0800-A3
M. Mongeon
La préservation de la diversité culturelle est un nouveau pilier du développement durable. Ce pilier renforce la dimension sociale et culturelle que porte ce principe et répond plus particulièrement aux besoins des Premières Nations en plus de renforcer l'objectif de la stabilisation des collectivités locales.
En ce qui concerne les Premières nations, la préservation de la diversité culturelle confirme et renforce également leur rôle quant au contrôle des activités qui se déroulent sur leur territoire. Les communautés autochtones ne doivent plus supporter toute une gamme d'activités de développement qui accentuent leur désintégration. Le développement doit plutôt aider à améliorer les conditions de vie au sein de la communauté, être cohérent avec leur mode de vie et leur valeur quant à leur vision de leur environnement. Ainsi, les Premières nations pourront participer à titre de partenaires au développement de ce territoire avec l'accès à des ressources dont la mise en valeur respectera les conditions essentielles à leur survie culturelle et économique.
La Stratégie de développement durable des Premières Nations du Québec et du Labrador (la Stratégie) tente de préciser les prémisses du respect de leur vision et de leurs besoins qui pourraient conditionner leur intégration dans le giron du développement. Ainsi, ce dernier participera à la consolidation de leur autonomie politique, sociale, culturelle et économique. Il faut prendre conscience que, par l'envergure des activités forestières qui se déroulent sur les territoires autochtones, la foresterie a un impact marqué sur les communautés qui les occupent. Le niveau d'intégration des besoins quant à la préservation de la diversité culturelle, de l'accès au développement et de la concordance à leur vision de la Terre, sera déterminant pour leur survie en tant que société, de même que pour les possibilités de survie sur l'ensemble de la planète.
Le rapport de la Commission royale d'enquête sur les peuples autochtones contient des centaines de recommandations. Cependant, les principaux éléments abordés par l'Institut de développement durable des Premières Nations du Québec et du Labrador (Institut) touchent particulièrement la redistribution des terres et des ressources, les champs de compétence des gouvernements autochtones et les principes de la cogestion des terres publiques. Par ailleurs, l'Institut tente d'identifier et de mettre en place les structures et les interventions au niveau local et régional permettant l'application des engagements inhérents au chapitre 26 de l'agenda 21.
Les travaux de l'Institut visent à identifier avec les communautés les structures d'autogestion et visent à collaborer à leur mise en place. L'Institut soutient les efforts d'augmentation des capacités d'autogestion afin que les communautés assument leur avenir, aménagent leur territoire, protègent toute la dimension culturelle rattachée au territoire et à son usage, et assurent l'autonomie de leurs collectivités et de leurs nations.
L'Institut a pour objectif de rejoindre les jeunes et les femmes, de promouvoir et supporter une approche communautaire assurant l'intégration des aînés et tous les membres des collectivités. Le rôle des anciens, des jeunes et des femmes est recherché puisqu'il est essentiel dans une formule de gestion qui respecte les formules traditionnelles. Par ailleurs l'Institut s'insère dans le renforcement des institutions politiques, dans le plus grand respect de l'autonomie de chaque communauté.
Le tableau suivant résume les recommandations du chapitre 26 de l'agenda 21 auxquelles la Stratégie de développement durable des Premières Nations du Québec et du Labrador s'adresse plus particulièrement, en ce sens que la Stratégie tente de mettre en place des moyens afin de faciliter l'atteinte des recommandations souscrites par le Canada et par une majorité de pays dans le cadre du Sommet de Rio. Par ailleurs, la Stratégie prévoit soutenir les communautés dans leur approche de gestion communautaire afin de faciliter le processus de consultation prévu dans certains jugements. Ce processus de consultation vise à faciliter la récolte d'information afin que les communautés puissent se positionner efficacement sur tous programmes, projets ou activités susceptibles de porter atteinte à leur droit ou nuire à la rencontre de leurs besoins.
