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PROPOSITIONS TENDANT A MODIFIER LA LISTE DES FRUITS ET LEGUMES FRAIS DEVANT FAIRE L’OBJET EN PRIORITE D’UNE NORMALISATION[20] (Point 9 de l’ordre du jour)

83. A la demande du Brésil, le Comité est convenu d’ajouter l’ail, les kiwis, les oignons, les papayes, le poivre, les fraises et les tomates à la liste des produits devant faire l’objet en priorité d’une normalisation. A la demande du Costa Rica, le Comité est convenu d’ajouter le tiquisque (mauve et blanc) et le yucca à cette liste et à la demande de la Colombie, il est convenu d’ajouter l’uchuva et le pitahaya jaune. A la demande écrite de l’Inde, appuyée par le Chili, le Comité est convenu d’ajouter les raisins à la liste. Le Comité a noté l’offre du Brésil et du Mexique d’examiner la normalisation des tomates et des oignons, l’offre de l’Uruguay de normaliser les pommes et les poires et l’offre du Chili d’envisager la normalisation des raisins lors d’une prochaine session.

84. Compte tenu de la révision en cours des normes CEE/ONU pour les pommes et les poires respectivement, la délégation espagnole a demandé que ces fruits soient retirés de la liste. Toutefois, plusieurs délégations ont noté qu’indépendamment des normes CEE/ONU, d’autres organismes internationaux comme MERCOSUR et l’ALENA avaient élaboré des règlements concernant les mêmes produits qui devraient être harmonisés au sein du système Codex. Ces délégations ont souligné la coopération efficace du Codex et de la CEE/ONU pour parvenir à des textes harmonisés et ont souhaité que cette collaboration se poursuive à l’avenir.

85. D’autres délégations ont noté que compte tenu des travaux en cours de la CEE/ONU sur les pommes, les poires et d’autres produits dont la normalisation dans le cadre du Codex avait été proposée, le Comité devrait suspendre l’examen de ces produits le temps que la CEE/ONU termine ses travaux et que le Comité en examine les résultats avant de passer à une étape ultérieure. On a noté également la charge financière et humaine que représentait la participation aux sessions de ces deux organes. Les représentants au Codex étaient invités à assister aux sessions de la CEE/ONU en tant que membres de l’Organisation des Nations Unies au titre de l’Article II de la Charte de la CEE/ONU, dans un esprit de coopération et de collaboration, en vue de l’harmonisation de textes analogues. Les délégations au Codex sont convenues de continuer à renforcer leur collaboration et leur coopération avec la CEE/ONU pour l’élaboration de normes Codex.

86. Le Secrétariat du Codex a pris note de la coopération efficace entre le Codex et la CEE/ONU, dont témoignait l’élaboration de textes harmonisés lors de la présente session, et a souhaité que cette collaboration se poursuive à l’avenir. Le Secrétariat a souligné les efforts de la Commission à cet égard, ainsi que la nécessité éventuelle pour les gouvernements membres du Codex d’élaborer des normes analogues à l’avenir. Toutefois, compte tenu de la lourde charge de travail du Comité, le Secrétariat a suggéré de limiter le nombre des projets de normes qui seraient examinés lors de sa prochaine session. Le Secrétariat a noté, en outre, que les Critères concernant la détermination de l’ordre de priorité des activités établissaient des paramètres applicables à l’élaboration de normes de produits et réglementaient de manière explicite les nouvelles activités à entreprendre (Manuel de procédure du Codex Alimentarius, neuvième édition, page 115).

87. Le Comité a accepté l’offre du Costa Rica d’élaborer des avant-projets de normes pour le tiquisque (mauve et blanc) et le yucca; il a aussi accepté l’offre de la Colombie de préparer des avant-projets de normes pour l’uchuva et le pitahaya jaune et celle du Brésil de préparer un avant-projet de norme révisée pour la papaye. Le Comité a noté que ces propositions seraient transmises au Comité exécutif pour approbation en tant que nouvelles activités.

88. La liste révisée des fruits et légumes frais devant faire l’objet en priorité d’une normalisation est jointe au présent rapport en tant qu’Annexe XII. Le Comité a noté que cette liste devrait être constamment révisée.


[20] ALINORM 97/35, Annexe XII et observations de la Colombie, de Cuba et de l’Inde (CX/FFV 97/1).

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