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RAPPORT DU GROUPE DE TRAVAIL AD HOC SUR LES CONTAMINANTS ET LES TOXINES (Point 14 de l’ordre du jour)[40]

76. A sa trente et unième session, le CCFAC a approuvé les objectifs et le mandat du Groupe de travail ad hoc sur les contaminants et les toxines, et décidé de reconduire dans ses fonctions le Groupe de travail avant sa trente-deuxième session[41]. Le Groupe de travail ad hoc sur les contaminants et les toxines était présidé par M. Torsten Berg (Danemark) et co-présidé par Mme Cecilia Toledo (Brésil), M. Luba Tomaska (Australie) et M. Niels B. Lucas Luijkx (Pays-Bas) faisant fonction de rapporteur.

77. Le Secrétariat du Codex a rappelé que la Commission du Codex Alimentarius avait décidé que la priorité devra toujours être accordée au travail scientifique horizontal de la Commission et que celle-ci continuera à réduire ses activités relatives aux normes de produits en faveur de normes horizontales ou générales[42].

78. Le Président du Groupe de travail a résumé succinctement les débats et proposé au Comité les recommandations générales qui suivent:

Tableau résumé des avant-projets (à l’étape 4) et des projets (à l’étape 7) de limites maximales ou indicatives pour les contaminants

79. Le Comité a fait sienne la recommandation du Groupe de travail de créer un nouveau Tableau I dans la Norme générale Codex pour les contaminants et les toxines dans les denrées alimentaires où seraient présentés les avant-projets et les projets de limites maximales ou indicatives pour les contaminants dans les denrées alimentaires ainsi que leur état d’avancement. Il a été noté que le Tableau 1 ne serait pas ajouté à la Norme elle-même tant que la Commission n’aurait pas adopté les limites pertinentes.

Statut futur du Groupe de travail ad hoc sur les contaminants et les toxines dans les denrées alimentaires

80. Le Comité est convenu de reconduire dans ses fonctions le Groupe de travail ad hoc sur les contaminants et les toxines, sous la présidence du Danemark, qui se réunira avant sa prochaine session.


[40] CRD 3
[41] ALINORM 99/12A, par. 93-98
[42] Plan à moyen terme 1998-2002, Approche et questions générales, ALINORM 99/37, Annexe II, page 97

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