Liste des documents

ID

CCLM 91/1 Rev.1

Ordre du jour provisoire

K8706F

CCLM 91/2

Statut et règlement intérieur des Conférences régionales

K8896F

CCLM 91/4

Mandat et composition du Comité de la déontologie

K9026F

CCLM 91/5

Règlement intérieur du Comité des questions constitutionnelles et juridiques

K8892F

CCLM 91/6

Note révisée sur les méthodes de travail du Conseil
(Note sur les méthodes de travail du Conseil)

K8748F

CCLM 91/7 Rev.1

Rectifiaction d'erreurs et amendements rédactionnels à apporter aux textes fondamentaux et à leur structure

K8858F

CCLM 91/8

Projet de programme de travail pluriannuel du Comité des questions constitutionnelles et juridiques

K8897F

CCLM 91/9

Amendement au Paragraphe 11 de l’Article XII du Règlement Général de l’Organisation

K8729F

CCLM 91/10

Modification des statuts de la Commission des pêches intérieures pour l'Amérique Latine et les Caraïbes

K8889F

CCLM 91/11

Amendement à l’accord portant création de la Commission Régionale de la Production et de la Santé Animales pour l’Asie et le Pacifique

K8740F

CCLM 91/12

Modification des statuts de la Commission Européenne Consultative pour les Pêches dans les Eaux Intérieures (CECPI)

K8741F

  Série CCLM 91/INF

ID

CCLM 91/INF/1

Information sur les débats qui ont eu lieu au sujet d'un éventuel accès des membres aux rapports du bureau de l'inspecteur géneral

K8967F