Le Secrétariat du Traité international a le plaisir d’inviter les Parties contractantes et les parties prenantes à formuler des commentaires en vue d’actualiser les Directives pour l’utilisation optimale des Identifiants numériques d’objets en tant qu’identifiants uniques permanents pour les échantillons...

J’ai l’honneur de faire une annonce concernant la participation des Observateurs à la sixième réunion du Groupe de travail spécial à composition non limitée chargé d’améliorer le fonctionnement du Système multilatéral d’accès et de partage des avantages (Groupe de travail). Les...

J’ai l’honneur d’attirer votre attention sur le rapport de la sixième session de l’Organe directeur du Traité international (Rome, 5-9 octobre 2015) et les décisions qui y sont contenues. En particulier, il est fait référence à la Résolution 11/2015 par...

Le Secrétariat du Traité international a le plaisir de rappeler aux utilisateurs du Système multilatéral d’accès et de partage des avantages que les fournisseurs de matériel peuvent continuer à déclarer en ligne à travers le système d’information pour les utilisateurs...

Le Secrétariat du Traité international a le plaisir d’annoncer la publication des deux principaux documents techniques élaborés dans le cadre du Programme de travail concernant le Système mondial d’information (GLIS)