Deuxième réunion de la Commission en qualité de comité intérimaire pour le Traité international sur les ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture
Rome (Italy), 15/11/2004 - 19/11/2004
Deuxième réunion de la Commission des ressources génétiques pour l'alimentation et l'agriculture dans l'exercice de ses fonctions de Comité Intérimaire du Traité international sur les ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture
Deuxième réunion de la Commission des ressources génétiques pou l’alimentation et l’agriculture dans l’exercice de ses fonctions de Comité intérimaire du Traité international sur les ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l’agriculture
Compilation et analyse des vues des gouvernements sur l’application des dispositions du Traité International sur les ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l’agriculture
Préparation de la stratégie de financement du traité pour soumission à l'organe directeur
Corrigendum au document CGRFA/MIC-1/02/4 : projet de règlement intérieur de l’organe directeur du Traité International sur les ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l’agriculture
Rapport sur la situation du fonds fiduciaire mondial pour la diversite des cultures
Éléments du programme de travail et budget indicatif pour adoption par l’organe directeur
Projet de programme de travail et budget du comité intérimaire
Projet de règles de gestion financière de l’organe directeur du Traité International sur les ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l’agriculture
Liste des documentsVoir l'annexe H du rapport (CGRFA-MIC-2/04/REP)
Rapport sur les progrès accomplis et les activités menées depuis la première réunion du comité intérimaire, y compris la coopération avec les organismes internationaux compétents
Déclaration des compétences et droits de vote présentée par la communauté européenne (CE) et ses états membres
Liste des délégués et observateursVoir l'annexe I du rapport (CGRFA-MIC-2/04/REP)
Preliminary report on work towards the assessment of patent data relevat to availability and use of material from the International Network of Ex-Situ Collections under the Auspices of FAO and the International Treaty on Plant Genetic for Food and Agricul