Glossaire

Cette page donne des explications sur la terminologie utilisée dans cette base de données.

Additif alimentaire

« Toute substance qui n’est pas normalement consommée en tant que denrée alimentaire en soi et n’est pas normalement utilisée comme ingrédient caractéristique d’une denrée alimentaire, qu’elle ait ou non une valeur nutritive, et dont l’addition intentionnelle à la denrée alimentaire dans un but technologique ou organoleptique, à une étape quelconque de la fabrication, de la transformation, de la préparation, du traitement, du conditionnement, de l’emballage, du transport ou du stockage de ladite denrée, entraîne ou peut entraîner (directement ou indirectement) son incorporation ou celle de ses dérivés dans la denrée, ou peut affecter d’une autre façon les caractéristiques de ladite denrée. L’expression ne s’applique ni aux contaminants, ni aux substances ajoutées aux denrées alimentaires dans le but de maintenir ou d’améliorer les propriétés nutritives » (Manuel de procédure du Codex, Quinzième édition).

BPF

Les bonnes pratiques de fabrication (BPF) applicables aux additifs alimentaires sont décrites dans la Section 3.3 du Préambule de la Norme générale Codex pour les additifs alimentaires comme suit:

« Tous les additifs alimentaires visés par les dispositions de la présente Norme doivent être utilisés conformément aux bonnes pratiques de fabrication, ce qui signifie que:

1. la quantité d’additif ajoutée à l’aliment ne dépasse pas celle raisonnablement nécessaire pour obtenir l’effet voulu dans l’aliment;
2. la quantité d’un additif qui, par la suite de son utilisation au cours des opérations de fabrication, de transformation ou d’emballage, devient un constituant de l’aliment et qui n’est pas destiné à produire un effet physique ou tout autre effet technologique dans l’aliment lui-même est réduite dans toute la mesure raisonnablement possible; et
3. l’additif est de qualité alimentaire appropriée et il est préparé et manipulé comme un ingrédient alimentaire. »

Catégorie d’aliments

Catégorie d’aliments décrite dans la Section 5 « Système de classement des aliments par catégorie » du Préambule et à l’Annexe B de la NGAA Codex.

Catégorie fonctionnelle

Dénote l’utilisation fonctionnelle d’un additif tel que déterminé par le système Codex « Noms de catégorie et Système international de numérotation (SIN) des additifs alimentaires » (CAC/GL 36-1989). Les catégories fonctionnelles sont destinées à être utilisées à des fins d’étiquetage et d’information. N.B. Prière de noter que le Comité du Codex sur les additifs alimentaires et les contaminants passe actuellement en revue le système Codex « Noms de catégorie et Système international de numérotation» afin d’harmoniser la terminologie relative aux effets fonctionnels des additifs alimentaires (catégories et fonction technologique) utilisée par le Codex et le JECFA et de mettre à jour les catégories fonctionnelles des additifs alimentaires énumérés dans le SIN. Ceci devrait permettre de préciser les effets fonctionnels des additifs alimentaires faisant l’objet de dispositions relatives aux additifs alimentaires dans la NGAA.

Disposition relative à un additif alimentaire

Les conditions d’utilisation d’un additif alimentaire sont spécifiées dans la NGAA Codex. Elles incluent: l’application des Principes généraux pour l’utilisation des additifs alimentaires (Section 3), les bonnes pratiques de fabrication (Section 3.3), les limites maximales d'utilisation, la catégorie d'aliments et toute condition particulière décrite dans les « notes ». Les utilisateurs sont invités à consulter le Préambule lorsqu’ils utilisent la base de données.

Groupe d’additifs alimentaires

Les additifs alimentaires qui ont été évalués par le JECFA en tant que groupe. La limite maximale d’utilisation fixée pour un groupe d’additifs alimentaires s’applique, individuellement ou en combinaison, à tous les membres du groupe.

Dans la base de données, les groupes d’additifs alimentaires apparaissent en MAJUSCULES.

JECFA

Le Comité mixte FAO/OMS d’experts des additifs alimentaires. Le résumé et les conclusions des réunions récentes du JECFA et toute autre information pertinente, telle que les demandes de données en vue de futures réunions, seront disponibles sur le site Web du JECFA à la FAO et sur le site Web du JECFA à l’OMS. Les rapports et monographies technologiques du JECFA sont disponibles ici. Les spécifications du JECFA sont disponibles ici.

NGAA

La Norme générale Codex pour les additifs alimentaires (CX/STAN 192-1995)

Numéro attribué à la catégorie d’aliments

Chaque catégorie d’aliments (par exemple, « Lait nature ») est désignée par un numéro (par exemple, « 01.1.1.1 ») correspondant à la structure hiérarchique du classement des aliments par catégorie de la NGAA Codex.

Numéro SIN

Numéro attribué à un additif alimentaire conformément aux Noms de catégorie et au Système international de numérotation (SIN) des additifs alimentaires Codex (CAC/GL 36-1989)

Synonyme de l’additif alimentaire

Autre désignation d’un additif alimentaire spécifique.

Dans la base de données, les « synonymes » sont identifiés par un astérisque(*).

Tableau 3

Lien vers la liste des additifs alimentaires du Tableau 3 de la NGAA Codex (i.e. additifs alimentaires dont l’utilisation dans les aliments en général est autorisée conformément aux BPF sauf indication contraire).