Boîte à outils pour l’homologation des pesticides

Atténuation des risques des HHP

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Point de départ: la liste des produits de l’étape Évaluation, en incluant une description des risques, besoins et alternatives.

Objectif: déterminer, pour chaque produit, si des mesures d’atténuation des risques sont requises et, si oui, quelles options d’atténuation des risques seraient les plus appropriées.

Options d’atténuation des risques: réglementaires

  • Interdiction de tous les produits contenant un I.A. spécifique.
  • Annulation de l’homologation d’un ou plusieurs produits préparés spécifiques.

    En ce qui concerne les deux premières options, le Code de conduite international sur la gestion des pesticides stipule que:

    «Il peut être envisagé d’interdire l’importation, la distribution, la vente et l’achat de pesticides extrêmement dangereux s’il est établi, sur la base d’une évaluation des risques, que des mesures de réduction des risques ou les bonnes pratiques commerciales sont insuffisantes à garantir une manipulation du produit excluant tout risque inacceptable pour l’homme et pour l’environnement.» (Article 7.5)

    L’interdiction d’un I.A. ou l’annulation de l’homologation peut être effective immédiatement, mais il est courant de laisser une période d’élimination progressive.
     
  • Réglementation stricte (seulement à des fins très spécifiques et devant être appliqués par des applicateurs agréés)
  • Révision de l’homologation avec des limitations (supplémentaires) dans les utilisations permises
  • Pesticides disponibles uniquement sur prescription

Options d’atténuation des risques: non règlementaires (mesures politiques et administratives)

  • Promotion d’alternatives, avec un accent sur les approches de gestion intégrée des ravageurs
  • Mesures de gestion des produits pour améliorer l’utilisation appropriée et la réduction des risques (par ex. formation à l’utilisation appropriée, veiller à la disponibilité et l’utilisation des EPI, mises en garde sur l’étiquette, etc.)

Exemples:

  • Annuler l’homologation des HHP qui sont homologués mais ne sont plus utilisés ou nécessaires.
  • Utiliser les forums de parties prenantes pour élaborer des recommandations d’atténuation réalistes pour les HHP qui sont encore nécessaires.
  • Vérifier ce qu’ont fait les pays qui ont interdit ou strictement réglementés certains HHP.
  • Développer des projets pilotes pour mettre en œuvre des options alternatives de gestion des ravageurs.

Outils:

Les outils pour l’évaluation des mesures appropriées d’atténuation des risques se trouvent dans le module Atténuation des risques de la Boîte à outils.

Ce module fournit un inventaire des mesures d’atténuation limitant l’exposition environnementale ainsi que l’exposition humaine. Un outil de vérification de la faisabilité permet à l’utilisateur de sélectionner les mesures d’atténuation qui peuvent être mises en œuvre de façon réaliste dans les conditions d’utilisation proposées dans le pays.