ANNEXE H

LISTE DES DOCUMENTS

Documents de travail

CGRFA-9/02/1

Projet d'ordre du jour provisoire

CGRFA-9/02/2

Ordre du jour annoté et calendrier provisoires

CGRFA-9/02/3

Rapport de la deuxième session du Groupe de travail technique intergouvernemental sur les ressources zoogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture

CGRFA-9/02/4

Rapport d'activités relatif à l'établissement du premier Rapport sur l'État des ressources zoogénétiques dans le monde dans le cadre de la stratégie mondiale pour la gestion des ressources génétiques des animaux domestiques

CGRFA-9/02/5

Rapport de la première session du Groupe de travail technique intergouvernemental sur les ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture

CGRFA-9/02/6

Rapport intérimaire sur la mise en œuvre du Plan d'action mondial pour la conservation et l'utilisation durable des ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture

CGRFA-9/02/7

Suivi de la mise en œuvre du Plan d'action mondial pour la conservation et l'utilisation durable des ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture

CGRFA-9/02/8

Préparation du deuxième Rapport sur l'état des ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture dans le monde

CGRFA-9/02/9

Mécanisme de facilitation de la mise en œuvre du Plan d'action mondial pour la conservation et l'utilisation durable des ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture

CGRFA-9/02/9 Add.1

Mécanisme de facilitation de la mise en œuvre du Plan d'action mondial pour la conservation et l'utilisation durable des ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture: prévisions concernant les coûts

CGRFA-9/02/10

Rapport intérimaire sur le Système mondial d'information et d'alerte rapide sur les ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture

CGRFA-9/02/11

Rapport sur le réseau international de collections ex situ placées sous les auspices de la FAO

CGRFA-9/02/12

Réseaux internationaux sur les ressources phytogénétiques

CGRFA-9/02/13

Rapport d'activité sur la création d'un réseau de zones de conservation in situ

CGRFA-9/02/13 Add.1

Rapport intérimaire sur la mise en place d'un réseau de zones de conservation in situ: conservation in situ des ressources génétiques forestières

CGRFA-9/02/14.1

Rapport sur les politiques, programmes et activités de la FAO concernant la biodiversité agricole:

1) Questions sectorielles

CGRFA-9/02/14.1 Annexe

Rapport sur les politiques, programmes et activités de la FAO concernant la biodiversité agricole:

1) Activités sectorielles – Annexe: cours, ateliers et publications

CGRFA-9/02/14.2

Rapport sur les politiques, programmes et activités de la FAO concernant la diversité biologique agricole:

2) Activités transectorielles

CGRFA-9/02/14.3

Rapport de la FAO sur ses politiques, programmes et activités concernant la biodiversité agricole:

3) Domaines prioritaires pour une action interdisciplinaire (DPAI)

CGRFA-9/02/15.1

Rapports des organisations internationales sur leurs politiques, programmes et activités ayant trait à la biodiversité agricole

Partie I: institutions des Nations Unies et autres organisations intergouvernementales

CGRFA-9/02/15.2

Rapports des organisations internationales sur leurs politiques, programmes et activités dans le domaine de la biodiversité agricole

Deuxième partie: Centre internationaux de recherche agronomique du Groupe consultatif pour la recherche agricole internationale (GCRAI)

CGRFA-9/02/15.3

Rapports des organisations internationales sur leurs politiques, programmes et activités ayant trait à la diversité biologique agricole

Partie III: Organisations internationales non gouvernementales

CGRFA-9/02/15 Add.1

Rapports des organisations internationales sur leurs politiques, programmes et activités ayant trait à la biodiversité agricole

Rapports soumis après les délais et n'ayant donc pu être traduits

CGRFA-9/02/16

Coopération avec la Convention sur la diversité biologique

CGRFA-9/02/17

Impacts potentiels des technologies de restriction de l'utilisation des ressources génétiques (GURT) sur la biodiversité agricole et les systèmes de production agricole: suivi de la première session du Groupe de travail technique intergouvernemental sur les ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture et de la Sixième conférence des parties à la Convention sur la diversité biologique

