APPENDICE - RÉCAPITULATION DES TRAVAUX

Objet	Étape	Action	Référence (ALINORM 01/34)
Principes généraux pour l’analyse des risques présentés par les aliments dérivés des biotechnologies (titre exact à déterminer)	1	Quarante-septième session du CCEXEC Groupe de travail ad hoc présidé par le Japon	par. 27
Directives spécifiques concernant l’évaluation des risques présentés par les aliments dérivés des biotechnologies (titre exact à déterminer)	1	Quarante-septième session du CCEXEC Groupe de travail ad hoc présidé par le Japon	par. 27
Liste des méthodes d’analyse disponibles, notamment pour la détection ou l’identification d’aliments ou d’ingrédients dérivés des biotechnologies	1	Quarante-septième session du CCEXEC Groupe de travail ad hoc présidé par l’Allemagne	par. 32
Document de travail sur la traçabilité	-	France	par. 31
Document d’information sur la familiarité	-	OCDE, ASSINSEL	par. 31
Réponse aux questions pour lesquelles les avis scientifiques de la consultation d’experts seront sollicités	-	Consultation conjointe FAO/OMS	par. 37, 38 et Annexe III