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Annexe XI
LISTE DES DOCUMENTS

 Objet
 DOCUMENTS DE TRAVAIL
ALINORM 99/1Ordre du jour provisoire et Calendrier
ALINORM 9/2Election du Bureau de la Commission et nomination des coordonnateurs régionaux - Note explicative sur la procédure de vote
ALINORM 99/5Questions financières et budgétaires
ALINORM 99/5 - AddendumQuestions financières et budgétaires - Addendum: Support to developing Member Countries
ANGLAIS SEULEMENT 
ALINORM 99/6Examen du projet de Plan à moyen terme pour 1998–2002
ALINORM 99/8Participation des consommateurs aux travaux de la Commission du Codex Alimentarius
ALINORM 99/9Principes d'analyse des risques
ALINORM 99/10 - Partie IExamen des amendements au Manuel de procédure de la Commission du Codex Alimentarius
ALINORM 99/10 - Partie I CorrigendumExamen des amendements au Manuel de procédure de la Commission du Codex Alimentarius
ALINORM 99/10 - Partie IIExamen des amendements au Manuel de procédure de la Commission du Codex Alimentarius découlant de la 14e session du Comité du Codex sur les principes généraux
ALINORM 99/10 - AddendumObservations des gouvernements
ALINORM 99/16 -Désignation des gouvernements hôtes des comités du Codex et des groupes de travail intergouvernementaux ad hoc
ALINORM 99/16 - Addendum 1Examen des normes Codex pour les jus de fruits et examen des organes subsidiaires ajournés sine die.
 Désignation des gouvernements hôtes des comités du Codex et des groupes de travail intergouvernementaux ad hoc
ALINORM 99/21 - Partie IExamen des projets de normes et textes apparentés et suppression ou révocation de normes existantes (Sessions du Codex de 1998)
ALINORM 99/21 - Partie I - Corrigendum 1Projet de normes Codex pour les limes et les pomelos Projets de normes et textes apparentés et suppression ou révocation de normes existantes (Sessions du Codex de 1998)
ALINORM 99/21 - Partie I- Corrigendum 2Avant-Projet d'amendements à la Norme pour les sardines et produits du type sardine en conserve. Projets de normes et textes apparentés et suppression ou révocation de normes existantes (Sessions du Codex de 1998)
ALINORM 99/21 - Partie I - Addendum 1Examen des projets de normes et textes apparentés et suppression ou révocation de normes existantes (Sessions du Codex de 1999)
ALINORM 99/21 - Partie I - Addendum 2Examen des projets de normes et textes apparentés - Limites maximales de résidus pour les somatotropines bovines
ALINORM 9Examen des projets de normes et textes apparentés
ANGLAIS SEULEMENT(Observations des gouvernements sur les normes et textes apparentés, à l'étape 8)
ALINORM 99/21 - Partie I- Addendum 4Projets de normes et textes apparentés et suppression ou révocation de normes existantes - Confirmation de normes soumises à l'étape 8
ALINORM 99/21 - Partie IIExamen des propositions visant à élaborer de nouvelles normes et/ou textes apparentés (Sessions du Codex de 1998)
ALINORM 99/21 - Partie II - Addendum 1Examen des propositions visant à élaborer de nouvelles normes et/ou textes apparentés (Sessions du Codex de 1999)
ALINORM 99/21 - Partie IIIQuestions découlant des rapports des Comités du Codex (Sessions du Codex de 1998)
ALINORM 99/21 - Partie III - Addendum 1Questions découlant des rapports des Comités du Codex (Sessions du Codex de 1999)
 RAPPORTS DES COMITÉS DU CODEX
ALINORM 99/3Rapport du Comité exécutif de la Commission du Codex Alimentarius (45e session)
ALINORM 99/4 (Document de séance (CRD)Rapport du Comité exécutif de la Commission du Codex Alimentarius (46e session)
ALINORM 99/11Rapport du Comité du Codex sur le lait et les produits laitiers (3e Session)
ALINORM 99/11 - CorrigendumRapport du Comité du Codex sur le lait et les produits laitiers (3e Session)
ALINORM 99/12Rapport du Comité du Codex sur les additifs alimentaires et les contaminants (30e session)
ALINORM 99/12ARapport du Comité du Codex sur les additifs alimentaires et les contaminants (31e session)
ALINORM 99/13Rapport du Comité du Codex sur l'hygiène alimentaire (30e session)
ALINORM 99/13ARapport du Comité du Codex sur l'hygiène alimentaire (31e session)
ALINORM 99/14Rapport du Comité du Codex sur les produits cacotés et le chocolat (17e session)
