ANNEXE 3

PROPOSITIONS DE NOUVELLES ACTIVITES (A l’étape 1)

POINT

PROPOSITION

COMITE

REFERENCE

SITUATION

1.

Avant-projet de norme pour le tiquisque (blanc et mauve)

CCFFV

ALINORM 99/35, par. 87

Approuvé. Des informations seront fournies sur la production et les échanges.

2.

Avant-projet de norme pour le yucca

CCFFV

ALINORM 99/35, par. 87

Approuvé.

3.

Avant-projet de norme pour l’uchuva

CCFFV

ALINORM 99/35, par. 87

Approuvé. Des informations seront fournies sur la production et les échanges.

4.

Avant-projet de norme pour le pitahaya jaune

CCFFV

ALINORM 99/35, par. 87

Approuvé. Des informations seront fournies sur la production et les échanges.

5.

Révision de la norme Codex pour la papaye

CCFFV

ALINORM 99/35, par. 87

Approuvé.

6.

Avant-projet de Code d’usages en matière d’hygiène pour la production primaire, la récolte et l’emballage des produits frais

CCFH

ALINORM 99/13, par. 108

Approuvé. Il convient de faire une mise en garde face à la charge de travail accrue de ce comité.

7.

Avant-projet de Code d’usages en matière d’hygiène pour les fruits et légumes prédécoupés

CCFH

ALINORM 99/13, par. 108

Approuvé. Il convient de faire une mise en garde face à la charge de travail accrue de ce Comité.

8.

Avant-projet d’annexe au Code d’usages international recommandé - Principes généraux d’hygiène alimentaire, traitant du nettoyage et de la désinfection

CCFH

ALINORM 99/13, par. 108

Approuvé. Il convient de faire une mise en garde face à la charge de travail accrue de ce Comité.

9.

Avant-projet de directives/recommandations pour les systèmes de contrôle des importations alimentaires

CCFICS

ALINORM 99/30, par. 34 à 36

Approuvé. Il convient d’examiner attentivement la nature de ce travail, notamment en ce qui concerne le texte définitif.

10.

Avant-projet de directives et de critères pour une présentation générique du certificat officiel et règles relatives à la production et à la délivrance des certificats

CCFICS

ALINORM 99/30, par. 37 à 40

Approuvé.

11.

Fonctions essentielles des services centraux de liaison avec le Codex

CCGP

ALINORM 99/15, par. 27

Approuvé.

12.

Dispositions pour le renforcement en iode, fer et vitamine A dans les directives sur les allégations nutritionnelles

CCNFSDU
[CCFL]

ALINORM 99/15, par. 74

Approuvé.

13.

Avant-projet de norme pour les fruits à noyau en conserve

CCPFV

ALINORM 99/27, par. 44, 52 et 76 et Annexe IV

Approuvé. Pour remplacer les normes Codex existantes pour les abricots en conserve, les pêches en conserve et les prunes en conserve et couvrir les fruits à noyau en conserve du genre Prunus.

14.

Avant-projet de norme pour les agrumes en conserve

CCPFV

ALINORM 99/27, par. 50 et 76

Approuvé. Pour remplacer les normes Codex existantes pour les pamplemousses en conserve et les mandarines en conserve.

15.

Avant-projet de norme pour les baies en conserve

CCPFV

ALINORM 99/27, par. 50 et 76

Approuvé. Pour remplacer les normes Codex existantes pour les framboises en conserve et les fraises en conserve.

16.

Avant-projet de norme pour les légumes en conserve

CCPFV

ALINORM 99/27, par. 63 et 76

Approuvé. Pour remplacer les normes Codex existantes pour les produits en conserve suivants: asperges, carottes, haricots verts et haricots beurre, petits pois, choux palmistes, pois secs trempés et maïs doux.

17.

Avant-projet de norme pour les confitures, gelées et marmelades

CCPFV

ALINORM 99/27, par. 66 et 76

Approuvé. Pour remplacer les normes Codex existantes pour les confitures (conserves de fruits) et gelées et pour la marmelade d’agrumes.

18.

Avant-projet de directives pour le liquide de couverture des fruits en conserve

CCPFV

ALINORM 99/27, par. 33 à 35 et 76, Annexe V

Approuvé. Il convient d’envisager d’incorporer le texte définitif dans les normes appropriées.

19.

Directives pour le liquide de couverture des légumes en conserve

CCPFV

ALINORM 99/27, par. 63 et 76

Approuvé. Il convient d’envisager d’incorporer le texte définitif dans les normes appropriées.

20.

Avant-projet de norme pour la sauce de soja

CCPFV

ALINORM 99/27, par. 55 et 76

Approuvé.

21.

Projet d’amendement de la Norme révisée pour le sel de qualité alimentaire

CCFAC

ALINORM 99/12, par. 113 et Annexe XIII

Approuvé. L’amendement proposé vise les dispositions d’emballage pour maintenir la stabilité du sel iodé

PROPOSITIONS DE NOUVELLES ACTIVITES SELON LA PROCEDURE ACCELEREE

POINT

PROPOSITION

COMITE

REFERENCE

SITUATION

1.

Avant-projet d’amendement au Code d’usages international recommandé - Principes généraux d’hygiène alimentaire

CCFH

ALINORM 99/13, par. 10 et Annexe II

Approuvé.

2.

