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Senegal - Environment - Ver más

Loi n° 2023-15 du 02 août 2023 portant Code de l'environnement.
Date of text: 02 August 2023
Loi n°2022-20 du 14 juin 2022 portant sur la Biosécurité.
Date of text: 14 June 2022
Loi nº 84-14 relative au contrôle des spécialités agropharmaceutiques et des spécialités assimilées.
Date of text: 02 February 1984
Décret nº 2001-282 portant application du Code de l'environnement.
Date of text: 12 April 2001
Loi n. 2022-18 du 23 mai 2022 autorisant la création d'une société dénommée Société nationale de Gestion intégrée des Déchets (Sonaged s.a.).
Date of text: 23 May 2022
Loi nº2020-04 relative à la prévention et la réduction de l'incidence sur l'environnement des produits plastiques.
Date of text: 08 January 2020
Loi n° 2016-05 du 06 janvier 2016 autorisant le Président de la République à ratifier la Convention de Minamata sur le mercure, adoptée à Kumamoto (Japon), le 10 octobre 2013.
Date of text: 06 January 2016
Loi n°2011-17 du 30 août 2011 portant création de la Société pour la Propreté du Sénégal.
Date of text: 30 August 2011
Loi n° 2008-65 du 24 septembre 2008 autorisant le Président de la République à ratifier la Convention Commune sur la Sûreté de la Gestion du Combustible usé et sur la Sûreté de la Gestion des Déchets radioactifs, adoptée, à Vienne, le 5 septembre 1997.
Date of text: 24 September 2008
Loi n°2006-36 du 16 octobre 2006 portant sur l’interdiction de la mise au point de la fabrication, du stockage et de l’emploi des armes chimiques et sur leur destruction.
Date of text: 16 October 2006
Loi n° 2006-29 du 7 août 2006 autorisant le Président de la République à ratifier la Convention relative au Fonds international d’indemnisation pour les dommages dus à la Pollution par les Hydrocarbures, signée en 1992.
Date of text: 07 August 2006
Loi n° 2004-31 du 25 août 2004 modifiant l’article 29 de la loi 96-07 du 22 mars 1996 portant transfert de compétences aux régions, aux communes et aux communautés rurales.
Date of text: 25 August 2004
Loi n° 200309 du 28 mai 2003 autorisant le Président de la République à ratifier le protocole de Cartagena sur la prévention des risques biotechnologiques relatif à la Convention sur la diversité biologique, signé à Montréal (Canada) le 29 janvier 2000.
Date of text: 28 May 2003
Loi n° 2003-07 du 28 mai 2003 autorisant le Président de la République à ratifier l’Amendement au Protocole de Montréal relatif à la Convention de Vienne sur la Protection de la Couche d’Ozone, adopté à Beijing (République populaire de Chine), en décembre 1999.
Date of text: 28 May 2003
Loi n°1995/09 du 7 avril 1995 autorisant le Président de la République à ratifier la Convention internationale sur la lutte contre la désertification dans les pays gravement touchés par la sécheresse et/ou la désertification, en particulier en Afrique, signée à Paris, le 14 octobre 1994.
Date of text: 03 June 1995
Décret n° 2011-1677 du 30 septembre 2011 portant création de la Société pour la propreté du Sénégal (SOPROSEN SA), approbation de ses statuts et fixation de ses règles d’organisation et de fonctionnement.
Date of text: 30 September 2011
Décret n° 2009-1408 portant missions, organisation et fonctionnement du Comité National de Biosécurité (CNB).
Date of text: 23 December 2009
Arrêté ministériel n° 9611 MCOM-IAAF du 12 novembre 2008 portant interdiction de l’importation, de la distribution et de la vente de plastiques non biodégradable.
Date of text: 12 November 2008
Arrêté ministériel n° 7493 MEPNBRLA-DEEC-os u 25 août 2008 portant création, organisation et fonctionnement « projet de Gestion des Dioxines et du Mercure » (PROGEDIME).
Date of text: 25 August 2008
Décret nº 2000-73 portant réglementation de la consommation des substances appauvrissant la couche d'ozone.
Date of text: 31 January 2000
Décret nº 96-1134 portant application de la loi portant transfert de compétences aux régions, aux communes et aux communautés rurales, en matière d'environnement et de gestion des ressources naturelles.
Date of text: 27 December 1996
Décret n° 2011-245 du 17 février 2011 portant décret d’application de la loi portant Code de l’Assainissement.
Date of text: 17 February 2011
Arrêté interministériel n°629 MEPNBRLA­DEEC en date du 30 janvier 2008 portant création d’un comité technique de suivi du projet Zircon de la Grande côte.
Date of text: 30 January 2008
Arrêté ministériel n° 9468 MJEHP-DEEC portant réglementation de la participation du public à l’étude d’impact environnemental.
