Critères 2, 3 & 4 des HHP

Définition et référence

Des ingrédients actifs de pesticides et leurs préparations qui répondent aux critères de cancérogénicité, mutagénicité et toxicité pour la reproduction (CMR), catégories 1A et 1B, du Système général harmonisé de classification et d'étiquetage des produits chimiques (SGH) Système général harmonisé de classification et d'étiquetage des produits chimiques (SGH)

Système général harmonisé de classification et d'étiquetage des produits chimiques (SGH) (10e édition révisée 2023)

(Partie 3, Dangers pour la santé)

Critère 2 Cancérogénicité

Catégorie 1A = substances connues pour avoir un potentiel cancérogène sur l’être humain; l’affectation des substances repose largement sur des données humaines
Catégorie 1B = substances supposées avoir un potentiel cancérogène sur l’être humain; l’affectation des substances repose largement sur des études animales

Critère 3 Mutagénicité sur les cellules germinales

Catégorie 1A = substances connues pour induire des mutations génétiques dans les cellules germinales des êtres humains
Catégorie 1B = substances à considérer comme induisant des mutations héréditaires dans les cellules germinales des êtres humains

Critère 4 Toxicité pour la reproduction

Catégorie1A = toxicité connue à l’égard de la reproduction des êtres humains
Catégorie 1B = toxicité supposée à l’égard de la reproduction des êtres humains

Procédure d’identification

Pour les critères CMR, les formulations des pesticides sont classées sur la base de leurs ingrédients actifs, indépendamment de leur concentration.

Toutefois, des formulations très diluées, avec ces concentrations d’I.A. < 0.1%, n’ont pas besoin d’être classées pour les CMR. C’est rarement le cas pour les pesticides, mais cela peut se produire pour certains aérosols ou préparations de rodenticides.

Les ingrédients actifs de pesticides ne sont pas classés individuellement par le SGH; il fournit uniquement les critères de classification. Pour évaluer si un pesticide relève de la catégorie 1A ou 1B pour les CMR, l’autorité de réglementation devra classer le produit elle-même.

Il n’existe pas une base de données internationale unique faisant autorité des classifications des pesticides du SGH. Toutefois, certaines bases de données intergouvernementales ou nationales peuvent être utilisées pour vérifier la classification CMR d’un pesticide. Quelle source utiliser relève du choix de l’autorité de réglementation.

Sources des données

Classification des CMR selon le SGH

Dossier d’homologation du pesticide → Classification du produit préparé
Fiches internationales de sécurité chimique OMS/OIT International → Classification des I.A. Toutefois, tous les pesticides n’ont pas encore été classés par l’OMS/OIT selon le SGH; parfois seules sont disponibles des classifications plus anciennes. De même, les ICSC donnent les mentions de danger des différents dangers et pas la classification réelle. L’autorité de réglementation doit vérifier la mention de danger par rapport à la classe de danger effective à l’aide du document de classification du SGH.
Base de données de l’UE sur les pesticides → Classification des I.A. des pesticides qui ont été homologués dans l’Union européenne
Agence européenne des produits chimiques (ECHA) – Inventaire C&L → Classification des I.A. des pesticides (et de quelques produits) (aussi bien homologués que non homologués dans l’UE)

Classifications des CMR à l’aide de systèmes autres que le SGH

Monographies du CIRC → Classification de la cancérogénicité (uniquement) de certains I.A. de pesticides; les pesticides ne sont pas tous classés par cette agence. Le CIRC applique son propre système de classification pour le danger cancérogène.
Liste des risques cancérogènes de l’US-EPA → Classification de la cancérogénicité (uniquement) de certains I.A. de pesticides. De nombreux pesticides évalués par l’US-EPA sont inclus dans la liste. L’US-EPA applique son propre système de classification pour la cancérogénicité.