Traité international sur les ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture

Notifications

J'ai l'honneur d'attirer votre attention sur la Résolution 7/2023, par laquelle l'Organe directeur a demandé au Secrétaire de procéder à une évaluation de l’avancement de l'application de l'article 9 du Traité international, de la mettre au point, et de présenter...
Code: NCP GB11-009
J’ai l’honneur d’appeler votre attention sur le rapport de la dixième session de l’Organe directeur du Traité international (Rome, Italie, 20-24 novembre 2023) et sur les décisions qui y figurent. Compte tenu de l'ordre du jour chargé et...
Code: : NCP GB11- 008 - Appel de fonds 018
J’ai l’honneur d’attirer votre attention sur la Résolution 2/2023, Mise en oeuvre et fonctionnement du Système multilatéral d’accès et de partage des avantages, par laquelle l’Organe directeur m’a demandé de porter à la connaissance des Points focaux nationaux du Traité...
Code: NCP GB11-007 – Inclusion de matériel dans le SML par des personnes physiques/morales
Vous vous souviendrez peut-être que la dixième session de l'Organe directeur a remercié la Commission des ressources génétiques pour l'alimentation et l'agriculture (CRGAA) pour avoir partagé le projet de troisième rapport sur l'état des ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture...
Code: NCP GB11-006 – Troisième rapport sur les RPGAA
J'ai le plaisir de me référer au rapport de la onzième réunion du Groupe de travail spécial à composition non limitée chargé d'améliorer le fonctionnement du Système multilatéral (Groupe de travail) et en particulier aux prochaines étapes du processus décrit...
Code: NCP GB11-005 – MLS enhancement submissions
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