Notifications
Sixième Session de l’Organe directeur. Annonce des dates et du lieu. Rome (Italie), 5-9 Octobre 2015
13 April 2015
13 April 2015
J’ai l’honneur d’annoncer que la Sixième session de l’Organe directeur du Traité international se tiendra à Rome, Italie, du 5 au 9 octobre 2015 et sera précédée par deux jours de consultations régionales et d’évènements connexes.
Code: GB6-034
Deuxième réunion du Comité Technique ad hoc chargé de l’utilisation durable - Participation des Observateurs.
13 April 2015
13 April 2015
En vue de faciliter la participation de chaque partie prenante intéressée, le Secrétariat devra recevoir leurs demandes pas plus tard que le 6 Février 2015, afin d’assurer que les dispositions appropriées puissent être prises, y compris en ce qui concerne...
Code: GB6-033
Groupe de travail spécial à composition non limitée chargé d’améliorer le fonctionnement du Système Multilatéral d’accès et de partage des avantages
26 February 2015
26 February 2015
J'ai l'honneur de solliciter des informations pertinentes disponibles comme contribution au travail du Groupe de travail spécial à composition non limitée chargé d’améliorer le fonctionnement du Système Multilatéral d’accès et de partage des avantages. Date limite: 25 Avril...
Code: GB6-010
Par le biais de la Résolution, l’Organe directeur a remercié les Parties contractantes et les Institutions internationales qui avaient informé le Secrétaire à propos des ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l’agriculture (RPAA) qui sont dans le Système Multilatéral, et les...
Code: GB6-030 - Inclusions MLS
Le Secrétariat devra recevoir les demandes de ceux qui souhaitent participer à la deuxième réunion du Groupe de travail en qualité d’observateur pas plus tard que le 1er Décembre 2014, afin de veiller à ce que les dispositions appropriées...
Code: GB6-029