OBJECTIFS |
Les terres des populations autochtones et de leurs communautés doivent être protégées contre des activités qui ne sont pas écologiquement rationnelles ou que les peuples autochtones concernés considèrent comme socialement ou culturellement inappropriées; |
La reconnaissance de leurs valeurs, connaissances traditionnelles et pratiques de gestion des ressources en vue de promouvoir un développement écologiquement rationnel et durable; |
La reconnaissance du fait que la dépendance traditionnelle et directe à l'égard des ressources renouvelables et des écosystèmes, y compris les récoltes durables, continue d'être essentielle pour le bien-être culturel, économique et physique des populations autochtones et de leurs communautés; |
Le développement et le renforcement des mécanismes nationaux permettant de résoudre les différends concernant la gestion des terres et des ressources; |
Le renforcement des capacités des communautés autochtones sur la base de l'adaptation et de l'échange des données d'expérience, des connaissances et des pratiques de gestion des ressources traditionnelles, afin d'assurer leur développement durable; |
Assurer la participation des populations autochtones aux stratégies de gestion et de conservation des ressources et au suivi des stratégies en faveur du développement durable. |
ACTIVITÉS |
Assurer un plus grand contrôle sur leurs terres, gérer de façon plus autonome leurs ressources et prendre une part accrue aux décisions en matière de développement qui les concernent, y compris le cas échéant la participation à la création et à la gestion de zones protégées; |
Intégrer les valeurs, les conceptions et les connaissances des populations autochtones (y compris la contribution unique des femmes autochtones) aux politiques et programmes en matière de gestion des ressources et aux autres politiques et programmes susceptibles de les concerner; |
Mieux comprendre le savoir-faire et l'expérience des populations autochtones en matière de gestion de l'environnement et utiliser ces compétences; |
S'associer aux efforts des populations autochtones et de leurs communautés en ce qui concerne la gestion des ressources et les stratégies de conservation incluant les activités de collecte, d'analyse et d'utilisation des données et d'autres informations à l'appui des projets de développement durable. |
Mettre au point ou renforcer les mécanismes nationaux appropriés de consultation avec les populations autochtones et leurs communautés en vue de tenir compte de leurs besoins et d'intégrer leurs valeurs, leur savoir-faire traditionnel et autres et leurs pratiques aux politiques et programmes nationaux touchant la gestion et la conservation des ressources naturelles et aux autres programmes de développement les concernant. |
MOYENS (ACTIONS) |
Les organismes internationaux de développement et les gouvernements devraient allouer des ressources financières et autres au titre de l'éducation et de la formation des populations autochtones et de leurs communautés, de sorte que celles-ci soient mieux à même de parvenir à un développement autonome et durable, ainsi que de contribuer et de prendre part aux activités nationales en faveur d'un développement durable et équitable. Il conviendrait d'accorder une attention particulière au renforcement du rôle des femmes autochtones. |
La définition courante du développement durable est: un développement qui répond aux besoins du présent sans compromettre la capacité des générations futures de répondre aux leurs (Rapport Bruntland, Commission mondiale sur l'environnement et le développement, 1989). Cependant, en ce qui a trait aux réalités autochtones, ce principe demande d'y apporter certaines nuances.
La vision du développement des Autochtones repose sur des bases différentes. L'approche autochtone est basée sur le respect de la capacité du territoire à maintenir la société qui s'intègre à ce dernier. Il faut considérer que les sociétés autochtones ont passé l'épreuve du temps; leur approche leur a assuré une durabilité qui s'est étendue sur plusieurs millénaires.
Le modèle de développement le plus courant, en particulier celui qui est prôné aujourd'hui, ressemble au modèle colonial où l'exploitation des richesses naturelles vise à répondre aux besoins (réels ou superflus) des individus et non à la durabilité de survie sur un territoire (aujourd'hui la terre). La performance environnementale et sociale de cette gestion des ressources ne cesse pourtant de mettre en danger la survie des humains sur la planète.