CGRFA-9/02/17/ Annexe

Impacts potentiels des technologies de restriction de l'utilisation des ressources génétiques (GURT) sur la biodiversité agricole et les systèmes de production agricole: Étude technique

CGRFA-9/02/18

État d'avancement du projet de Code de conduite sur les biotechnologies applicables aux ressources génétiques présentant un intérêt pour l'alimentation et l'agriculture: synthèse d'enquêtes effectuées auprès de membres de la FAO et de parties prenantes

CGRFA-9/02/18/ Annexe

Document CPGR/93/9: Vers un code de conduite sur les biotechnologies applicables aux ressources génétiques présentant un intérêt pour la conservation et l'utilisation des ressources phytogénétiques: Avant-projet de Code de conduite international sur les phytobiotechnologies présentant un intérêt pour la conservation et l'utilisation des ressources phytogénétiques

CGRFA-9/02/19

Rapport sur l'état d'avancement du Code de conduite international pour la collecte et le transfert de matériel phytogénétique

CGRFA-9/02/20

Renouvellement des accords entre les centres internationaux de recherche agricole du GCRAI et la FAO et projet d'accord de transfert de matériel révisé

Documents d'information

CGRFA-9/02/Inf.1

Statuts de la Commission des ressources génétiques pour l'alimentation et l'agriculture

CGRFA-9/02/Inf.2

Indicateurs et rapport type pour suivre la mise en œuvre du Plan d'action mondial pour la conservation et l'utilisation durable des ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture

CGRFA-9/02/Inf.3

Faits nouveaux concernant la Stratégie mondiale de gestion des ressources génétiques des animaux d'élevage

CGRFA-9/02/Inf.4

Statuts du Groupe de travail technique intergouvernemental sur les ressources zoogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture et membres élus à l'occasion de la huitième session de la Commission

CGRFA-9/02/Inf.5

Statuts du Groupe de travail technique intergouvernemental sur les ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture et membres élus à l'occasion de la huitième session de la Commission

CGRFA-9/02/Inf.6

Déclaration des compétences et droits de vote présentée par la Communauté européenne et ses États membres

CGRFA-9/02/Inf.7

Report on the International Network of Ex Situ Collections under the Auspices of FAO: further information provided by the International Centre for Tropical Agriculture (CIAT), regarding its request for a re-examination of U.S. patent No. 5,894,079

CGRFA-9/02/Inf.8

Liste des documents

CGRFA-9/02/Inf.8 Rev.1
(anglais seulement)

Liste des documents

CGRFA-9/02/Inf.9

Liste des délégués et des observateurs

Nouvelles études de référence de la Commission (version anglaise uniquement)

Étude de référence n° 15

Répercussions éventuelles des technologies de restriction de l'utilisation des ressources génétiques (GURT) sur la biodiversité agricole et sur les systèmes de production agricole

Étude de référence n° 16

Réseaux internationaux axés sur les ressources phytogénétiques : synthèse et analyse des réseaux établis

Étude de référence n° 17

Biotechnologies: dernières évolutions concernant l'analyse des résultats de l'enquête effectuée sur le Code de conduite

Étude de référence n° 18

Possibilités d'intégration d'un volet génétique dans la gestion des maladies des animaux d'élevage: questions liées aux politiques

Étude de référence n° 19

Rôle du droit dans la mise en valeur des potentiels liés aux biotechnologies modernes et dans la définition de mesures de lutte contre les risques y afférents: questions caractéristiques concernant l'alimentation et l'agriculture

Autres documents mis à la disposition de la Commission (version anglaise uniquement)

Enseignements tirés des études de cas effectuées dans le domaine des ressources zoogénétiques

Agriculture biologique et ressources génétiques pour l'alimentation et l'agriculture

Flux de gènes de populations génétiquement modifiées vers des populations non modifiées dans les secteurs des cultures, de la foresterie, de l'élevage et des pêches: rapport de la conférence électronique de la FAO

Analyse et définition d'indicateurs relatifs à la diversité, à l'érosion et à la vulnérabilité génétiques: Compte rendu de l'atelier conjoint FAO/IPGRI (Rome, 11-14 septembre 2002)

