par
Lennart Ackzell57
Quand un plant est planté ou une semence est semée au cours d'un effort de régénération dans les forêts européennes, différents facteurs influencent le choix du matériel forestier de reproduction (MFR) utilisé.
En Europe, deux schémas de commerce ou de réglementation nous affectent directement ou indirectement. Pour les Etats membres de l'Union européenne (UE), il existe une directive sur la vente du matériel forestier de reproduction, et l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) a un schéma de commerce sur le matériel forestier de reproduction58 ouvert aux pays qui souhaitent participer. Ces deux schémas de commerce ont été révisés dans les années 90 et les pays européens sont actuellement en train de changer leurs politiques nationales en fonction.
La politique importante réglementant au sein de l'UE est le principe de libre mouvement des biens. Ceci veut dire que les semences forestières ou les plants légalement présents sur le marché dans un des états membres sont légaux dans tous les états membres de l'UE. Cette politique, plus que les demandes issues du secteur forestier, est la raison de la nécessité d'une législation de l'UE. Il existe tout simplement un besoin de comprendre les informations accompagnant les semences et les plants circulant dans le commerce.
Depuis 1966, l'UE ou la Communauté économique européenne (comme cela était connu à ce moment là) a délivré une Directive sur la vente de semences et de plants forestiers (66/404/EEC). Quelques révisions mineures ont eu lieu, mais la directive, créée par les six pays membres d'origine, est restée pratiquement la même.
L'OCDE a également un schéma de commerce pour le matériel forestier de reproduction, principalement entre l'Europe et l'Amérique du Nord. Le schéma a été renégocié et les membres de l'UE ont accepté la nouvelle proposition au milieu des années 90. Toutefois, elle n'a pas été finalement approuvée du fait de l'opposition des Etats-Unis concernant les exigences du label OGM. Le schéma de l'OCDE, à l'opposé de la directive de l'UE, est optionnel et les pays participent et utilisent le schéma sur une base volontaire.
Pour rendre le processus plus efficace et compréhensible pour ceux qui sont impliqués (les administrations forestières et les propriétaires/gestionnaires de pépinières), suivant la révision de l'OCDE, l'UE a entrepris de renouveler sa vieille directive de telle sorte qu'il n'y ait seulement qu'un ensemble de définitions et de règles pour la vente de matériel forestier de reproduction. Le résultat fut la nouvelle directive (1999/105/EC)59 présentée environ deux semaines avant la fin de 1999. La directive devrait être mise en _uvre dans la législation nationale et rentrée en vigueur au plus tard au 31 décembre 2002. En dehors des membres actuels de l'UE, les 12 pays candidats mettent également en _uvre cette législation. Ainsi, 27 pays européens sont directement influencés.
La nouvelle directive reflète à la fois l'état moderne de l'amélioration végétale et la sensibilisation croissante du public en matière de conservation de la nature. La directive possède également des normes qui reflètent l'adhésion actuelle des 15 états membres comparés aux six d'origine. Ainsi, parmi d'autres changements, le nombre d'espèces concernées a augmenté de façon dramatique.
La directive réglemente la vente, et peut être même plus spécifiquement, l'étiquetage, et non les pratiques forestières sur les forêts individuelles. Toutefois, pour les plantes vendues ou échangées sur le marché, une directive concernant le marché influence également beaucoup la collecte de semences, la production de semences ou de plantes et leur utilisation dans la forêt.
Pour un public plus large, un kit de définitions peut être très utile pour éviter les incompréhensions. Les définitions sont pour la plupart compatibles avec le schéma de commerce de l'OCDE et la directive de l'UE. La matrice du matériel de base (= la provenance des semences ou des parties de plantes, la surface forestière, le peuplement spécifique, le verger semencier, les clones, etc.) et les Catégories (= le degré de sélection, pas de sélection; niveau du peuplement; sélection individuelle et résultats des tests de sélection) sont utiles pour les pays qui ne sont pas directement affectés par ces schémas.
Le sujet de la conservation génétique a été observé dans des versions mises à jour des schémas. En effet, il existe des articles dans la Directive de l'UE (4.4 et 6.5) qui permettent les exemptions pour les activités de conservation génétique (voir le lien Internet cité dans la note de bas de page 3).
PUBLICATIONS RECENTES DU CENTRE DANIDA DE SEMENCES FORESTIERESDirectives et Notes techniques | ||
62 |
People's Participation and the Role Of Governments in Conservation of Forest Genetic Resources. Lotte Isager, Ida Theilade & Lex Thomsen. 2002 | |
Etudes de cas | ||
1 |
Tree Planting Zones of Nepal. 2001. Lillesø, J.P.B., L.P. Dhakal, T.B. Shrestha, R.P. Nayaju, R. Shrestha & E.D. Kjaer. | |
2 |
Conservation Plan for Genetic Resources of Zambezi Teak (Baikiaea plurijuga) in Zambia. 2001. Theilade, I., P.M. Sekeli, S. Hald & L. Graudal. | |
3 |
Addressing smallholders' demand for propagation material of woody species. 2001. Lillesøe, J.P.B., L.P. Dhakal, P.K. Jha, H.L. Aryal & E.D. Kjaer. | |
Résultats & Documentation | ||
1 |
DFSC & FAO 2001. Practical experience with establishment and management of ex situ conservation stands of tropical pines. DFSC Results and Documentation No.1. RD1. Compilation and editing: Christian P. Hansen, Ida Thailade, Søren Hald, Danida Forest seed Centre, Humlebaek, Denmark and Forest Resources Development Service, FAO, Rome, 61 pp. | |
Seed leaflets | ||
Seed Leaflets 51-65: Gliricidia sepium, Ilicium verum, Dipterocarpus alatus, Buddleja coriaceae, Tipuana tipu, Prosopis alba, Schinus molle, Gonystylus bancanus, Agathis loranthifolia, Pinus merkusii, Tectona grandis, Gmelina arborea, Milicia excelsa, Shorea leprosula, Dalbergia sissoo. Notices de 2 pages contenant des informations sur des espèces tropicales et sub-tropicales. Toutes les notices sont disponibles sur le site Internet, voir l'adresse ci-dessous. | ||
Concernant le Centre DANIDA de semences forestières | ||
Trees for Development Toutes les publications à partir de 2000 sont disponibles sur le site Internet du DFSC à: www.dfsc.dk Ou peuvent être demandées à: | ||
56 Reçu en septembre 2002. Langue originale:
anglais
57 National
Board of Forestry, Suède
58 Voir le schéma de l'OCDE sur le site Internet de l'OCDE à: http://www.oecd.org/pdf/M00024000/M00024005.pdf
59 Existe sous forme de document PDF à: http://europa.eu.int/eur-lex/pri/en/oj/dat/2000/l_011/l_01120000115en00170040.pdf
