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QUESTIONS SOUMISES À LA COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS À SA VINGT-QUATRIÈME SESSION POUR ADOPTION

1. Projet de norme révisée pour le miel à l'étape 8; ALINORM 01/25, Annexe II.

2. Avant-projet d'amendement à la Norme pour les sucres aux étapes 5/8; ALINORM 01/25, Annexe III.

Les gouvernements et les organisations internationales qui souhaitent proposer des amendements ou formuler des observations sur les questions ci-dessus doivent les adresser par écrit, conformément au Guide concernant l'examen des normes à l'étape 8 de la Procédure d'élaboration des normes Codex, y compris l'examen des déclarations éventuelles sur les incidences économiques (Manuel de procédure de la Commission du Codex Alimentarius, dixième édition, pages 30 à 32). Les amendements ou les observations proposés devront être adressés au Secrétaire, Commission du Codex Alimentarius, Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires, FAO, Viale delle Terme di Caracalla, 00100 Rome, Italie (télécopie: +39 (06) 570.54593 ou courrier électronique: [email protected]), avant le 31 mars 2001.


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