Avant-projets d’amendements pour le Système international de numérotation (SIN) des additifs alimentaires
Les amendements concernent:

l’argon (SIN 938)

l’hélium (SIN 939)

l’oxygène (SIN 948)

CCFAC

ALINORM 99/12, par. 55 et Annexe II

Approuvé

PROPOSITIONS VISANT A INTERROMPRE DES ACTIVITES

POINT

PROPOSITION

COMITE

REFERENCE

SITUATION

1.

Avant-projet de Code d’usages en matière d’hygiène pour les fromages non maturés/non affinés et les fromages affinés à pâte molle

CCFH

ALINORM 99/13, par. 67

Interrompu

POINT	PROPOSITION	COMITE	REFERENCE	SITUATION
1.	Avant-projet de norme pour le tiquisque (blanc et mauve)	CCFFV	ALINORM 99/35, par. 87	Approuvé. Des informations seront fournies sur la production et les échanges.
2.	Avant-projet de norme pour le yucca	CCFFV	ALINORM 99/35, par. 87	Approuvé.
3.	Avant-projet de norme pour l’uchuva	CCFFV	ALINORM 99/35, par. 87	Approuvé. Des informations seront fournies sur la production et les échanges.
4.	Avant-projet de norme pour le pitahaya jaune	CCFFV	ALINORM 99/35, par. 87	Approuvé. Des informations seront fournies sur la production et les échanges.
5.	Révision de la norme Codex pour la papaye	CCFFV	ALINORM 99/35, par. 87	Approuvé.
6.	Avant-projet de Code d’usages en matière d’hygiène pour la production primaire, la récolte et l’emballage des produits frais	CCFH	ALINORM 99/13, par. 108	Approuvé. Il convient de faire une mise en garde face à la charge de travail accrue de ce comité.
7.	Avant-projet de Code d’usages en matière d’hygiène pour les fruits et légumes prédécoupés	CCFH	ALINORM 99/13, par. 108	Approuvé. Il convient de faire une mise en garde face à la charge de travail accrue de ce Comité.
8.	Avant-projet d’annexe au Code d’usages international recommandé - Principes généraux d’hygiène alimentaire, traitant du nettoyage et de la désinfection	CCFH	ALINORM 99/13, par. 108	Approuvé. Il convient de faire une mise en garde face à la charge de travail accrue de ce Comité.
9.	Avant-projet de directives/recommandations pour les systèmes de contrôle des importations alimentaires	CCFICS	ALINORM 99/30, par. 34 à 36	Approuvé. Il convient d’examiner attentivement la nature de ce travail, notamment en ce qui concerne le texte définitif.
10.	Avant-projet de directives et de critères pour une présentation générique du certificat officiel et règles relatives à la production et à la délivrance des certificats	CCFICS	ALINORM 99/30, par. 37 à 40	Approuvé.
11.	Fonctions essentielles des services centraux de liaison avec le Codex	CCGP	ALINORM 99/15, par. 27	Approuvé.
12.	Dispositions pour le renforcement en iode, fer et vitamine A dans les directives sur les allégations nutritionnelles	CCNFSDU [CCFL]	ALINORM 99/15, par. 74	Approuvé.
13.	Avant-projet de norme pour les fruits à noyau en conserve	CCPFV	ALINORM 99/27, par. 44, 52 et 76 et Annexe IV	Approuvé. Pour remplacer les normes Codex existantes pour les abricots en conserve, les pêches en conserve et les prunes en conserve et couvrir les fruits à noyau en conserve du genre Prunus.
14.	Avant-projet de norme pour les agrumes en conserve	CCPFV	ALINORM 99/27, par. 50 et 76	Approuvé. Pour remplacer les normes Codex existantes pour les pamplemousses en conserve et les mandarines en conserve.
15.	Avant-projet de norme pour les baies en conserve	CCPFV	ALINORM 99/27, par. 50 et 76	Approuvé. Pour remplacer les normes Codex existantes pour les framboises en conserve et les fraises en conserve.
16.	Avant-projet de norme pour les légumes en conserve	CCPFV	ALINORM 99/27, par. 63 et 76	Approuvé. Pour remplacer les normes Codex existantes pour les produits en conserve suivants: asperges, carottes, haricots verts et haricots beurre, petits pois, choux palmistes, pois secs trempés et maïs doux.
17.	Avant-projet de norme pour les confitures, gelées et marmelades	CCPFV	ALINORM 99/27, par. 66 et 76	Approuvé. Pour remplacer les normes Codex existantes pour les confitures (conserves de fruits) et gelées et pour la marmelade d’agrumes.
18.	Avant-projet de directives pour le liquide de couverture des fruits en conserve	CCPFV	ALINORM 99/27, par. 33 à 35 et 76, Annexe V	Approuvé. Il convient d’envisager d’incorporer le texte définitif dans les normes appropriées.
19.	Directives pour le liquide de couverture des légumes en conserve	CCPFV	ALINORM 99/27, par. 63 et 76	Approuvé. Il convient d’envisager d’incorporer le texte définitif dans les normes appropriées.
20.	Avant-projet de norme pour la sauce de soja	CCPFV	ALINORM 99/27, par. 55 et 76	Approuvé.
21.	Projet d’amendement de la Norme révisée pour le sel de qualité alimentaire	CCFAC	ALINORM 99/12, par. 113 et Annexe XIII	Approuvé. L’amendement proposé vise les dispositions d’emballage pour maintenir la stabilité du sel iodé