Rapport sur l'aide technique liée aux négociations commerciales multilatérales dans le domaine de l'agriculture

Ressources phytogénétiques et systèmes de distribution de semences

Biodiversité des sols: à la racine de l'agriculture durable

Recherche agronomique publique: répercussions des droits de propriété intellectuelle sur les biotechnologies dans les pays en développement: atelier d'experts

Promotion de l'utilisation durable des ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture

Au-delà des gènes: productivité agricole durable et amélioration des moyens d'existence grâce à la mise en valeur des cultures et de la biodiversité connexe, notamment des écosystèmes agricoles des zones tropicales semi-arides

Vers un Système mondial d'information sur les ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture

CGRFA-9/02/1	Projet d'ordre du jour provisoire
CGRFA-9/02/2	Ordre du jour annoté et calendrier provisoires
CGRFA-9/02/3	Rapport de la deuxième session du Groupe de travail technique intergouvernemental sur les ressources zoogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture
CGRFA-9/02/4	Rapport d'activités relatif à l'établissement du premier Rapport sur l'État des ressources zoogénétiques dans le monde dans le cadre de la stratégie mondiale pour la gestion des ressources génétiques des animaux domestiques
CGRFA-9/02/5	Rapport de la première session du Groupe de travail technique intergouvernemental sur les ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture
CGRFA-9/02/6	Rapport intérimaire sur la mise en œuvre du Plan d'action mondial pour la conservation et l'utilisation durable des ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture
CGRFA-9/02/7	Suivi de la mise en œuvre du Plan d'action mondial pour la conservation et l'utilisation durable des ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture
CGRFA-9/02/8	Préparation du deuxième Rapport sur l'état des ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture dans le monde
CGRFA-9/02/9	Mécanisme de facilitation de la mise en œuvre du Plan d'action mondial pour la conservation et l'utilisation durable des ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture
CGRFA-9/02/9 Add.1	Mécanisme de facilitation de la mise en œuvre du Plan d'action mondial pour la conservation et l'utilisation durable des ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture: prévisions concernant les coûts
CGRFA-9/02/10	Rapport intérimaire sur le Système mondial d'information et d'alerte rapide sur les ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture
CGRFA-9/02/11	Rapport sur le réseau international de collections ex situ placées sous les auspices de la FAO
CGRFA-9/02/12	Réseaux internationaux sur les ressources phytogénétiques
CGRFA-9/02/13	Rapport d'activité sur la création d'un réseau de zones de conservation in situ
CGRFA-9/02/13 Add.1	Rapport intérimaire sur la mise en place d'un réseau de zones de conservation in situ: conservation in situ des ressources génétiques forestières
CGRFA-9/02/14.1	Rapport sur les politiques, programmes et activités de la FAO concernant la biodiversité agricole: 1) Questions sectorielles
CGRFA-9/02/14.1 Annexe	Rapport sur les politiques, programmes et activités de la FAO concernant la biodiversité agricole: 1) Activités sectorielles – Annexe: cours, ateliers et publications
CGRFA-9/02/14.2	Rapport sur les politiques, programmes et activités de la FAO concernant la diversité biologique agricole: 2) Activités transectorielles
CGRFA-9/02/14.3	Rapport de la FAO sur ses politiques, programmes et activités concernant la biodiversité agricole: 3) Domaines prioritaires pour une action interdisciplinaire (DPAI)
CGRFA-9/02/15.1	Rapports des organisations internationales sur leurs politiques, programmes et activités ayant trait à la biodiversité agricole Partie I: institutions des Nations Unies et autres organisations intergouvernementales
CGRFA-9/02/15.2	Rapports des organisations internationales sur leurs politiques, programmes et activités dans le domaine de la biodiversité agricole Deuxième partie: Centre internationaux de recherche agronomique du Groupe consultatif pour la recherche agricole internationale (GCRAI)
CGRFA-9/02/15.3	Rapports des organisations internationales sur leurs politiques, programmes et activités ayant trait à la diversité biologique agricole Partie III: Organisations internationales non gouvernementales
CGRFA-9/02/15 Add.1	Rapports des organisations internationales sur leurs politiques, programmes et activités ayant trait à la biodiversité agricole Rapports soumis après les délais et n'ayant donc pu être traduits
CGRFA-9/02/16	Coopération avec la Convention sur la diversité biologique
CGRFA-9/02/17	Impacts potentiels des technologies de restriction de l'utilisation des ressources génétiques (GURT) sur la biodiversité agricole et les systèmes de production agricole: suivi de la première session du Groupe de travail technique intergouvernemental sur les ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture et de la Sixième conférence des parties à la Convention sur la diversité biologique
CGRFA-9/02/17/ Annexe	Impacts potentiels des technologies de restriction de l'utilisation des ressources génétiques (GURT) sur la biodiversité agricole et les systèmes de production agricole: Étude technique
CGRFA-9/02/18	État d'avancement du projet de Code de conduite sur les biotechnologies applicables aux ressources génétiques présentant un intérêt pour l'alimentation et l'agriculture: synthèse d'enquêtes effectuées auprès de membres de la FAO et de parties prenantes
CGRFA-9/02/18/ Annexe	Document CPGR/93/9: Vers un code de conduite sur les biotechnologies applicables aux ressources génétiques présentant un intérêt pour la conservation et l'utilisation des ressources phytogénétiques: Avant-projet de Code de conduite international sur les phytobiotechnologies présentant un intérêt pour la conservation et l'utilisation des ressources phytogénétiques
CGRFA-9/02/19	Rapport sur l'état d'avancement du Code de conduite international pour la collecte et le transfert de matériel phytogénétique
CGRFA-9/02/20	Renouvellement des accords entre les centres internationaux de recherche agricole du GCRAI et la FAO et projet d'accord de transfert de matériel révisé