Date of text: 28 November 2001
Arrêté MDRH/MSPAS portant autorisation pour une durée de deux ans, de la vente des spécialités agropharmaceutiques et des spécialités assimilées enregistrées au Sénégal avant le 25 février 1984.
Date of text: 07 September 1990
Décret nº 84-503 portant application de la loi nº 84-14 relative au contrôle des spécialités agropharmaceutiques et des spécialités assimilées.
Date of text: 02 May 1984
Décret n° 2022-1801 du 26 septembre 2022 relatif aux attributions du Ministre de l'Environnement, du Développement durable et de la Transition écologique.
Date of text: 26 September 2022
Arrêté ministériel n°031547 du 31 décembre 2019 portant création, composition el fonctionnement de la Plateforme nationale des acteurs pour le suivi des Objectifs de Développement durable.
Date of text: 31 December 2019
Décret n° 2019-1855 du 07 novembre 2019, relatif aux attributions du Ministre de l’Environnement et du Développement Durable.
Date of text: 07 November 2019
Décret n° 2019-786 du 17 avril 2019, relatif aux attributions du Ministre de l'Eau et de l'Assainissement.
Date of text: 17 April 2019
Décret n° 2017-1594 du 13 septembre 2017 relatif aux attributions du ministre de l’environnement et du développement durable.
Date of text: 13 September 2017
Arrêté ministériel n° 16.591 en date du 14 novembre 2016 portant création du Comité technique de Suivi du Secteur de la ferraille
Date of text: 14 November 2016
Arrêté ministériel n° 16.592 en date du 14 novembre 2016 définissant les modalités d’exportation de la ferraille (produits ferreux et non ferreux).
Date of text: 14 November 2016
Arrêté ministériel n°3903 du 14 mars 2016 portant création et fixant la composition et les missions du Comité technique d’appui aux réformes du secteur des déchets solides.
Date of text: 14 March 2016
Arrêté ministériel n° 1500 du 09 février 2016 portant création, organisation et fonctionnement du Comité de Pilotage et du Comité de Coordination opérationnelle du projet d’Assainissement et de Restructuration urbaine de Hann et de Petit Mbao.
Date of text: 09 February 2016
Arrêté ministériel n° 1027 du 29 janvier 2016 portant création du Comité de pilotage et du Comité technique chargés du suivi du processus de définition et de mise en œuvre de la réforme institutionnelle de seconde génération du secteur de l’Hydraulique et de l’Assainissement en milieu urbain.
Date of text: 29 January 2016
Décret n° 2015-1703 du 26 octobre 2015 portant transfert du programme de gestion des déchets solides urbains de la Région de Dakar à l’Unité de Coordination de la Gestion des Déchets solides du Ministère de la Gouvernance locale, du Développement et de l’Aménagement du Territoire.
Date of text: 26 October 2015
Arrêté ministériel n° 1719 en date du 06 février 2015 portant création de l’équipe pays chargée du pilotage du Programme Participatif d’Amélioration des Bidonvilles (PPAB) et instituant un comité technique chargé de la mise en œuvre et du suivi dudit programme.
Date of text: 06 February 2015
Décret n° 2014-880 du 22 juillet 2014 relatif aux attributions du Ministre de l'Environnement et du Développement Durable.
Date of text: 22 July 2014
Arrêté ministériel n°19004 MEDD/DEEC du 5 décembre 2013 portant création, composition et fonctionnement du Comité de Pilotage National du projet " Filière " or équitable " et réduction de l’utilisation du mercure dans l’orpaillage en Afrique de l’Ouest.
Date of text: 05 December 2013
Décret n° 2013-1270 du 23 septembre 2013 relatif aux attributions du Ministre de l’Environnement et du Développement durable.
Date of text: 23 September 2013
Arrêté Ministériel n°9318 en date du 17 juin 2013, portant création, composition et fonctionnement du Comité de Pilotage du Programme National de Réduction de Gaz à effet de serre à travers l’efficacité énergétique dans le secteur du bâtiment au Sénégal «et du Projet» Production de Matériaux d’isolation thermique à base de Typha au Sénégal.
Date of text: 17 June 2013
Arrêté Ministériel n°9317 en date du 17 juin 2013, portant création, organisation et fonctionnement du Programme National de Réduction de Gaz à effet de serre à travers l’efficacité énergétique dans le secteur du bâtiment au Sénégal.
Date of text: 17 June 2013
Arrêté Ministériel n°7831 en date du 29 mai 2013 instituant un comité de pilotage du programme National de Gestion des Déchets (PNGD).
Date of text: 29 May 2013
Décret n° 2013-587 du 2 mai 2013 portant suspension de l’exportation de la ferraille et des sous produits ferreux.
Date of text: 02 May 2013
Décret n°2013-316 du 7 mars 2013 déclarant d’utilité publique le Projet de Gestion des Eaux pluviales et d’Adaptation au changement climatique(PROGEP).