ALINORM 99/15Rapport du Comité de coordination régional du Codex Pour l'Asie (11e session)
ALINORM 99/17Rapport du Comité du Codex sur les graissies et les huiles (16e session)
ALINORM 99/18Rapport du Comité du Codex sur les poissons et les produits de la pêche (23e session)
ALINORM 99/19Rapport du Comité de coordination régional du Codex pour l'Europe (21e session)
ALINORM 99/20Rapport du Comité du Codex sur les eaux minérales naturelles (6e session)
ALINORM 99/22Rapport du Comité du Codex sur l'étiquetage des denrées alimentaires (26e session)
ALINORM 99/22ARapport du Comité du Codex sur l'étiquetage des denrées alimentaires (27e session)
ALINORM 99/23Rapport du Comité du Codex sur les méthodes d'analyse et d'échantillonnage (22e session)
ALINORM 99/24Rapport du Comité du Codex sur les résidus de pesticides (30e session)
ALINORM 99/24ARapport du Comité du Codex sur les résidus de pesticides (31e session)
ALINORM 99/25Rapport du Comité du Codex sur les sucres
ALINORM 99/26Rapport du Comité du Codex sur la nutrition et les aliments diététiques ou de régime (21e session)
ALINORM 99/27Rapport du Comité du Codex sur les fruits et légumes traités (19e session)
ALINORM 99/28Rapport du Comité de coordination régional du Codex pour l'Afrique (13e session)
ALINORM 99/30Rapport du Comité du Codex sur les Systèmes d'inspection et de certification des importations et exportations de denrées alimentaires (6e session)
ALINORM 99/30ARapport du Comité du Codex sur les Systèmes d'inspection et de certification des importations et exportations de denrées alimentaires (7e session)
ALINORM 99/31Rapport du Comité du Codex sur les résidus de médicaments vétérinaires (dans les aliments (11e session)
ALINORM 99/32Rapport du Comité de coordination régional du Codex pour l'Amérique du Nord et le Pacifique sud-ouest (5e session)
ALINORM 99/33Rapport du Comité du Codex sur les principes généraux (13e session)
ALINORM 99/33ARapport du Comité du Codex sur les principes généraux (14e session)
ALINORM 99/35Rapport du Comité du Codex sur les fruits et légumes frais (7e session)
ALINORM 99/35ARapport du Comité du Codex sur les fruits et légumes frais (8e session)
ALINORM 99/36Rapport du Comité de coordination régional du Codex pour l'Amérique latine et les Caraïbes (11e session)
 DOCUMENTS D'INFORMATION
CAC 23/INF-1Liste provisoire des documents
CAC 23/INF-2Calenderier provisoire des sessions du Codex pour 1999-2001
CAC 23/INF-3Liste des organisations gouvernementales et non-gouvernementales ayant le statut d'“Observateur” avec la Commission du Codex Alimentarius
CAC 23/INF-4Etat d'avancement actuel des travaux (Tous les comités)
ANGLAIS SEULEMENT 
 DOCUMENTS DE SÉANCE
CAC/LIM 1 (EFS)Liste des documents
CAC/LIM 1/1Liste des documents portant la cote CAC/LIM (1999)
CAC/LIM 2Principes de l'analyse des risques
ALINORM 99/9-Add.1Observations de Consumers International
CAC/LIM 3Members de la Commission du Codex Alimentarius
CAC/LIM 4Liste des Organisations gouvernementales et non-gouvernementales ayant obtenu le “statut d'observateur” auprès de la Commission du Codex Alimentarius
CAC/LIM 5 (ALINORM 99/21-Part 1 - Add.3)Observations des gouvernements sur les normes et textes apparentés, àl'étape 8
CAC/LIM 6 (ALINORM 99/8)Observations de Consumers International
CAC/LIM 7Calendrier provisoire des sessions du Codex pour 1999–2000 (Révisé)
CAC/LIM 8 (EFS)Proposition d'élaboration d'une norme générale pour les aliments dérivés des biotechnologies: Japon
CAC/LIM 9Observations des gouvernements sur les normes et textes apparentés, à l'étape 8
CAC/LIM 10Observations de la Thaïlande
CAC/LIM 11Observations de l'Association internationale des organisations de consommateurs
CAC/LIM 12Observations de l'Inde
CAC/LIM 13Observations de la Communauté européenne
CAC/LIM 14Observations de l'Italie
CAC/LIM 15Observations des Philippines
CAC/LIM 16Observations de la Chine
CAC/LIM 16 (EFS)Règlement intérieur de la Commission - Proche-Orient
CAC/LIM 17 (EFS)Projet de résolution - Point 4
CAC/LIM 18 (EFS)Proposition pour la désignation d'un Coordonnateur régional pour le Proche-Orient
CAC/LIM 19 (EFS)Principes de l'analyse des risques
CAC/LIM 20 (EFS)Biotechnologie

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