et organes, tels que le Groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat, le Secrétariat de la Convention sur la lutte contre la diversification, le Centre pour la recherche forestière internationale (CIFOR) et l'Organisation internationale des bois tropicaux, et de fournir des contributions techniques pour l'élaboration d'inventaires et de méthodologies pour la mesure du carbone.

68. Le Comité a demandé à la FAO d'intensifier son soutien aux pays souhaitant élaborer et exécuter des activités forestières liées aux changements climatiques et en particulier, à la désertification.

69. Le Comité a recommandé que la FAO accorde une assistance pour évaluer la vulnérabilité aux changements climatiques et élaborer des stratégies de gestion adaptées.

70. Le Comité s'est félicité des activités multidisciplinaires du Groupe de travail interdépartemental spécial sur le climat concernant l'agriculture et la sécurité alimentaire. Il a instamment demandé que le Groupe de travail soit renforcé et qu'il collabore de manière dynamique avec d'autres organes et institutions s'occupant de foresterie et de questions liées aux changements climatiques.

ANNÉE INTERNATIONALE DE LA MONTAGNE 2002 (POINT 10)

71. Le Comité a reconnu l'importance des régions de montagne et des populations qui y vivent et a noté l'occasion que représente la célébration de l'Année internationale de la montagne pour sensibiliser les responsables politiques aux problèmes liés aux zones de montagne. Il a aussi reconnu les droits des populations de montagne à profiter des possibilités de développement, à disposer de pouvoirs plus importants et à jouir de meilleures conditions de vie. Le rôle des montagnes pour les pays situés en aval a également été souligné, en particulier en ce qui concerne la fourniture d'eau douce aux zones de plaines.

72. Le Comité a exprimé son soutien à la FAO et confirmé son rôle d'institution chef de file pour l'Année internationale de la montagne. Il a pris acte de la collaboration active de la FAO avec d'autres organisations du système des Nations Unies, des ONG et d'autres partenaires à des fins de coordination et a encouragé la FAO à poursuivre dans cette voie. Le Comité a reconnu que le programme FAO pour l'Année internationale de la montagne devait être multisectoriel et multidisciplinaire.

73. Le Comité a noté avec satisfaction que, dans de nombreux pays, des Comités avaient été établis pour l'Année internationale de la montagne et a encouragé la FAO à continuer à appuyer ces initiatives nationales.

74. Le Comité a fait siennes les recommandations des Commissions régionales des forêts concernant l'Année internationale de la montagne.

75. Le Comité a reconnu l'expertise technique de la FAO, qui est à même de bien faire comprendre les liens entre écosystèmes de montagne en bon état et sécurité alimentaire. Il a encouragé la FAO à profiter pleinement des occasions offertes par les domaines prioritaires pour une action interdisciplinaire et par le Plan à moyen terme de la FAO pour appuyer les thèmes mis en exergue par l'Année internationale de la montagne.

76. Étant donné que 2002 sera aussi l'Année internationale de l'écotourisme, le Comité a instamment demandé à la FAO de collaborer avec les organisateurs de cet événement pour que ces deux célébrations soient parfaitement synchronisées. Le Comité a aussi souligné la nécessité d'une collaboration étroite avec les organes régionaux et sous-régionaux à l'appui de l'Année internationale de la montagne.

77. Le Comité a reconnu la nécessité d'un soutien extrabudgétaire accru en faveur de l'Année internationale de la montagne, en particulier grâce au fonds fiduciaire multidonateurs que la FAO a mis en place pour promouvoir et exécuter des activités liées à cette Année internationale de la montagne. Le Comité a souligné que des mesures de suivi seraient nécessaires bien au-delà de 2002 pour concrétiser pleinement les possibilités offertes par l'Année internationale de la montagne.