Date of text: 13 March 2013
Décret n° 2013-163 du 25 janvier 2013 relatif aux attributions du Ministre de la Restructuration et de l’Aménagement des Zones d’inondation.
Date of text: 25 January 2013
Arrêté Ministériel n° 7875 en date 3 octobre 2012 portant création d’un Comité de Pilotage du Programme de structuration du marché des boues de vidange au profit des populations démunies de la zone périurbaine de Dakar.
Date of text: 03 October 2012
Décret n° 2012-652 du 4 juillet 2012 relatif aux attributions du Ministre de l’Ecologie et de la Protection de la Nature.
Date of text: 04 July 2012
Arrêté Ministériel n°12551/MCGCV/IAAF du 17 novembre 2011 portant création et organisation de l’Unité de Coordination de la Gestion des déchets solides (UCG) au Ministère de la Culture, du Genre et du Cadre de Vie.
Date of text: 17 November 2011
DECRET n° 2011-1395 du 1er septembre 2011 portant création et fixant les règles d’organisation et de fonctionnement de l’Agence nationale des Ecovillages (ANEV).
Date of text: 01 September 2011
Décret n° 2011-760 du 8 juin 2011 portant organisation du Ministère de l’Environnement et de la Protection de la Nature.
Date of text: 08 June 2011
ARRETE MINISTERIEL n°9568 du 4 novembre 2010 portant création, composition et fonctionnement du Comité de pilotage du Projet de dépollution de la Baie de Hann.
Date of text: 04 November 2010
Arrêté Ministériel n°9048 en date du 8 octobre 2010 portant création, composition et fonctionnement du Comité de Pilotage du Programme « Vers un Développement Local Moins Emetteur de Gaz à Effet de Serre et Plus Résistant aux Changements Climatiques (TACC Sénégal)»
Date of text: 08 October 2010
Décret n°2010-1281 du 16 septembre 2010 règlementant les conditions d’exploitation du plomb issu des batteries usagées et des autres sources et de l’utilisation du mercure et de ses composés.
Date of text: 16 September 2010
Arrêté Ministériel n°5119 du 10 juin 2010 portant création, composition et fonctionnement des organes nationaux d’exécution du Projet de Gestion Intégrée des ressources naturelles du Massif du Fouta Djallon (PGIRN-MFD).
Date of text: 10 June 2010
Décret nº 2010-399 du 23 mars 2010 abrogeant le décret n° 60-36 MF du 26 janvier 1960 portant fixation du taux des redevances pour occupation temporaire du Domaine public de l’Etat, portant fixation du barème des redevances pour occupation temporaire du Domaine public de l’Etat.
Date of text: 23 March 2010
Arrêté ministériel n° 10105 MFSAEFMFPE-CAB-CTaad portant Création, Organisation et Fonctionnement, du projet d’Appui à la lutte contre les Inondations "PALI".
Date of text: 28 October 2009
Arrêté ministériel n° 7245 MEF-ANSD du 28 juillet 2009 créant et fixant les règles d’organisation et de fonctionnement des sous comités et groupes thématiques des programmes statistiques (CTPS).
Date of text: 28 July 2009
Arrêté ministériel n° 6579 portant création du Comité Technique de Constat, de déclaration des calamités naturelles frappant les zones rurales et ayant causé de sinistres aux activités agricoles, d’élevage, de sylviculture et de pêche.
Date of text: 29 June 2009
Arrêté ministériel n° 6436 MEPNBRLA du 10 juin 2009 portant création, organisation et fonctionnement du Projet « Auto-évaluation Nationale des Capacités à Renforcer pour la gestion de l’environnement mondial » (ANCR).
Date of text: 10 June 2009
Décret n° 2009-545 relatif aux attributions du Ministre de l’Environnement, de la Protection de la Nature, des Bassins de Rétention et des Lacs artificiels.
Date of text: 05 June 2009
Arrêté ministériel n° 2258 en date du 2 mars 2009 portant création, organisation et fonctionnement du "Projet d’Amélioration et de Valorisation des Services des Ecosystèmes forestiers au Sénégal" (PASEF).
Date of text: 02 March 2009
Arrêté primatorial n° 9415 du 6 novembre 2008, portant interdiction d’importation, de production et d’utilisation des pesticides et produits chimiques visés par la Convention de Stockholm sur les Polluants Organiques Persistants (POP’s).
Date of text: 06 November 2008
Arrêté Primatoral n° 8998 portant création d’une Commission nationale du développement durable.
Date of text: 17 October 2008
Décret n° 2008-1007 portant réglementation de la gestion des déchets biomédicaux.
Date of text: 18 August 2008
Décret n° 2008-514 du 20 mai 2008 portant création et fixant les règles d’organisation et de fonctionnement de l’Agence nationale du cadre de vie et de la qualité de la consommation.
