J’ai l’honneur d’attirer l’attention sur la Résolution 10/2023, par laquelle l’Organe directeur m’a demandé, entre autres, de mettre au point, selon les indications du Bureau et en consultation avec les Parties contractantes et les parties prenantes concernées, le projet de...

Le Secrétariat a le plaisir d'offrir son appui à l'attribution d'identifiants numériques d'objets (DOI en anglais) aux ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture (RPGAA). L'attribution de DOI permet d'identifier quelles sont les RPGAA disponibles dans le Système multilatéral,...

J'ai l'honneur d'attirer votre attention sur la Résolution 7/2023, par laquelle l'Organe directeur a demandé au Secrétaire de procéder à une évaluation de l’avancement de l'application de l'article 9 du Traité international, de la mettre au point, et de présenter...

J’ai l’honneur d’appeler votre attention sur le rapport de la dixième session de l’Organe directeur du Traité international (Rome, Italie, 20-24 novembre 2023) et sur les décisions qui y figurent. Compte tenu de l'ordre du jour chargé et...

J’ai l’honneur d’attirer votre attention sur la Résolution 2/2023, Mise en oeuvre et fonctionnement du Système multilatéral d’accès et de partage des avantages, par laquelle l’Organe directeur m’a demandé de porter à la connaissance des Points focaux nationaux du Traité...