PROPOSITION VISANT A DEFINIR LES BASES POUR LE CALCUL DES COEFFICIENTS DE CONVERSION D’ENERGIE DANS LES LIGNES DIRECTRICES CODEX CONCERNANT L’ETIQUETAGE NUTRITIONNEL
REVISION DES LISTES CONSULTATIVES DE SELS MINERAUX ET DE COMPOSES VITAMINIQUES UTILISABLES DANS LES ALIMENTS POUR NOURRISSONS ET ENFANTS EN BAS AGE (CAC/GL 10-1979)
TRAVAUX FUTURS
DATE ET LIEU DE LA PROCHAINE SESSION
118. Le Comité a exprimé son appréciation à M. Arpad Somogyi qui a présidé le Comité pendant longtemps pour sa contribution importante à ses travaux et lui a souhaité bonne chance à son nouveau poste.
119. La délégation australienne a présenté le document de séance n°10 qui soulignait la nécessité de définir clairement les bases sur lesquelles s’appuyer pour calculer les coefficients de conversion d’énergie. Elle a proposé l’examen d’une définition de l’énergie métabolisable dans les Lignes directrices concernant l’étiquetage nutritionnel pour permettre un examen des coefficients actuels à la lumière de la nouvelle définition. Cela serait particulièrement utile aux organes de réglementation lorsqu’ils mettent au point des dispositions pour l’étiquetage nutritionnel se rapportant à l’énergie. Selon la délégation, on pourrait envisager également de revoir les valeurs énergétiques actuellement énumérées dans les Lignes directrices en prenant en compte les recommandations de la Consultation d’experts FAO/OMS sur les glucides.
120. Le Comité a exprimé son appréciation à la délégation australienne pour cette étude intéressante et certaines délégations ont indiqué qu’étant donné la nature technique du document et les modifications importantes proposées, il faudrait poursuivre cette étude et qu’il était trop tôt pour prendre position. Il a été décidé de transmettre le document aux Etats Membres, car il s’agissait d’un document de séance dont seuls les participants à la session actuelle avaient pris connaissance, et de l’approfondir à la prochaine session dans le but de décider si cette question ferait ou non l’objet d’une nouvelle activité.
121. La délégation de la Nouvelle-Zélande a présenté le document de séance n°20, rappelant que les derniers amendements aux listes remontent à 1991 et que de nombreuses sources d’éléments nutritifs dont l’emploi était autorisé au niveau national ne figuraient pas dans les listes, ce qui pouvait créer des obstacles au commerce. La délégation a proposé qu’afin de prendre en compte l’importance de la santé publique et de la sécurité, de nouveaux faits scientifiques et technologiques et les travaux du JECFA sur les spécifications, la révision des listes devrait commencer en tant que nouvelle activité.
122. Le Comité, rappelant que les listes avaient été tenues régulièrement à jour dans le passé, a reconnu qu’il était nécessaire de garantir sa conformité avec les pratiques en vigueur dans les Etats Membres et a accepté de proposer la révision des listes comme nouvelle activité à la Commission. Il a été par ailleurs décidé que, sous réserve d’approbation par la Commission, une lettre circulaire serait publiée pour demander des observations sur les listes actuelles, pour examen à la prochaine session.
123. Le Comité a noté que ses travaux futurs devraient comprendre:
123. Certaines délégations ont fait observer qu’étant donné la lourde charge de travail que comporte l’examen des normes spécifiques relatives aux produits et des questions générales de nutrition, le Comité devrait se réunir plus souvent, comme le font la plupart des Comités s’occupant de questions générales, en particulier le Comité sur l’étiquetage des denrées alimentaires.
124. Le Président a indiqué que le gouvernement hôte examinerait la possibilité de convoquer les sessions tous les 18 mois. Le Comité a noté que sa prochaine session se tiendrait à Berlin en 2000, et que le gouvernement du pays hôte et le secrétariat du Codex prendraient les arrangements nécessaires.
