Notifications
J'ai l'honneur de vous informer que la neuvième session de l’Organe directeur se tiendra au Centre de conférence de l'hôtel Pullman, à Aerocity, le quartier hospitalier de New Delhi. L'hôtel est très près de l'aéroport international Indira Gandhi de New...
J'ai l'honneur de porter à votre attention la notification "NCP GB9 Invitation" annonçant la tenue de la neuvième session de l'Organe directeur du Traité international à New Delhi, Inde, du 19 au 24 septembre 2022
Application –Informations sur les délais de présentation des prochains rapports et sur la façon de les soumettre
27 June 2022
27 June 2022
J'ai l'honneur d'attirer votre attention sur la Résolution 7/2019, Application, par laquelle l'Organe directeur a invité les Parties contractantes à continuer de mettre à jour et de présenter leurs rapports, conformément aux dispositions de la Section V des Procédures d’application,...
Invitation à envisager l’envoi de doublons de sécurité de semences à la Chambre forte semencière mondiale de Svalbard
17 June 2022
17 June 2022
J’ai l'honneur d'attirer votre attention sur la résolution 12/2019 de l'Organe directeur du Traité international sur la coopération avec d’autres organisations et organes internationaux. Par ladite résolution, l’Organe directeur a invité de nouveau les Parties contractantes, les institutions internationales et...
J’ai l’honneur de porter à votre attention la Résolution 13/2019 de l’Organe directeur du Traité international sur le Programme de travail pluriannuel de l’Organe directeur (MYPoW).
Par ladite Résolution, l’Organe directeur a décidé, entre autres, d’examiner les apports supplémentaires provenant des...