Préface

CX 5/15	CL 1998/23-FFP
	July 1998

AUX:	- Services centraux de liaison avec le Codex
	- Organisations internationales intéressées
	- Participants à la vingt-troisième session du Comité du Codex sur les poissons et les produits de la pêche
DU:	- Secrétaire de la Commission du Codex Alimentarius, Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires, FAO, 00100 Rome, Italie
OBJET:	Distribution du Rapport de la vingt-troisième session du Comité du Codex sur les poissons et les produits de la pêche (ALINORM 99/18)

A. QUESTIONS SOUMISES A LA COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS A SA VINGT-TROISIEME SESSION POUR ADOPTION

Projet de lignes directrices à l’étape 8 de la procédure

1. Projet de lignes directrices pour l’évaluation organoleptique en laboratoire du poisson et des mollusques et crustacés (par. 34, Annexe II)

Les gouvernements qui souhaitent proposer des amendements ou formuler des observations au sujet des documents susmentionnés sont invités à les adresser par écrit conformément au Guide concernant l’examen des normes à l’étape 8 (voir Manuel de procédure de la Commission du Codex Alimentarius) au Secrétaire du Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires, FAO, via delle Terme di Caracalla, 00100 Rome, Italie avant le 30 avril 1999.

Avant-projet de norme à l’étape 5 de la procédure accélérée

2. Avant-projet d’amendement à la norme pour les sardines et produits du type sardines en conserve (par. 22, Annexe III)

Les gouvernements désireux de soumettre des observations au sujet des incidences économiques que l’avant-projet d’amendement pourraient avoir pour leur pays sont invités à les adresser par écrit, conformément à la Procédure accélérée pour l’élaboration des normes Codex, au Secrétaire du Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires, avant le 30 avril 1999.

B. DEMANDE D’OBSERVATIONS ET D’INFORMATION

Projets de normes à l’étape 6 de la procédure

3. Projet de norme pour les anchois salés séchés (par. 76, Annexe IV)

4. Projet de norme pour les croquettes de poisson de mer et d’eau douce, crustacés et mollusques (par. 85, Annexe V)

Projet de norme à l’étape 3 de la procédure

5. Avant-projet de norme pour le hareng de l’Atlantique salé et les sprats salés (par. 93, Annexe VII)

Les gouvernements qui souhaitent formuler des observations sur les points 3, 4 et 5 sont invités à les adresser au Secrétaire du Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires, FAO, via delle Terme di Caracalla, 00100 Rome, Italie, avant le 1er mai 1999.

Avant-projet de code d’usages à l’étape 3 de la procédure

6. Avant-projet de code d’usages pour les poissons et les produits de la pêche (par. 65, Annexe VI)

Les gouvernements sont invités à formuler des observations et des propositions sur les questions considérées comme nécessitant un supplément d’examen dans les paragraphes 40 à 63 du présent rapport et sur les sections qui n’ont pas encore été mises au point.

Les gouvernements qui souhaitent formuler des observations doivent les adresser par écrit au Secrétaire du Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires, FAO, via delle Terme di Caracalla, 00100 Rome, Italie, avant le 30 avril 1999.