COFI/2003/Inf.15 |
COMITÉ DES PÊCHES |
Vingt-cinquième session |
Rome (Italie), 24-28 février 2003 |
DECLARATION DES COMPETENCE ET DROITS DE VOTE DE LA COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE ET DE SES PAYS MEMBRES |
1. Ouverture de la session
2. Adoption de l'ordre du jour et organisation de la session
- Compétence: Mixte
- Vote: EM
3. Élection du Président et des Vice-Présidents et désignation d'un Comité de rédaction
4. Réalisations du Grand Programme 2.3 Pêches 2000-2002
5. Rapport intérimaire sur l’application du Code de conduite pour une pêche responsable et des Plans d’action internationaux connexes (capacité; pêche illicite, non déclarée et non réglementée; oiseaux de mer et requins)
- Compétence: Mixte
- Vote: EM
6. Décisions et recommandations du Sous-Comité du commerce du poisson du Comité des pêches à sa huitième session, Brême (Allemagne), 12-16 février 2002
- Compétence: Mixte
- Vote: CE
7. Décisions et recommandations du Sous-Comité de l’aquaculture du Comité des pêches à sa première session à Beijing (Chine), 18-22 avril 2002
- Compétence: Mixte
- Vote: EM
8. Résultats de la Consultation technique sur l’amélioration de l’information concernant la situation et les tendances des pêches de capture
- Compétence: Mixte
- Vote: CE
9. Conclusions et recommandations de la Consultation d’experts sur l’identification, l’évaluation et la notification des subventions au secteur de la pêche, Rome (Italie), 3-6 décembre 2002
- Compétence: Mixte
- Vote: CE
10. Stratégies visant à accroître la contribution durable des pêches artisanales à la sécurité alimentaire et à la lutte contre la pauvreté
- Compétence: Mixte
- Vote: EM
11. Application d’une approche écosystémique à la gestion des pêches pour mettre en œuvre une pêche responsable et reconstituer les ressources halieutiques et l’environnement maritime
- Compétence: Mixte
- Vote: CE
12. Examen du Grand Programme 2.3 Pêches
- Compétence: Mixte
- Vote: EM
13. Autres questions
- Compétence: Mixte
- Vote: CE1
14. Date et lieu de la prochaine session
- Compétence: EM
- Vote: EM
15. Adoption du rapport
- Compétence: Mixte
Vote: EM
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1 Sous réserve d'information ultérieure