2.1.1 Un principe à nuancer
Il importe de nuancer le principe tel qu'il apparaît dans la définition courante, compte tenu de la problématique suivante: le développement actuel ne répond pas aux besoins des Premières nations. Comment pourrait-il répondre aux besoins des générations futures des Premières nations, compte tenu des changements qui s'opèrent au sein de leurs communautés?
Il est donc nécessaire de pouvoir rehausser le plus tôt possible le niveau de développement individuel et collectif des membres et des Premières nations, et ce, à un niveau comparable à la société environnante, tout en s'assurant le bien-être socio-économique et culturel de chaque Première nation.
Le concept de développement durable doit permettre la survie culturelle des Premières nations et cette survie est rattachée à leur Terre. Il est essentiel que les Premières nations participent à tout processus de planification, d'application et de suivi de tout développement sur leur Terre.
Il apparaît que le concept de conservation, tel que préconisé par l'UICN, est plus cohérent avec la vision des Premières nations. Cette approche dite de conservation veut que « la gestion de l'utilisation de la biosphère de manière à ce que les générations actuelles tirent le maximum d'avantages des ressources tout en assurant leur pérennité pour pouvoir satisfaire aux besoins et aspirations des générations futures. » (UICN, 1980).
Dans ce contexte, une consigne peut se baser sur deux objectifs de développement prioritaire: l'accès au territoire et à ses ressources pour la préservation des modes de vie traditionnelle et la survie culturelle et sociale et l'accès au territoire et à ses ressources pour des fins de développement économique.
Le territoire est au centre de la vision autochtone. Les possibilités de survie même furent très longtemps rattachées aux limites imposées par cette Terre. Les Autochtones ont développé cette sagesse qui considère qu'il est un devoir pour l'homme de bien servir cette Terre avant de se servir lui-même, considérant que l'humain ne peut exister sur une Terre qui ne lui permet plus de survivre.
La Terre, la Terre-Mère est au c_ur de l'existence; l'humain n'étant qu'un être parmi les autres qui composent l'univers. Pour lui, servir la Terre c'est entretenir cette relation d'équilibre entre ses parties. Le développement durable est la résultante des relations équilibrées entre les composantes.
Ce sont les connaissances du milieu qui ont permis aux communautés autochtones de survivre et de se développer sans modification des écosystèmes. Qui plus est, leur sécurité environnementale qui se rattache au mode de vie traditionnelle nécessitait de pouvoir prédire la productivité des écosystèmes et un accès à l'ensemble des ressources en fonction d'un calendrier naturel de disponibilité.
La sauvegarde de la culture autochtone est liée à la qualité du territoire sur lequel s'exercent les activités traditionnelles. La capacité de gestion des ressources, en particulier des forêts et du territoire, est transmise par une acquisition de connaissances écologiques qui s'échelonne sur une très grande partie de l'existence. Cet apprentissage permet d'établir un code de pratique qui conditionne le comportement adéquat envers le territoire et les animaux. Ce code est associé au mode de vie et attache toutes les valeurs à la culture traditionnelle. Ainsi, la qualité du territoire, l'exercice des activités traditionnelles cohérent avec une approche culturelle, le respect du code de pratique, le maintien du mode de vie, la capacité de maintenir une saine gestion et la sécurité environnementale sont tous intimement interreliés dans un cercle de dépendance. Par ailleurs, les possibilités de cogestion sur les Terres autochtones sont également associées aux possibilités d'arrimer approche et valeurs traditionnelles et gestion des forêts dirigée par l'État.
Les engagements de Rio ont amené les responsables gouvernementaux à mettre en place une stratégie afin de faire cheminer l'application du concept de développement au sein de chaque entité gouvernementale. Quant à elles, les Premières nations du Québec et du Labrador ont décidé de s'approprier le processus, d'assumer leur responsabilité de gestion de leur Terre et d'élaborer la Stratégie de développement durable des Premières nations du Québec et du Labrador (la Stratégie).
