Notifications
Appel pour la nomination des membres du Conseil d’Administration du Fonds Fiduciaire Mondial pour la Diversité des Cultures par l’Organe Directeur
06 September 2013
06 September 2013
Les candidatures peuvent être soumises par écrit, en y joignant le curriculum vitae du candidat nominé par les autorités nationales des Parties Contractantes, par exemple à travers les points focaux nationaux ou à travers les représentants permanents auprès de la...
Code:
Additional Reports of Committees
12 July 2013
12 July 2013
À la suite de la notification sur le même sujet, datée du 13 mars, j'ai l'honneur d'appeler votre attention sur les rapports des réunions récentes des comités suivants: Reprise de la quatrième réunion du Comité technique ad hoc sur l'Accord...
Code:
L’objet de cette Notification est d’attirer votre attention sur la décision de l’Organe directeur de constituer, lors du prochain exercice biennal, un Groupe de travail Ad Hoc à composition non limitée, chargé d’améliorer le fonctionnement du Système Multilatéral d’Accès et...
Code: GB6-004
Reports of Committees
14 March 2013
14 March 2013
J'ai l'honneur d'attirer l'attention sur les rapports des réunions des récents comités du Traité et, en particulier, je voudrais attirer l'attention sur les sujets que les comités ont examinés en vue de leur étude par l’Organe Directeur lors de sa...
Code:
L'objet de la présente notification est d'attirer votre attention sur les décisions relatives au Système multilatéral d’accès et de partage des avantages qui concernent les Parties contractantes.
Code: