Partie 1 - Normes ET TEXTES APPARENTÉS ADOPTÉS EN TANT QUE TEXTES DÉFINITIFS
| Normes et Textes apparentés | Référence | état d'avancement |
|---|---|---|
| Projet de norme générale pour l'utilisation de termes de laiterie | ALINORM 99/11, Annexe II | Adopté avec amendements |
| Projet de norme générale révisée pour le beurre | ALINORM 99/11, Annexe IV | Adopté avec amendements |
| Projet de norme révisée pour les produits à base de matières grasses laitières | ALINORM 99/11, Annexe V | Adopté avec amendements |
| Projet de norme révisée pour les laits concentrés | ALINORM 99/11, Annexe VI | Adopté avec amendements |
| Projet de norme révisée pour les laits concentrés sucrés | ALINORM 99/11, Annexe VII | Adopté avec amendements |
| Projet de norme révisée pour les laits et crèmes en poudre | ALINORM 99/11, Annexe VIII | Adopté avec amendements |
| Projet de normé révisée pour les fromage | ALINORM 99/11, Annexe IX | Adopté avec amendements |
| Projet de normes révisée pour le fromage de lactosérum | ALINORM 99/11, Annexe X | Adopté avec amendements |
| Projet de norme de groupe pour les fromages en saumure | ALINORM 99/11, Annexe XI | Adopté avec amendements |
| Sel de qualité alimentaire: Projets d'amendements des dispositions relatives aux additifs alimentaires | ALINORM 99/12, Annexe VII | Adopté avec amendements |
| Projet de norme d'identité et de pureté des Additifs alimentaires | ALINORM 99/11, Annexe VIII et ALINORM 99/12A, par. 65, 68 et Annexe VII | Adopté |
| Système international de numérotation pour les additifs alimentaires (SIN): Attribution de nouveaux numérous pour : Farine de Konjac. Stévioside, Argon, Hélium et Oxygène | ALINORM 99/12, Annexe IX et ALINORM 99/12A, par. 74 et Annexe VIII | Adopté |
| Projet de limité maximale pour les aflatoxines dans les arachides destinées à une transformation ultérieure | ALINORM 99/12, Annexe X | Adopté (Le plan d'échantillonnage a été adopté à titre provisoire) |
| Norme générale pour les additifs alimentaires: Projet de tableau 1 (Additifs dont l'utilisation est autorisée dans des conditions spécifiques pour certaines catégories d'aliments ou certains aliments) | ALINORM 99/12A, par. 34, 46, 56 Annexe II et Corrigendum | Adopté avec amendements |
| Avant-projet d'amendement à la Norme générale pour les additifs alimentaires Préambule - Note de bas de page | ALINORM 99/12A, par. 33, 56, Annexe V | Adopté |
| Norme générale pour les additifs alimentaires: projet de tableau 3 révisé et Appendice • Tableau 3: Additifs dont l'utilisation est autorisées dans les aliments en général, sauf indication contraire, conformément aux BPF • Appendice au tableau 3: Catégories d'aliments ou aliments particuliers exclus des conditions générales du tableau 3 | ALINORM 99/12A, par. 52, 56 et Annexe III | Adopté avec amendements |
| Projet de Code d'usages en matière d'hygiène pour les aliments réfrigérés conditionnés, de durée de conservation prolongée | ALINORM 99/13, Annexe III | Adopté |
| Projet de principles et de directives pour l'évaluation des risques microbiologiques | ALINORM 99/13A, Annexe II | Adopté |
| Projet d'amendement au Code d'usages international recommandé: Principes généraux d'hygiène alimentaires | ALINORM 99/13A, Annexe III | Adopté avec amendements rédactionnels |
| Projet de directives régionales - Asie - pour les services centraux de liason avec le Codex et les Comités nationaux du Codex | ALINORM 99/15, Annexe II | Adopté avec amendements |
| Projet de norme pour les huiles végétales portant un nom spécifique | ALINORM 99/17, par. 62 et Annexe II | Adopté |
| Projet de norme pour les graisses animales portant un nom spécifique | ALINORM 99/17, par. 79 et Annexe III | Adopté |
| Projet de norme révisée pour les graisses et les huiles comestibles non visées par des normes individuelles | ALINORM 99/17, par. 91 et Annexe IV | Adopté |
| Projet de Code d'usages révisé pour l'entreposage et le transport des graisses et huiles en vrac | ALINORM 99/17, par. 123 et Annexe V | Adopté |
| Projet de directives concernant l'évaluation organoleptique du poisson et des crustacés en laboratoire | ALINORM 99/18, Annexe II | Adopté |
| Projet de directives concernant la production, la transformation, l'étiquetage et la commercialisation des aliments issus de l'agriculture biologique (excepté sections concernant la production animale) | ALINORM 99/22, Annexe II et ALINORM 99/22A, par. 33 et Annexe II | Adopté |
| Projet d'amendement à la Norme générale pour l'étiquetage des denrées alimentaires préemballées: Aliments pouvant provoquer une hypersensibilité | ALINORM 99/22, Annexe III | Adopté avec amendements |
| Projet d'amendement à la Norme générale pour l'étiquetage des denrées alimentaires préemballées: Ingrédients composites | ALINORM 99/22A, par. 39et Annexe III | Adopté |
| Projets de limites maximales de résidus (LMR) pour les pesticides Projet de limites maximales de résidus (LMR) révisées pour les pesticides • Acéphate • Bifenthrine • Carbaryl • Carbofuran • Chlorothaloni • Chlorpyriphos • Diazinon • Dicofol • Diquat • Dithiocarbamates • Fénarimol • Fenbuconazol • Fluméthrine • Glyphosate • Méthamidophos • Méthidathion • Myclobutanil • Parathion • Parathion-méthyl • Phorate • Propoxur • Tébuconazol • Tébufénozide • Téflubenzuron • Thiabendazol | ALINORM 99/24, Annexe II; ALINORM 99/24A, Annexe II; ALINORM 99/24, Annexe IV; et ALINORM 99/24A, Annexe IV | Adopté |
| Projet de révision des méthodes recommandées pour l'échantillonnage aux fins du dosage des résidus de pesticides en vue du Contrôle de conformité avec les LMR | ALINORM 99/24A, Annexe III | Adopté |
| Projet de norme révisé pour les sucres | ALINORM 99/25, Annexe 1 | Adopté avec amendements |
| Projet révisé de directives régionales africaines pour la conception de mesures de contrôle des aliments vendus sur la voie publique en Afrique | ALINORM 99/28, Annexe II | Adopté |
| Projet de directives pour l'élaboration d'accords d'équivalence relatifs aux systèmes d'inspection et de certification des importations et exportations alimentaires | ALINORM 99/30A, par. 30 et Annexe II | Adopté |
| Projet de limites maximales pour les résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments • Azapérone • Benzylpénicilline/procaïne benzypénicilline • Ceftiofur • Diclazuril • Dihydrostreptomycine/streptomycine • Fébantel/Fenbendazole/oxfendazole • Flauzuron • Moxidectine • Néomycine • Nicarbazin • Spectinomycine • Tilmicosine | ALINORM 99/31, Annexes II et III | Adopté |
| Projet de norme pour les limes | ALINORM 99/35, Annexe II | Adopté (sauf sections 2.1.2 et 3) |
| Projet de norme pour les pamplemousses (Citrus grandi) | ALINORM 99/35, Annexe III | Adopté (sauf section 3) |
| Projet de norme pour les goyaves | ALINORM 99/35, Annexe IV | Adopté |
| Projet de norme pour les chayottes | ALINORM 99/35, Annexe V | Adopté |
| Avant - projet de norme pour les limes mexicaines | ALINORM 99/35, Annexe VI | Adopté |
| Avant - projet de norme pour le gingembre | ALINORM 99/35, Annexe VII | Adopté |
| Projet de norme Codex pour les ananas | ALINORM 99/35A, par. 46 et Annexe II | Adopté |
| Projet de norme pour les pomelos (Citrus paradisi) | ALINORM 99/35A, par. 62 et Annexe III | Adopté (sauf section 3) |
| Projet de norme Codex pour les longanes | ALINORM 99/35A, par. 70 et Annexe IV | Adopté |
PARTIE 2. Projets de normes et textes apparentés adoptés à l'étape 5
| Normes et textes apparentes | Référence | État d'avancement |
|---|---|---|
| Avant-projet de limite maximale pour la patuline | ALINORM 99/12A, par. 120 | Adopté à l'étape 5 et avancé à l'étape 6 |
| Avant-projet de directive révisée pour l'élaboration de limites maximales d'emploi des additifs alimentaires pour lesquels des doses journalières admissibles numériques ont été fixées | ALINORM 99/12A, par. 55 et Annexe IV | Adopté à l'étape 5 et avancé à l'étape 6 |
| Avant-projet de code d'usages en matières d'hygiène pour le transport des denrées alimentaires en vrac et des denrées alimentaires semi-emballées | ALINORM 99/13A, par. 52 et Annexe IV | Adopté à l'étape 5 et avancé à l'étape 6 |
| Avant-projet de norme révisée pour les beurres de cacao | ALINORM 99/14, Annexe II | Adopté à l'étape 5 et avancé à l'étape 6 |
| Avant-projet de norme pour la pâte de cacao (liqueur de cacao/chocolat) et le tourteau de cacao, à utiliser dans la fabrication de cacao et de produits chocolatés | ALINORM 99/14, Annexe III | Adopté à l'étape 5 et avancé à l'étape 6 |
| Avant-projet de norme révisée pour les poudres de cacao et les mélanges secs cacao-sucre | ALINORM 99/14, Annexe IV | Adopté à l'étape 5 et avancé à l'étape 6 |
| Norme générale pour l'étiquetage des denrées préemballées: Avant-projet d'amendement concernant l'étiquetage des denrées obtenues grâce aux biotechnologies | ALINORM 99/22, Annexe VII | Adopté à l'étape 5 et avancé à l'étape 6 |
| Projet d'amendement à la Norme générale pour l'étiquetage des denrées alimentaires préemballées: Noms de catégories | ALINORM 99/22A, par. 52 et Annexe V | Adopté à l'étape 5 et avancé à l'étape 6 |
| Avant-projets de limites maximales pour les résidus de pesticides (LMR) Avant-projet de limites maximales révisées (LMR) pour les résidus de pesticides Avant-projet de limites maximales révisées (LMRE) pour les résidus de pesticides d'origine étrangère | ALINORM 99/24, Annexe V; et ALINORM 99/24A, Annexe V | Adopté à l'étape 5 et avancé à l'étape 6 |
| Avant-projet de limites maximales pour les résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments | ALINORM 99/31, Annexe V | Adopté à l'étape 5 et avancé à l'étape 6 |
| Avant-projet de normes pour les tiquisques (blancs et mauves) | ALINORM 99/35A, par. 117 et Annexe V | Adopté à l'étape 5 de la procédure et avancé à l'étape 6 |
| Avant-projet de norme Codex pour les pitahayas jaunes | ALINORM 99/35 A, par. 155 et Annexe VI | Adopté à l'étape 5 de la procédure et avancé à l'étape 6 |
| Avant-projet de norme Codex pour les papayes | ALINORM 99/35 A, par. 167 et Annexe VII | Adopté à l'étape 5 de la procédure et avancé à l'étape 6 |
| Avant-projet de norme Codex pour les oranges y compris Guide pour le classement des dommages provoqués par la congélation | ALINORM 99/35 A, par. 108 et Annexe X | Adopté à l'étape 5 et avancé à l'étape 6 |
| Avant-projet de norme Codex pour les physalis | ALINORM 99/35 A, par. 145 et Annexe XI | Adopté à l'étape 5 et avancé à l'étape 6 |
| Avant-projet de norme Codex pour les asperges | ALINORM 99/35 A, par. 87 et Annexe IX | Adopté à l'étape 5 et avancé à l'étape 6 |
| Avant-projet de Code d'usages régional révisé pour la préparation et la vente d'aliments sur la voie publique (Amérique latine et Caraïbes) | ALINORM 99/36, Annexe II | Adopté à l'étape 5 et avancé à l'étape 6 |
