Introduction
Le plan de présentation est destiné à servir de modèle aux organes subsidiaires de la Commission pour l'élaboration de leurs normes, l'objectif visé étant d'assurer autant que possible l'uniformité de présentation des normes intéressant des produits. Le plan comprend aussi les déclarations à faire figurer, le cas échéant, sous les rubriques pertinentes des normes. Il n'y aura lieu de remplir les différentes rubriques indiquées dans le plan, pour un produit déterminé, que dans la mesure où ces dispositions conviennent pour une norme internationale applicable au produit en question.
| TITRE DE LA NORME | |
| CHAMP D'APPLICATION | |
| DESCRIPTION | |
| FACTEURS ESSENTIELS DE COMPOSITION ET DE QUALITE | |
| ADDITIFS ALIMENTAIRES | |
| CONTAMINANTS | |
| HYGIENE | |
| POIDS ET MESURES | |
| ETIGUETAGE | |
| METHODES D'ANALYSE ET D'ECHANTILLONNAGE |
Notes sur les rubriques
Titre de la norme
Le titre de la norme devrait être clair et aussi concis que possible. Il devrait normalement comporter le nom usuel sous lequel l'aliment faisant l'objet de la norme est connu ou, si la norme porte sur plus d'un aliment, une appellation générique couvrant toutes les denrées visées. Si un titre apportant des informations complètes était exagérément long, on pourrait ajouter un sous-titre.
Champ d'application
Cette section devrait contenir un exposé clair et concis sur les aliments auxquels la norme est applicable, à moins que ceci ne ressorte du titre même de la norme. Dans le cas d'une norme générale portant sur plus d'un produit, il y aurait lieu de préciser les denrées spécifiques auxquelles la norme s'applique.
Description
Cette section devrait contenir une définition du ou des produits avec indication, le cas échéant, des matières premières utilisées et toute mention nécessaire des procédés de fabrication. Elle pourra également mentionner les types et modes de présentation du produit, ainsi que le type de conditionnement. Des définitions supplémentaires pourront être introduites au cas où ce serait nécessaire pour éclairer la signification de la norme.
Facteurs essentiels de composition et de qualité
Cette section devrait indiquer toutes les spécifications quantitatives et autres en matière de composition, y compris, le cas échéant, les caractéristiques d'identification, les dispositions relatives aux milieux de couverture et les spécifications en matière d'ingrédients obligatoires et facultatifs. Elle devrait également contenir les facteurs qualitatifs essentiels à la désignation, à la définition ou à la composition du produit en cause. Ces facteurs pourraient englober la qualité des matières premières en vue de protéger la santé du consommateur et comporter des dispositions sur la saveur, l'odeur, la couleur et la texture qui neuvent être évaluées par les sens, ainsi que des critères de qualité fondamentaux pour les produits finis, en vue de prévenir les fraudes. Au stade actuel, les catégories de qualité ne sont pas incluses parmi ces facteurs. Cette section pourrait également contenir des tolérances pour les défauts, par exemple malformations ou unités imparfaites.
Additifs alimentaires
Cette section devrait indiquer le nom des additifs agréés et, le cas échéant, la concentration maximum autorisée dans l'aliment. Elle devrait être établie conformément aux indications du paragraphe 13 b) des Directives à l'usage des comités du Codex et pourra prendre la forme suivante :
“Les dispositions ci-après concernant les additifs alimentaires et leurs spécifications figurant à la Section … du Codex Alimentarius doivent être confirmées [ont été confirmées] par le Comité du Codex sur les additifs alimentaires”.
Les spécifications pertinentes devraient ensuite être présentées sous forme de tableau :
“Nom de l'additif, concentration (maximum) à utiliser (en pourcentage ou en mg/kg)”
Contaminants
a) Résidus de pesticides : cette section devrait indiquer par voie de références les limites fixées pour les résidus de pesticides dans le produit en cause par le Comité du Codex sur les résidus de pesticides.
b) Autres contaminants : en outre, cette section devrait indiquer le nom d'autres contaminants et, le cas échéant, la concentration maximum autorisée dans le produit; elle pourra prendre la forme suivante :
“Les dispositions ci-après concernant les contaminants autres que les résidus de pesticides doivent être confirmées [ont été confirmées] par le Comité du Codex sur les additifs alimentaires”.
Les spécifications pertinentes devraient ensuite être présentées sous forme de tableau :
“Nom du contaminant, concentration maximum (en pourcentage ou en mg/kg)”
Hygiène
Il conviendrait de faire figurer dans cette section toute spécification obligatoire en matière d'hygiène qui paraîtrait devoir être introduite. Ces dispositions devraient être mises au point conformément aux indications du paragraphe 13 d) des Directives à l'usage des comités du Codex. Des références devraient également être faites aux codes d'usages applicables en matière d'hygiène. Il y aurait lieu d'inclure dans la norme toutes parties de tels codes, en particulier toutes spécifications éventuelles visant les produits finis, si l'on juge nécessaire de les rendre obligatoires. La déclaration suivante devrait également figurer :
“Les dispositions d'hygiène alimentaire ci-après, qui concernent le produit, doivent être confirmées [ont été confirmées] par le Comité du Codex sur l'hygiène alimentaire”.
Poids et mesures
Cette section devrait contenir toutes les dispositions relatives aux poids et mesures, à l'exception des règles d'étiquetage, autrement dit indiquer, le cas échéant, le remplissage des récipients, le poids, les caractéristiques dimensionnelles ou le nombre d'unités en fonction d'une méthode appropriée d'échantillonnage et d'analyse. Les indications de poids et mesures devraient être exprimées en unités du système S.I. Dans le cas des normes comportant des dispositions applicables à la vente de produits en quantités standardisées, par exemple en multiples de 100 g, il faudrait utiliser les unités S.I.; cela n'empêcherait toutefois pas l'inclusion, dans les spécifications visant ces quantités standardisées, de dispositions additionnelles prévoyant le conditionnement de quantités approximativement égales exprimées en unités d'autres systèmes de poids et mesures.
Etiquetage
Cette section devrait contenir toutes les dispositions d'étiquetage qui figurent dans la norme et être mise au point conformément aux indications du paragraphe 13 a) des Directives à l'usage des comités du Codex.
Elle devrait indiquer soit expressément, soit par voie de références, les paragraphes pertinents de la Norme générale d'étiquetage des denrées alimentaires préemballées et pourrait également mentionner les dispositions qui constituent une dérogation ou un complément à la Norme générale, ou qui sont indispensables pour l'interprétation de celle-ci dans le cas du produit en cause. La déclaration suivante devrait également figurer :
“Les dispositions d'étiquetage ci-après qui concernent le produit doivent être confirmées [ont été confirmées] par le Comité du Codex sur l'étiquetage des denrées alimentaires”.
Méthodes d'analyse et d'échantillonnage
Cette section devrait indiquer soit expressément, soit par voie de références, toutes les méthodes d'analyse et d'échantillonnage jugées nécessaires, et être établie conformément aux indications du paragraphe 13 c) des Directives à l'usage des comités du Codex. S'il est prouvé que deux ou plusieurs méthodes sont équivalentes, on pourra les considérer comme des méthodes de remplacement et les inclure dans cette section soit expressément, soit par voie de références.
La déclaration suivante devrait également figurer :
“Les méthodes d'analyse et d'échantillonnage décrites dans la présente section sont des méthodes internationales de référence qui doivent être confirmées [ont été confirmées] par le Comité du Codex sur les méthodes d'analyse et d'échantillonnage”.
