Notifications
Rapport de l’initiative DivSeek
Les incidences que les technologies sur lesquelles repose l’initiative DivSeek ont pour les objectifs du Traité international
20 March 2017
Les incidences que les technologies sur lesquelles repose l’initiative DivSeek ont pour les objectifs du Traité international
20 March 2017
L’objet de cette notification est de partager avec toutes les Parties contractantes et les parties prenantes intéressées, le rapport soumis par DivSeek en réponse à l’invitation de l’Organe directeur en 2015.
À sa sixième session, par la Résolution 3/2015 sur la « Vision...
Invitation à formuler des commentaires sur les Directives pour l’attribution des Identifiants numériques d’objets
15 March 2017
15 March 2017
Le Secrétariat du Traité international a le plaisir d’inviter les Parties contractantes et les parties prenantes à formuler des commentaires en vue d’actualiser les Directives pour l’utilisation optimale des Identifiants numériques d’objets en tant qu’identifiants uniques permanents pour les échantillons...
J’ai l’honneur de faire une annonce concernant la participation des Observateurs à la sixième réunion du Groupe de travail spécial à composition non limitée chargé d’améliorer le fonctionnement du Système multilatéral d’accès et de partage des avantages (Groupe de travail).
Les...
Appel à financer le Fonds spécial pour la participation des pays en développement à l’Organe directeur et à ses réunions intersessions
25 October 2016
25 October 2016
J’ai l’honneur d’attirer votre attention sur le rapport de la sixième session de l’Organe directeur du Traité international (Rome, 5-9 octobre 2015) et les décisions qui y sont contenues. En particulier, il est fait référence à la Résolution 11/2015 par...
Déclaration de transferts de RPGAA grâce à l’Accord type de transfert de matériel et de matériel disponible dans le Système multilatéral
24 October 2016
24 October 2016
Le Secrétariat du Traité international a le plaisir de rappeler aux utilisateurs du Système multilatéral d’accès et de partage des avantages que les fournisseurs de matériel peuvent continuer à déclarer en ligne à travers le système d’information pour les utilisateurs...