CGRFA-9/02/Inf.1	Statuts de la Commission des ressources génétiques pour l'alimentation et l'agriculture
CGRFA-9/02/Inf.2	Indicateurs et rapport type pour suivre la mise en œuvre du Plan d'action mondial pour la conservation et l'utilisation durable des ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture
CGRFA-9/02/Inf.3	Faits nouveaux concernant la Stratégie mondiale de gestion des ressources génétiques des animaux d'élevage
CGRFA-9/02/Inf.4	Statuts du Groupe de travail technique intergouvernemental sur les ressources zoogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture et membres élus à l'occasion de la huitième session de la Commission
CGRFA-9/02/Inf.5	Statuts du Groupe de travail technique intergouvernemental sur les ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture et membres élus à l'occasion de la huitième session de la Commission
CGRFA-9/02/Inf.6	Déclaration des compétences et droits de vote présentée par la Communauté européenne et ses États membres
CGRFA-9/02/Inf.7	Report on the International Network of Ex Situ Collections under the Auspices of FAO: further information provided by the International Centre for Tropical Agriculture (CIAT), regarding its request for a re-examination of U.S. patent No. 5,894,079
CGRFA-9/02/Inf.8	Liste des documents
CGRFA-9/02/Inf.8 Rev.1 (anglais seulement)	Liste des documents
CGRFA-9/02/Inf.9	Liste des délégués et des observateurs

Étude de référence n° 15	Répercussions éventuelles des technologies de restriction de l'utilisation des ressources génétiques (GURT) sur la biodiversité agricole et sur les systèmes de production agricole
Étude de référence n° 16	Réseaux internationaux axés sur les ressources phytogénétiques : synthèse et analyse des réseaux établis
Étude de référence n° 17	Biotechnologies: dernières évolutions concernant l'analyse des résultats de l'enquête effectuée sur le Code de conduite
Étude de référence n° 18	Possibilités d'intégration d'un volet génétique dans la gestion des maladies des animaux d'élevage: questions liées aux politiques
Étude de référence n° 19	Rôle du droit dans la mise en valeur des potentiels liés aux biotechnologies modernes et dans la définition de mesures de lutte contre les risques y afférents: questions caractéristiques concernant l'alimentation et l'agriculture