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Conférence



RÉUNION CONJOINTE DE LA QUATRE-VINGT-DEUXIÈME SESSION DU COMITÉ DU PROGRAMME ET DE LA QUATRE-VINGT-TREIZIÈME SESSION DU COMITÉ FINANCIER

Rome, 15 septembre 1999

RÉFORME ÉVENTUELLE DU DÉBAT GÉNÉRAL À LA CONFÉRENCE

1. La Conférence, à sa trentième session en novembre 1999, examinera plusieurs amendements au Règlement général de l'Organisation et d'autres mesures proposées par le Conseil à sa cent seizième session en juin 1999, à l'issue de son Examen des méthodes de travail de la Conférence. On se souviendra que cette question est examinée par la Réunion conjointe depuis 1998, conformément à la demande faite par le Conseil à la session qui a suivi celle de la Conférence en 1997 (cent quatorzième session du Conseil).

2. La seule question encore en suspens à l'issue de cet Examen est la réforme éventuelle du débat général (exposés nationaux) sur laquelle aucun consensus ne s'est encore dégagé. En novembre 1998, le Conseil, à sa cent quinzième session, a envisagé trois options: a) organiser la session en deux phases; b) réserver un ou deux jours pour le débat sur un ou plusieurs thèmes spécifiques; c) choisir quelques sujets que les ministres pourraient traiter dans des réunions séparées mais simultanées. Tout en reconnaissant qu'il est légitime de favoriser une interaction entre les ministres, aucune de ces options n'a été retenue par le Conseil.

3. Le Conseil a de nouveau examiné cette question en juin 1999 compte tenu d'un document préparé par le Secrétariat sur les incidences de la programmation de réunions séparées mais simultanées pendant lesquelles les ministres pourraient traiter de thèmes choisis (voir le document CL 116/INF/5 ci-joint). Toutefois, le Conseil a estimé qu'il ne pouvait accepter de prévoir une réunion distincte pour favoriser une interaction entre les ministres et il a demandé à la Réunion conjointe d'examiner à nouveau cette question. Le Conseil a reconnu que les résultats de cet examen ne pourraient pas être appliqués à la trentième session de la Conférence en novembre 1999.

4. Compte tenu de cette situation et sachant que la session du Conseil en novembre sera brève et centrée sur les dispositions à prendre pour la trentième session de la Conférence qui aura lieu immédiatement après, la Réunion conjointe souhaitera peut-être reporter l'examen de cette question à l'une de ses sessions de l'année prochaine afin que ses recommandations puissent être examinées par le Conseil à sa session de novembre 2000.

5. Dans l'intervalle, les membres du Comité du Programme et du Comité financier, ainsi que les membres du Conseil, pourront tirer parti de l'expérience réelle du débat général et de la présence des ministres à la prochaine session de la Conférence en novembre.