Boîte à outils pour l’homologation des pesticides

Prise de décision – Étapes

Le diagramme de flux ci-dessous montre un processus décisionnel indicatif. Il n’y pas d’ordre définitif dans lequel les divers aspects de la prise de décision doivent être évalués, mais le diagramme de flux ci-dessous offre un ordre logique des étapes de la prise de décision pour l’homologation des pesticides. Néanmoins, dans certains cas, des étapes devront être permutées; dans d’autres cas, des étapes pourront être omises ou être évaluées plusieurs fois de manière itérative. Le diagramme de flux ne doit par conséquent pas être utilisé de manière absolue.

Une présupposition à une décision positive pour l’homologation d’un pesticide est qu’il est efficace pour l’utilisation prévue (par ex. combinaison culture-ravageur) et que les bonnes pratiques agricoles (à savoir les modes d’emploi) ont été établies. 
L’évaluation de l’efficacité des pesticides est décrite ailleurs.

Un principe proposé pour la prise de décision est qu’il n’existe aucun obstacle à l’homologation d’un pesticide si:

  1. le pesticide est efficace; et
  2. le pesticide ne pose pas un risque inacceptable pour la santé humaine ou l’environnement; et
  3. le pesticide ne compromet pas la durabilité agronomique.

Autrement, l’homologation d’un pesticide est généralement refusée si:

  1. le pesticide n’est pas efficace; ou
  2. le pesticide pose un risque inacceptable pour la santé humaine et l’environnement; ou 
  3. le pesticide compromet la durabilité agronomique; et
  4. des alternatives (pesticides ou non-pesticides) sont disponibles.

Dans certaines situations où les risques sont en principe inacceptables, un pesticide peut quand même être homologué. Cela peut être le cas lorsqu’il y a un besoin urgent du pesticide et qu’aucune alternative appropriée n’est disponible. Dans ce cas, le pesticide peut être homologué avec l’acceptation explicite du risque attendu par les autorités responsables, c’est-à-dire, en règle générale, que l’homologation ne peut être émise que pour des utilisations spécifiques et est temporaire, pour permettre la collecte de données supplémentaires, l’évaluation des risques dans les conditions réelles d’utilisation et une homologation adéquate.

 

Les divers éléments évalués dans la prise de décision sont expliqués plus en détails ailleurs.