CCP: ME/HS 03/1

I. ORGANISATION
A. Élection du Président et des Vice-Présidents
B. Adoption de l'ordre du jour
C. Procédures d'établissement des rapports
II. QUESTIONS ÉCONOMIQUES ET INTERGOUVERNEMENTALES ET POLITIQUES GÉNÉRALES
A. Liens entre les politiques commerciales et les politiques de l'environnement dans le secteur des cuirs et peaux bruts et du cuir tanné
B. Cuirs et peaux bruts et cuir tanné - Stratégie de développement
C. Promotion des produits
D. Compte rendu de la Consultation sur les cuirs et peaux
III. AUTRES QUESTIONS
A. Date et lieu de la prochaine session
B. Questions diverses
C. Adoption du rapport, le cas échéant

La huitième session du Sous-Groupe des cuirs et peaux s'ouvrira au siège de la FAO le 18 décembre 2003 et sera précédée d'une journée de consultations sur les cuirs et peaux. Pour la deuxième fois, le Sous-Groupe ne se réunira pas, comme à l’accoutumée, au cours de la même semaine que le Groupe intergouvernemental sur la viande. Ce dernier (qui est devenu le Groupe intergouvernemental sur la viande et les produits laitiers) s'est réuni mi-2002 en même temps que le Congrès international de science et de technologie de la viande. Cette réunion a eu lieu un an à peine après la dernière session du Sous-Groupe, qui se réunit habituellement tous les deux ans et, comme les cuirs et peaux s'accordaient mal avec la science et la technologie de la viande à l'ordre du jour, la huitième session du Sous-Groupe aura lieu séparément.

I. ORGANISATION

A. ÉLECTION DU PRÉSIDENT ET DES VICE-PRÉSIDENTS

Le Sous-Groupe élit habituellement un Président et deux Vice-Présidents. À sa septième session, il a élu Président M. P. Hellemaa (Finlande) et seul Vice-Président M. N. De Luna (Philippines).

B. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

Le Sous-Groupe examinera l'ordre du jour provisoire (CCP: ME/HS 03/1), pour adoption.

C. PROCÉDURES D'ÉTABLISSEMENT DES RAPPORTS

À sa soixante-deuxième session, le Comité des produits a décidé que: "À titre d'essai, et pour les Groupes intergouvernementaux qui seront choisis en consultation avec leurs présidents, la préparation du rapport final de la session, qui recueille les recommandations et les principales conclusions, sera effectuée par le Secrétariat ou par un rapporteur, pour distribution aux participants dans un délai de deux semaines." Le rapport de la septième session du Sous-Groupe des cuirs et peaux a été établi par le Secrétariat après la clôture de la session et adressé à chaque délégation avec une invitation à lui signaler toute erreur ou omission. Le rapport a par la suite été considéré comme adopté sur avis du Président.
Après consultation du Bureau, il a été envisagé de recourir à nouveau à cette procédure pour la huitième session. Le Secrétariat rédigera un compte rendu des principales conclusions de la session sur la base des observations formulées par le Président à l’issue de l’examen de chaque point. Le projet de rapport sera ensuite examiné par le Président et les Vice-présidents avant d'être envoyé aux participants.
Le Sous-Groupe pourra néanmoins convoquer une réunion pour adopter son rapport si nécessaire.

II. QUESTIONS ÉCONOMIQUES ET INTERGOUVERNEMENTALES ET POLITIQUES GÉNÉRALES

A. LIENS ENTRE LES POLITIQUES COMMERCIALES ET LES POLITIQUES DE L'ENVIRONNEMENT DANS LE SECTEUR DES CUIRS ET PEAUX BRUTS ET DU CUIR TANNÉ

Dans le cadre de son évaluation de l'impact des politiques sur le commerce des cuirs et peaux, le Sous-Groupe a pris connaissance, à sa septième session, d'une analyse des liens existant entre les restrictions touchant le commerce des cuirs et peaux bruts et du cuir tanné, les réglementations sanitaires, les mesures volontaires telles que l'étiquetage écologique et les questions d'environnement. Il a recommandé de poursuivre l'analyse en incorporant des données empiriques dans le cadre conceptuel, qui intéressent directement le secteur des cuirs et peaux bruts et du cuir tanné. Par conséquent, le Secrétariat diffusera un document (CCP:ME/HS/03/2) rendant compte des autres travaux entrepris dans ce domaine. Les délégués sont invités à présenter des analyses décrivant les effets de ces mesures dans leurs pays respectifs pour aider le Sous-Groupe à en comprendre la nature et l'incidence.

B. CUIRS ET PEAUX BRUTS ET CUIR TANNÉ - STRATÉGIE DE DÉVELOPPEMENT

Le Sous-Groupe a mis au point une stratégie de développement du secteur à sa quatrième session, en 1994, et l'a réexaminée à sa septième session en 2001. Il a indiqué que cette stratégie ressemblait davantage à une liste de points à observer qu'à un plan d'action à proprement parler. Il a demandé au Secrétariat d'étoffer cette liste pour en faire un plan d'action, en y ajoutant des objectifs réalistes. Le Secrétariat établira un document (CCP:ME/HS 03/3) pour aider le Sous-Groupe à adopter une stratégie appropriée.

C. PROMOTION DES PRODUITS

Le Sous-Groupe des cuirs et peaux est un organisme international de produit désigné en vertu du règlement du Fonds commun pour les produits de base et, à ce titre, il a présenté des projets sur les cuirs et peaux. Le Secrétariat distribuera une note (CCP: ME/HS 03/4) qui donne des détails sur les activités du Fonds commun concernant les projets.
Le Sous-Groupe souhaitera peut-être examiner de nouveaux profils de projet qui lui seront soumis. Les propositions devront parvenir au Secrétariat le plus tôt possible et, en tout état de cause, avant le 30 octobre 2003.

D. COMPTE RENDU DE LA CONSULTATION SUR LES CUIRS ET PEAUX

La consultation ci-dessus qui se tiendra le mercredi 17 décembre juste avant la session donnera lieu à un compte rendu verbal.

III. AUTRES QUESTIONS

A. DATE ET LIEU DE LA PROCHAINE SESSION

B. QUESTIONS DIVERSES

C. ADOPTION DU RAPPORT, LE CAS ÉCHÉANT

CALENDRIER PROVISOIRE