- est convenu de soumettre les projets de normes
Codex pour les limes, les pamplemousses, les goyaves et les chayottes
à la Commission pour adoption à l’étape 8 (par. 28,
34, 37 et 42 respectivement);- est convenu de soumettre les avant-projets de normes Codex
pour les limes mexicaines et le gingembre à la Commission pour
adoption à l’étape 5/8 avec une recommandation de sauter les
étapes 6 et 7 (par. 58 et 70);
- est convenu de soumettre les avant-projets de normes Codex
pour les ananas (révisés), les pomélos et les
longans au Comité exécutif pour adoption à
l’étape 5 (par. 50, 64 et 67 respectivement);
- est convenu de suspendre l’examen du projet de code
d’usages pour l’inspection et la certification de la qualité
des fruits et légumes frais et de l’appendice II (Conditions
minimales auxquelles doivent satisfaire les lieux d’inspection)
à l’étape 7 afin d’évaluer la
nécessité d’un code spécifique pour l’inspection
et la certification des fruits et légumes frais (par. 75);
- est convenu de transmettre les propositions
d’élaboration de normes Codex pour les tiquisques (mauves et
blancs), les yuccas, les uchuvas et les pitahayas jaunes, ainsi qu’un
avant-projet de norme révisée pour les papayes, au
Comité exécutif pour approbation en tant que nouvelles
activités (par. 87).
- est convenu de renvoyer l’avant-projet de
norme Codex pour les oranges, y compris le guide pour le classement des
dommages provoqués par la congélation, à
l’étape 2, de façon que les secrétariats respectifs du
Codex et de la CEE/ONU puissent élaborer une norme Codex
harmonisée s’inspirant des dispositions relatives à la
qualité de la norme CEE/ONU pour les agrumes, pour distribution et
observations à l’étape 3 avant la prochaine session du
Comité (par. 44);- est convenu de renvoyer l’avant-projet de norme Codex
pour les asperges à l’étape 3 pour observations
supplémentaires, y compris examen par la CEE/ONU à des fins
d’harmonisation, pour examen à sa prochaine session (par.
55);
- est convenu de ne pas poursuivre l’examen de
l’application des tolérances de qualité à
l’importation et de l’utilisation d’indices objectifs de
maturité dans les transactions commerciales concernant les fruits et
légumes frais (par. 79 et 82 respectivement);
- est convenu que deux documents de travail relatifs à
l’établissement de tolérances de calibre et
à la définition de termes et expressions utilisés dans
les normes pour les produits frais seraient préparés pour
examen à sa prochaine session (par. 89).
