CX 5/70.2 |
CL 1998/21 - MMP |
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AUX: |
- Services centraux de liaison avec le Codex |
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- Organisations internationales
intéressées |
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DU: |
Secrétaire, Commission du Codex Alimentarius, Programme
mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires, FAO, Viale delle Terme di Caracalla,
00100 Rome (Italie) |
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OBJET: |
DISTRIBUTION DU RAPPORT DE LA TROISIÈME SESSION DU
COMITÉ DU CODEX SUR LE LAIT ET LES PRODUITS LAITIERS (ALINORM
99/11) |
QUESTIONS SOUMISES À L'ADOPTION DE LA VINGT-TROISIÈME SESSION DE LA COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS
PARTIE A. PROJETS DE NORME À L'ÉTAPE 8
1. PROJET DE NORME GËNERALE POUR L'UTILISATION DE TERMES DE LAITERIE (ALINORM 99/11, ANNEXE II);Les gouvernements qui souhaitent proposer des amendements ou formuler des observations sur les projets de normes ci-dessus doivent les adresser par écrit, conformément au Guide concernant l'examen des normes à l'étape 8 de la Procédure d'élaboration des Normes Codex, y compris l'examen des déclarations éventuelles sur les incidences économiques (Manuel de Procédure du Codex Alimentarius, dixième édition, pages 46-49), au Secrétaire, Commission du Codex Alimentarius, Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires, FAO, Viale delle Terme di Caracalla, 00100 Rome (Italie), (télécopie: +39 06 5705 4593; courrier électronique, [email protected]), avant le 31 mars 1999.2. PROJET DE NORME REVISEE POUR LE BEURRE (ALINORM 99/11, ANNEXE IV);
3. PROJET DE NORME REVISEE POUR LES PRODUITS A BASE DE MATIERES GRASSES LAITIERES (ALINORM 99/11, ANNEXE V);
4. PROJET DE NORME REVISEE POUR LES LAITS CONCENTRES (ALINORM 99/11, ANNEXE VI);
5. PROJET DE NORME REVISEE POUR LES LAITS CONCENTRES SUCRES (ALINORM 99/11, ANNEXE VII);
6. PROJET DE NORME REVISEE POUR LES LAITS EN POUDRE ET LES CREMES EN POUDRE (ALINORM 99/11, ANNEXE VIII);
7. PROJET DE NORME REVISEE POUR LE FROMAGE (ALINORM 99/11, ANNEXE IX);
8. PROJET DE NORME REVISEE POUR LE FROMAGE DE LACTOSERUM (ALINORM 99/11, ANNEXE X);
9. PROJET DE NORME DE GROUPE POUR LE FROMAGE EN SAUMURE (ALINORM 99/11, ANNEXE XI);
PARTIE B. SUPPRESSION DE CERTAINES NORMES INDIVIDUELLES POUR LES FROMAGES (ALINORM 99/11, par. 81)
1. NORME INDIVIDUELLE POUR LE CHESCHIRE (C-8);Les gouvernements qui souhaitent formuler des commentaires sur les propositions de suppression des normes ci-dessus doivent les adresser par écrit au Secrétaire, Commission du Codex Alimentarius, Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires, FAO, Viale delle Terme di Caracalla, 00100 Rome (Italie), (télécopie: +39 06 5705 4593; courrier électronique, [email protected]), avant le 31 mars 1999.
2. NORME INDIVIDUELLE POUR LE LIMBURGER (C-12);
3. NORME INDIVIDUELLE POUR LE SVECIA (C-14);
4. NORME INDIVIDUELLE POUR LE BUTTERKÄSE (C-17);
5. NORME INDIVIDUELLE POUR LE HARZER KÄSE (C-20);
6. NORME INDIVIDUELLE POUR LE HERRGÅRDSOST (C-21);
7. NORME INDIVIDUELLE POUR LE HUSHÅLLSOST (C-22);
8. NORME INDIVIDUELLE POUR LE MARIBO (C-24);
9. NORME INDIVIDUELLE POUR LE FYNBO (C-25);
10. NORME INDIVIDUELLE POUR LE ROMADUR (C-27);
11. NORME INDIVIDUELLE POUR L'AMSTERDAM (C-28);
12. NORME INDIVIDUELLE POUR LE LEIDSE (C-29);
13. NORME INDIVIDUELLE POUR LE FRIESE (C-30) ET
14. NORME INDIVIDUELLE POUR L'EDELPILZKÄSE (C-32)