Date of text: 20 May 2008
Décret n° 2008-499 du 9 mai 2008 portant création et fixant les règles d’organisation et de fonctionnement de l’Agence nationale de la Météorologie du Sénégal.
Date of text: 09 May 2008
Arrêté Interministériel portant gestion des huiles usagées.
Date of text: 05 October 2007
Décret n° 2006-1104 du 16 octobre 2006 déclarant d’utilité publique et urgente la mise en oeuvre du Parc culturel et ordonnant l’élaboration du Plan d’Urbanisme de Détails du site du projet et prescrivant des mesures de sauvegarde.
Date of text: 16 October 2006
Décret n° 2006-860 du 18 septembre 2006 portant transfert du programme de gestion des déchets solides urbains au Ministère de l’Environnement et de la Protection de la Nature.
Date of text: 18 September 2006
Arrêté ministériel n° 5610 MEPN-DEEC du 14 août 2006 portant création de l'unité nationale pour le mécanisme pour un développement propre (MDP) du Sénégal.
Date of text: 14 August 2006
Décret Ministériel n° 2006-05 du 9 janvier 2006 portant transfert du programme de gestion des déchets solides urbains à l’Entente intercommunautaire de Dakar.
Date of text: 09 January 2006
Décret primatoral n° 2005­487 du 26 mai 2005 portant création de l’Agence de mise en œuvre de la Plate-forme du Millénaire de Diamniadio (AMPMD).
Date of text: 26 May 2005
Décret n° 2004-1094 du 4 août 2004 portant création de la Communauté des Agglomérations de Rufisque (CAR).
Date of text: 04 August 2004
Décret n° 2004-1093 du 4 août 2004 portant création de la Communauté des Agglomérations de Dakar (CADAK).
Date of text: 04 August 2004
Décret n° 2004-595, relatif aux attributions du Ministère du plan et du développement durable.
Date of text: 30 April 2004
Arrêté interministériel n° 1555 en date du 15 mars 2002 fixant les conditions d’application de la norme NS 05-061 sur les rejets des eaux usées.
Date of text: 15 March 2002
Arrêté ministériel n° 852 en date du 8 février 2002 portant création de la commission nationale de gestion des produits chimiques.
Date of text: 08 February 2002
Décret nº 1983-885 portant création d'un Conseil supérieur des ressources naturelles et de l'environnement.
Date of text: 04 August 1993
Décret n° 2011-1920 du 30 novembre 2011 portant dissolution de l’Agence pour la Propreté du Sénégal (APROSEN).
Date of text: 30 November 2011
Décret n° 2009-1409 portant missions, organisation et fonctionnement de l’Autorité Nationale de Biosécurité (ANB).
Date of text: 23 December 2009
Arrêté ministériel n° 10 en date du 7 janvier 2009 prorogeant le délai d’application de l’arrêté n° 9611 MCOM-IAAF du 12 novembre 2008 portant interdiction de l’importation, de la distribution et de la vente de plastiques non biodégradable.
Date of text: 07 January 2009
Arrêté ministériel n° 7494 MEPNBLA-DEFC-os en date du 25 août 2008 portant création, composition et fonctionnement du Comité de Pilotage du Projet de Gestion des Dioxines et Mercure (PROGEDIME).
Date of text: 25 August 2008
Arrêté interministériel n° 7358 du 5 novembre 2003 fixant les conditions d’application de la norme NS 05-062 sur la pollution atmosphérique.
Date of text: 05 November 2003
Arrêté interministériel réglementant la consommation des substances appauvrissant la couche d’ozone.
Date of text: 01 January 1970
Arrêté ministériel nº 9471 MJEHP-DEEC portant contenu des termes de références des études d’impact.
Date of text: 28 November 2001
Arrêté ministériel nº 9470 MJEHP-DEEC fixant les conditions de délivrance de l’Agrément pour l’exercice des activités relatives aux études d’impact sur l’Environnement.
Date of text: 28 November 2001
Arrêté ministériel n º 9469 MJEHP-DEEC portant organisation et fonctionnement du Comité technique.
Date of text: 28 November 2001
Arrêté ministériel nº 9472 MJEHP-DEEC portant contenu du rapport de l’Etude d’impact environnemental.
Date of text: 28 November 2001
Arrêté Interministériel fixant les conditions de rejets des eaux usées et normes de rejet NS 05-061.
Date of text: 28 November 2001
Pollution atmosphérique -Normes de rejet NS 05-062.
Date of text: 28 October 2003
Loi n° 2003-08 du 28 mai 2003 autorisant le Président de la République à ratifier la Convention sur les Polluants organiques persistants, adoptée à Stockholm (Suède), le 22 mai 2001.
Date of text: 28 May 2003