QUESTIONS SOUMISES À L'ATTENTION DU COMITÉ

DÉCISION DES ORGANES DIRECTEURS DE LA FAO INTÉRESSANT LE COMITÉ (POINT 11)

78. Le Comité a pris acte des décisions prises par le Conseil de la FAO à sa cent seizième session et par la Conférence de la FAO à sa trentième session. Il a appuyé les recommandations des Commissions régionales des forêts et des Conférences régionales de la FAO visant à ce que des ressources adéquates soient mises à la disposition du Département des forêts, afin que l'Organisation puisse renforcer son assistance aux pays dans le secteur forestier.

RECOMMANDATIONS DES COMMISSIONS RÉGIONALES DES FORÊTS ET D'AUTRES ORGANES STATUTAIRES DE LA FAO TRAITANT DE QUESTIONS FORESTIÈRES QUI INTÉRESSENT LE COMITÉ (POINT 12)

79. Le Comité a reconnu que les Commissions régionales des forêts avaient les moyens et la capacité d'identifier les questions émergentes et pertinentes en matière de foresterie régionale, de porter ces questions à l'attention de la communauté mondiale, d'appuyer les échanges de technologies et d'informations, de renforcer la coordination, de promouvoir l'intégration régionale et de faciliter les échanges d'expériences. Il a instamment demandé à la FAO de continuer à renforcer la capacité et les rôles de ces commissions.

80. Le Comité a pris acte des recommandations des récentes sessions des Commissions régionales des forêts et d'autres organes statutaires de la FAO et a demandé à l'Organisation d'en favoriser la mise en oeuvre .

81. Le Comité s'est félicité de la mise en place du processus de Téhéran sur les pays à faible couvert forestier et a demandé à la FAO de continuer à l'appuyer.

82. Le Comité a recommandé que les Commissions régionales des forêts favorisent l'exécution des propositions d'action du Groupe intergouvernemental sur les forêts/Forum intergouvernemental sur les forêts en facilitant, au niveau national, l'examen et le classement des propositions par ordre de priorité et en identifiant les avantages comparatifs des diverses organisations et processus offrant leur soutien.

83. Le Comité a recommandé que les Commissions régionales des forêts, en collaboration avec les processus régionaux, assument un rôle actif et facilitent l'intégration de perspectives régionales dans le Forum des Nations Unies sur les forêts et le Partenariat sur les forêts. Le Comité a demandé à la FAO de faciliter les échanges d'informations et d'idées entre les Commissions régionales des forêts et avec le Forum des Nations Unies sur les forêts et le Partenariat sur les forêts, de manière transparente.

84. Notant l'importance du secteur privé et des ONG en matière de foresterie, le Comité a encouragé les Commissions régionales des forêts à renforcer la participation de ces groupes à leurs travaux.

85. Le Comité a souligné l'importance des Commissions régionales des forêts et d'autres organes statutaires dans la diffusion de l'information en temps voulu et s'est félicité de la mise en place de sites web et de réseaux électroniques, en complément des échanges d'informations sur support classique.

86. Le Comité a souligné l'importance des questions relatives aux forêts méditerranéennes et a demandé à la FAO de relancer le Comité sur les questions forestières méditerranéennes, Silva Mediterranea.

87. Le Comité a souligné également l'importance de la faune sauvage pour l'économie et la sécurité alimentaire des pays africains et a demandé que la Commission des forêts et de la faune sauvage pour l'Afrique continue à bénéficier d'un soutien.

88. Le Comité a accueilli avec satisfaction le rapport de la Réunion des bureaux des Commissions régionales des forêts organisée le 11 mars 2001. Le Comité a demandé que des occasions similaires d'échange d'informations et d'idées entre les Commissions soient offertes à l'avenir.

89. Le Comité a noté que plusieurs pays avaient demandé à la FAO de présenter les groupements économiques régionaux, dans les futures éditions du SOFO, en fonction de la couverture géographique des Commissions régionales des forêts.

AUTRES QUESTIONS

DATE ET LIEU DE LA PROCHAINE SESSION (POINT 13)

90. Le Comité est convenu de tenir sa prochaine session à Rome du 10 au 14 mars 2003.


ANNEXE A

1.

