E: Segmentation des flottilles de pêche proposée

Descriptif des segments

A- Engin mineur, pas de moteur. Tous les bateaux sans moteur (à voile ou à rame). À titre exceptionnel, les bateaux sans moteur de plus de 6 mètres de long peuvent être inclus dans cette catégorie.

B- Engin mineur, moteur, longueur inférieure à 6 m. Tous les bateaux à moteur de moins de 6 mètres de long, chaluts exclus.

C- Engin mineur, moteur, de 6 à 12 m de long. Tous les bateaux à moteur de 6 à 12 mètres de long, exclusion faite des engins spécifiques tels que chaluts de fond, sennes tournantes, chaluts pélagiques et dragues.

D- Chalutiers, longueur inférieure à 12 m. Tous les chaluts de fond dont la longueur est inférieure à 12 mètres. À titre exceptionnel, les chalutiers de moins de 6 mètres peuvent être inclus dans cette catégorie.

E- Chalutiers de 12 à 24 m. Chaluts de fond de 12 à 24 mètres.

F- Chalutiers de plus de 24 m. Chaluts de fond de plus de 24 mètres.

G- Bateaux à senne tournante de 6 à 12 m.

H- Bateaux à senne tournante de 12 à 24 m. Exception faite des thonniers-senneurs. À titre exceptionel, les senneurs de plus de 24 mètres peuvent être inclus dans cette catégorie.

I- Palangriers de plus de 12 m. Palangre utilisée comme engin exclusif de plus de 12 mètres. À titre exceptionnel, des bateaux de plus de 24 mètres peuvent être inclus.

J- Chalutiers pélagiques. Tous les bateaux traînant des chaluts pélagiques, mais en règle générale, ce groupe comprend les bateaux de 12 à 24 mètres.

K- Thoniers-senneurs. Tous les thoniers-senneurs.

L- Dragueurs. Tous les bateaux-dragueurs. En règle générale, ce groupe comprend les bateaux de 12 à 24 mètres, mais à titre exceptionnel, les dragueurs de moins de 12 mètres peuvent être inclus.

M- Polyvalents de plus de 12 m. Tous les bateaux de plus de 12 mètres utilisant divers engins au cours de l'année ou utilisant un engin ne figurant pas dans cette classification (chalut, chalut pélagique, senne, thonier-senneur, palangre et drague).