Notifications
Sondage auprès des parties intéressées sur l’avancement de l’application de l’article 9 du Traité international
12 December 2024
12 December 2024
J'ai l'honneur d'attirer votre attention sur la Résolution 7/2023, par laquelle l'Organe directeur a demandé au Secrétaire de procéder à une évaluation de l’avancement de l'application de l'article 9 du Traité international, de la mettre au point, et de présenter...
J’ai l’honneur d’appeler votre attention sur le rapport de la dixième session de l’Organe directeur du Traité international (Rome, Italie, 20-24 novembre 2023) et sur les décisions qui y figurent. Compte tenu de l'ordre du jour chargé et...
J’ai l’honneur d’attirer votre attention sur la Résolution 2/2023, Mise en oeuvre et fonctionnement du Système multilatéral d’accès et de partage des avantages, par laquelle l’Organe directeur m’a demandé de porter à la connaissance des Points focaux nationaux du Traité...
Vous vous souviendrez peut-être que la dixième session de l'Organe directeur a remercié la Commission des ressources génétiques pour l'alimentation et l'agriculture (CRGAA) pour avoir partagé le projet de troisième rapport sur l'état des ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture...
J'ai le plaisir de me référer au rapport de la onzième réunion du Groupe de travail spécial à composition non limitée chargé d'améliorer le fonctionnement du Système multilatéral (Groupe de travail) et en particulier aux prochaines étapes du processus décrit...