Rapport de la Première Session du Groupe Spécial Intergouvernemental du Codex sur les Aliments Dérivés des Biotechnologies

Table des matières

Première session, Chiba (Japon), 14-17 Mars 2000

PROGRAMME MIXTE FAO/OMS SUR LES NORMES ALIMENTAIRES
COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS
Vingt-quatrième session
Genève (Suisse), 2 - 7 juillet 2001

commission du codex alimentarius
	ORGANISATION DES NATIONS UNIES POUR L’ALIMENTATION ET L’AGRICULTURE	ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTÉ
BUREAU CONJOINT: Viale delle Terme di Caracalla 00100 ROME Tel.: +39 06 57051 www.codexalimentarius.net E-mail: [email protected] Facsimile: 39 06 5705 4593
		ALINORM 01/34 F
CX 4/80.2		CL 2000/9-FBT Avril 2000

Note: Le présent rapport inclut la lettre circulaire CL 2000/9-FBT

Table des matières

RÉSUMÉ ET CONCLUSIONS

INTRODUCTION

OUVERTURE DE LA SESSION

ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR (Point 1 de l’ordre du jour)

QUESTIONS RENVOYÉES AU GROUPE SPÉCIAL PAR LA COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS ET D’AUTRES COMITÉS DU CODEX (Point 2 de l’ordre du jour)

TRAVAUX DES ORGANISATIONS INTERNATIONALES POUR ÉVALUER L’INNOCUITÉ ET LA QUALITÉ NUTRITIONNELLE DES ALIMENTS DÉRIVÉS DES BIOTECHNOLOGIES (Point 3 de l’ordre du jour)

CONVENTION SUR LA DIVERSITÉ BIOLOGIQUE: PROTOCOLE DE CARTHAGÈNE SUR LA BIOSÉCURITÉ

ÉLABORATION DE NORMES, DIRECTIVES OU AUTRES PRINCIPES CONCERNANT LES ALIMENTS DÉRIVÉS DES BIOTECHNOLOGIES (Point 4 de l’ordre du jour)

PROGRAMME DE TRAVAIL
CRÉATION DE GROUPES DE TRAVAIL AD HOC
QUESTIONS À SOUMETTRE À DES EXPERTS

AUTRES QUESTIONS, TRAVAUX FUTURS ET DATE ET LIEU DE LA PROCHAINE SESSION (Point 5 de l’ordre du jour)

APPENDICE - RÉCAPITULATION DES TRAVAUX

ANNEXE I - LIST OF PARTICIPANTS - LISTE DES PARTICIPANTS - LISTA DE PARTICIPANTES

ANNEXE II - LISTE DES QUESTIONS EXAMINÉES AU POINT 4 DE L’ORDRE DU JOUR

ANNEXE III - QUESTIONS POUR UNE CONSULTATION MIXTE FAO/OMS D’EXPERTS