La Stratégie est adoptée par l'Assemblée des Chefs de l'Assemblée des Premières Nations du Québec et du Labrador (APNQL).
La mission qui caractérise la Stratégie peut se décrire en trois priorités: la première est de promouvoir l'usage et la perpétuation des connaissances naturelles; la deuxième veut identifier les besoins de restauration de la qualité de leur territoire, compte tenu des incidences néfastes d'activités de développement incompatibles; la troisième est d'établir le cadre d'un développement économique qui assurera leur autonomie financière en respectant leurs valeurs fondamentales.
Tel que stipulé par l'Assemblée des Chefs, le rôle de l'Institut de développement durable est de promouvoir la présente Stratégie auprès des communautés, des conseils tribaux et des autres organismes autochtones, de même qu'auprès des gouvernements du Canada et du Québec, des gouvernements municipaux et supramunicipaux ainsi qu'auprès des organismes privés et des institutions publiques.
L'Institut fera également la promotion du savoir-faire traditionnel et de l'expérience autochtone en matière de développement durable. L'Institut soutiendra l'élaboration de plans de développement intégré dans chaque communauté.
La Stratégie de développement durable s'est attardée à certains grands enjeux particuliers. La vision traditionnelle veut aborder ces enjeux comme un ensemble, y reconnaître leur interrelation, favoriser cette approche holistique (globale et interreliée) même s'il faut traiter chaque enjeu de façon particulière.
3.3.1 La préservation de la qualité du territoire et de la pérennité des ressources
Le développement durable authentique est celui qui permet de soutenir les modes de vie traditionnels autochtones, de favoriser la formation d'experts autochtones dans les domaines liés à la gestion du territoire et de ses ressources.
Ce n'est que sur un territoire de qualité que le développement culturel et social peut se réaliser. À cet effet, il importe d'élaborer des normes de protection et des orientations d'aménagement pouvant assurer le maintien d'une productivité du milieu biologique et d'une qualité de l'environnement capable de soutenir des activités traditionnelles qui consolideront la culture autochtone.
3.3.2 La protection et la consolidation des cultures et des langues autochtones
Les cultures et les langues enracinées au territoire sont menacées par un développement incompatible. Des mesures de protection et de promotion sont donc nécessaires.
Un développement durable particulièrement en ce qui a trait au développement forestier devra assurer le maintien, la promotion et la pérennité des cultures et des langues autochtones. Cette protection doit s'inscrire dans la promotion d'activités traditionnelles aptes à revitaliser et à perpétuer ces cultures traditionnelles.
3.3.3 Développement social et développement de la capacité locale
Le développement des communautés ne peut se réaliser dans l'espace confiné des réserves. Les Premières nations doivent contrôler complètement et de façon holistique les diverses facettes et enjeux du vécu autochtone.
Il est essentiel que les Premières nations puissent développer des modèles de gestion qui intègrent les principes des économies traditionnelles autochtones aux théories sur la gestion durable du territoire et des ressources.
3.3.4 Nécessité de partenariat et participation aux processus de décision
Le consentement autochtone est requis avant toute loi, politique, programme, décision ou développement sur leur territoire. Les Premières nations doivent pouvoir intervenir en amont des planifications et dès la conception des projets de développement, afin que le développement durable puisse naître de la rencontre de deux systèmes de valeurs, celui de la société contemporaine et celui des ancêtres.
Les instances décisionnelles devront être paritaires et en autorité égale dans un territoire revendiqué, et les Premières nations requièrent un droit de veto reconnu si le projet est localisé sur un site sacré, patrimonial, historique ou d'importance avec la spiritualité autochtone. Pour les autres cas, des mécanismes de médiation, d'arbitrage ou d'appel des décisions seront prévus.
