Section 4.2.1.3
Lorsqu’un ingrédient d’une denrée alimentaire est lui-même constitué de deux ou plusieurs ingrédients, cet ingrédient composé peut être déclaré dans la liste des ingrédients, à condition d’être immédiatement suivi d’une liste entre parenthèses de ses propres ingrédients énumérés dans l’ordre décroissant de leur proportion (m/m). Quand un ingrédient composé pour lequel un nom a été établi dans une norme Codex ou dans une législation nationale entre pour moins de 25 % dans la composition du produit, il est inutile de déclarer les ingrédients dont il est constitué, à moins qu’il ne s’agisse d’additifs alimentaires qui remplissent une fonction technologique dans le produit fini.
Section 4.2.1.4
Les aliments et ingrédients suivants sont reconnus comme causant une hypersensibilité et doivent toujours être déclarés comme tels:
Céréales contenant du gluten, c'est-à-dire, blé, seigle, orge, avoine, épeautre ou leurs espèces hybridées et produits dérivés
Crustacés et produits dérivés;
Oeufs et ovoproduits;
Poissons et produits de la pêche;
Arachides, soja et produits dérivés;
Lait et produits laitiers (y compris le lactose);
Fruits à coque et produits dérivés; et
Sulfites en concentrations d'au moins 10 mg/kg.
(Les sections actuelles 4.2.1.4. et 4.2.1.5 deviennent 4.2.1.5 et 4.2.1.6 respectivement)
Section 4.2.2.1
À l'exception des ingrédients énumérés dans la section 4.2.1.4, et à moins que le nom d'une catégorie soit plus informatif, les noms de catégorie suivants peuvent être utilisés... etc. (le reste sans changement).
Section 4.2.3.2
Les additifs alimentaires transférés dans les aliments à des niveaux inférieurs à ceux requis pour exercer une fonction technologique, de même que les auxiliaires technologiques, n'ont pas besoin d'être déclarés dans la liste des ingrédients. Cette exemption ne s'applique pas aux additifs alimentaires et aux auxiliaires technologiques énumérés dans la section 4.2.1.4
