Première réunion du Groupe de travail à composition non limitée sur le Règlement intérieur et les Règles de gestion financière de l’Organe directeur, sur l’application du traité et la stratégie de financement
Rome (Italy), 14/12/2005 - 17/12/2005
Rapport du Groupe de travail à composition non limitée sur le règlement intérieur et les règles de gestion financière de l'Organe directeur, sur l'application du Traité et sur la Stratégie de financement
Projet d’ordre du jour annoté et de calendrier provisoires
Projet de règlement intérieur de l’organe directeur du Traité International sur les ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l’agriculture
Projet de règles de gestion financière de l'organe directeur du Traité International sur les ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture
Synthèse et analyse des vues supplémentaires des gouvernements relatives à l’application du Traité International sur les ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l’agriculture
Récapitulatif et analyse des avis des gouvernements concernant la stratégie de l’organe directeur relative au financement du Traité International sur les ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l’agriculture
Compilation and Analysis of Government's Views on the Funding Strategy of the Governing Body of the International Treaty on Plant Genetic Resources for Food and Agriculture: Additional submission
Élaboration de la Stratégie de financement du Traité international sur les ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l’agriculture
Compilation and Analysis of Governments' Further Views on Compliance with the International Treaty on Plant Genetic Resources for Food and Agriculture: Additional submission
Liste des documents Voir l'annexe G du Rapport (CGRFA/IC/OWG-1/05/REPORT)
Fonds fiduciaire mondial pour la diversité des cultures: éléments nouveaux et propositions pour la nomination des membres du conseil d’administration
Favoriser les flux de ressources en utilisant le mécanisme de facilitation de la mise en œuvre du plan d'action mondial
Déclaration des compétences et droits de vote présentée par la communauté européenne (CE) et ses états membres
Mécanismes de mise en application du traité international sur les ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l'agriculture
Report on the Types of Funding and Assistance and Institutions with Relevant Mandates to the Funding Strategy of the International Treaty on Plant Genetic Resources for Food and Agriculture
Options for Non-monetary Benefit-sharing: An inventory
Préparation de la stratégie de financement du traité pour soumission à l'organe directeur
Rapport de la deuxième réunion de la Commission des ressources génétiques pour l'alimentation et l'agriculture dans l'exercice de ses fonctions de comité intérimaire du traité international sur les ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agric
Convention de Vienne sur le droit des traités Section 3: Interprétation des traités