Ouverture de la session

2.

Adoption de l'ordre du jour

3.

Élection du Bureau et constitution du Comité de rédaction

4.

Situation des forêts du monde (SOFO 2001)

GRANDES QUESTIONS DE POLITIQUE FORESTIÈRE

5.

Information forestière et gestion des connaissances

6.

Critères et indicateurs de l'aménagement forestier durable pour tous les types de forêts et répercussions pour la certification et le commerce international

7.

Soutien de la FAO à la mise en oeuvre des propositions d'action du Groupe intergouvernemental sur les forêts/Forum intergouvernemental sur les forêts

PROGRAMMES DE LA FAO EN MATIÈRE DE FORESTERIE

8. a)

Examen des programmes de la FAO dans le secteur forestier, y compris suite donnée aux demandes et aux recommandations formulées par le Comité à sa quatorzième session, et Rapport sur l'exécution du Programme

b)

Résultats de l'évaluation 2000 des ressources forestières

c)

Plan à moyen terme 2002-2006

d)

Propositions en vue de l'évaluation mondiale des ressources forestières

9.

Changements climatiques et Protocole de Kyoto: problèmes clés liés aux forêts

10.

Année internationale de la montagne, 2002

 

QUESTIONS SOUMISES À L'ATTENTION DU COMITÉ

11.

Décisions des organes directeurs de la FAO intéressant le Comité

12.

Recommandations des Commissions régionales des forêts et d'autres organes statutaires de la FAO traitant de questions forestières qui intéressent le Comité

AUTRES QUESTIONS

13.

Date et lieu de la prochaine session

14.

Adoption du rapport

15.

Clôture de la session

 

ANNEXE C

Point de l'ordre
du jour

Cote du document

Titre du document

     

2

COFO-2001/1

Ordre du jour provisoire

5

COFO-2001/2

Information forestière et gestion des connaissances

6

COFO-2001/3

Critères et indicateurs de gestion forestière durable pour tous les types de forêts et incidences sur la certification et le commerce

7

COFO-2001/4

Soutien de la FAO à la mise en oeuvre des propositions d'action du Groupe intergouvernemental sur les forêts et du Forum intergouvernemental sur les forêts

8 a)

COFO-2001/5

Examen des programmes forestiers de la FAO, y compris le rapport sur l'exécution du Programme (1998-99) et la suite donnée aux demandes et recommandations du Comité à sa quatorzième session

8 b)

COFO-2001/6

Résultats de l'Évaluation des ressources forestières 2000 (ERF 2000)

 

COFO-2001/6 Supp.1

Résultats de l'Évaluation des ressources forestières 2000 (ERF 2000)

8 c)

COFO-2001/7-Rev.1

Plan à moyen terme 2002-2007

8 d)

COFO-2001/8

Propositions concernant les futures évaluations mondiales des ressources forestières

9

COFO-2001/9

Les changements climatiques et le Protocole de Kyoto: Questions clés touchant la foresterie

10

COFO-2001/10

Année internationale de la montagne, 2002

11

COFO-2001/11

Décisions des organes directeurs de la FAO intéressant le Comité

12

COFO-2001/12

Recommandations des Commissions régionales des forêts et d'autres organes statutaires de la FAO traitant de questions forestières qui intéressent le Comité

     

Série INF

 
     
 

COFO-2001/INF.1

Calendrier provisoire

 

COFO-2001/INF.2

Liste provisoire des documents

 

COFO-2001/INF.3

Liste provisoire des participants

 

COFO-2001/INF.4

Déclaration des compétences et droits de vote soumise par la Communauté européenne (CE) et ses États Membres

8 b)

COFO-2001/INF.5

Évaluation des ressources forestières mondiales 2000 - Rapport succinct

     

Série LIM

 
     

8 c)

COFO-2001/LIM.1

Plan à moyen terme 2002-07

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