Il importe que leur participation aux processus décisionnels, aux planifications et aux stratégies de gestion puisse assurer une protection contre les développements qui ne sont pas écologiquement rationnels ni culturellement ou socialement appropriés.
3.3.5 Un cadre pour un développement économique structurant
Le développement économique adapté à la vision des Premières nations et un développement durable dans l'optique de conservation est plus qu'une priorité, mais un élément essentiel à leur survie en tant que culture, et ceci, de pair avec la revitalisation de la culture traditionnelle par un contrôle sur leur terre et une revitalisation de leurs activités à la base de leur connaissance traditionnelle.
D'une certaine façon, on doit se demander si un développement économique qui n'est pas associé à une logique de développement durable peut être appelé développement.
Les Premières nations pourront mettre en place un développement structurant si elles ont accès à des ressources qui ont un potentiel de mise en valeur et une viabilité économique en fonction de leurs valeurs. À cet effet, elles doivent participer à la gestion du territoire et des ressources, principalement par un processus de gestion communautaire, tout en bénéficiant de cet espace économique minimal capable de soutenir l'ensemble des besoins de développement de la communauté.
Un développement intégré signifie qu'il faut identifier et mettre en valeur de façon intégrée les ressources du milieu sur la base des principes culturels ainsi que du développement durable. C'est la mise en valeur du plus grand nombre possible de ressources issues du surplus de production des écosystèmes au-delà de leur capacité de résilience et en harmonie avec la culture territoriale locale. Dans le cadre du développement forestier, il importe que l'ensemble des ressources du milieu soit abordé lors de toute intervention et décision.
Dans une approche sociale, le développement intégré vise à maximiser et redistribuer équitablement les retombées économiques et sociales au sein de la communauté.
Le développement des collectivités autochtones pourrait suivre une démarche de développement intégré qui incorporerait, entre autres, les démarches suivantes:
L'harmonisation des liens respectifs avec les Terres ancestrales contribuerait à élaborer un projet collectif de développement économique et social en respectant la base des fondements de la société autochtone et de la société allochtone. Seul un rapprochement des deux sociétés pourra établir un cadre de collaboration sur la base de ce que l'un peut faire pour l'autre en développement durable des ressources du milieu naturel. Un tel mouvement permettra enfin l'établissement d'une relation de coopération permettant le plein développement durable de nos deux sociétés.
Parallèlement, il est difficile d'envisager un sain partage des ressources et des usages, sans qu'un système de gestion culturellement compatible puisse guider l'ensemble des comportements et des activités, afin de pouvoir y associer l'ensemble des utilisateurs du milieu. C'est également ce grand défi qui attend les communautés autochtones, en assurant l'intégration de leur processus traditionnel de gestion aux exigences du développement durable dans son ensemble.
Il importe de développer ou de soutenir des stratégies de développement qui assurent une bonne intégration des collectivités autochtones à la mise en valeur du territoire et des ressources dans le respect de leurs valeurs et de leurs besoins. La mise en place d'un processus de développement, intégrant tous les aspects du développement durable, doit se faire sur l'ensemble du territoire où Autochtones et allochtones entendent vivre en harmonie.
La sauvegarde de la diversité culturelle doit passer par une ouverture d'esprit envers les peuples autochtones et par la reconnaissance des valeurs tirées du savoir traditionnel. Il importe de souligner que l'approche holistique, qui équilibre l'ensemble des relations entre les êtres humains et les différentes composantes du milieu, transcende la capacité des Autochtones à assurer la pérennité de leur milieu de vie.
La préservation de leur spécificité culturelle est directement rattachée au contrôle que les Premières nations pourront avoir sur leur territoire ainsi que sur leur développement social, économique et culturel. Le développement culturel et social rattaché à la perpétuation de leurs valeurs et de leurs activités traditionnelles pourraient être également des indicateurs de biodiversité et de diversité culturelle.